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2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.
Annexe 5: Procès verbal.pdf
Fichier(s)
Texte
PARIS UNIVERSITÉ CLUB
ASSOCIATION PUC RUGBY
Régie par la loi du 1 juillet 1901
er
17, avenue Pierre de Coubertin - 75013 P A R I S
tél. : 01 44 16 6 2 69 fax : 01 44 16 62 90
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE O R D I N A I R E
DU 12 Octobre 2020
P R O C E S - V E R B A L D E S DÉLIBÉRATIONS
Le 12 octobre 2020, à 19 heures, les membres de l'association du P.U.C. Rugby se sont réunis en
visioconférence suite aux conditions sanitaires qui imposaient de ne pas se réunir, sur convocation
du Comité directeur.
La séance est ouverte sous la présidence de Lionel ROSSIGNEUX et Jérôme BOUSQUET, co-
présidents du Comité directeur.
Les fonctions de secrétaire sont assurées par Patrick VIALETTE, Secrétaire général.
Jérôme Bousquet rappelle l'ordre du jour de l'assemblée :
ORDRE DU JOUR
• lecture du rapport du comité directeur sur la gestion, la situation financière et morale, les
activités et les perspectives de l'association,
• lecture du rapport général du commissaire aux comptes titulaire sur les comptes de l'exercice
clos le 30 juin 2020 et approbation des comptes de l'exercice clos le 30 juin 2020 et quitus au
comité directeur,
• affectation du résultat,
association reconnue d'utilité publique le 25 mars 1924 sous le n° 40.708
association agréée par le Ministère de la Jeunesse et des Sports le 10 mars 1954 sous le n° 130.88
2
• lecture du rapport spécial du commissaire aux comptes titulaire sur les conventions conclues ou
exécutées pendant l'exercice clos le 30 juin 2020 et approbation des conventions
réglementées,
• élection des membres du comité directeur pour les exercices 2020-2021, 2021-2022, 2022-
2023, 2023-2024,
• pouvoirs pour l'accomplissement des formalités,
• questions diverses.
Allocution de Jérôme Bousquet,
Patrick Vialette, secrétaire général, donne alors lecture du rapport du Comité directeur.
Bruno Malivoire, trésorier général, donne lecture des rapports du commissaire aux comptes.
Après un échange de vues entre les membres de l'association, plus personne ne demandant la
parole, Jérôme Bousquet met aux voix les résolutions suivantes par vote électronique.
•
[PREMIERE R É S O L U T I O N
Après avoir entendu lecture :
du rapport d'activité et d'orientation du comité directeur,
du rapport général du commissaire aux comptes,
l'assemblée générale ordinaire approuve les comptes de l'exercice clos le 30 juin 2020 et donne
aux membres du comité directeur quitus de leur gestion.
Mise aux voix des membres de l'assemblée générale, cette résolution est adoptée à
84,68%.
O
DEUXIÈME RÉSOLUTION!
L'assemblée générale ordinaire décide d'affecter le résultat de l'exercice 2019-2020 de 1 1 5 4 9 € €
au compte report à nouveau qui reste positif à 43040 €.
Mise aux voix des membres de l'assemblée générale, cette résolution est adoptée à
80,65%.
O
3
TROISIEME RÉSOLUTION
Après avoir entendu lecture du rapport spécial du commissaire aux comptes, l'assemblée générale
ordinaire approuve les conventions réglementées qu'il relate :
convention du 23 mai 2003 entre le P.U.C. Omnisports et le P.U.C. Rugby,
relations du PUC Rugby avec l'association Génération Violette,
relations du PUC Rugby avec certains membres du Comité directeur.
Mise aux voix des membres de l'assemblée générale, cette résolution est adoptée à
81,45%.
(QUATRIEME RÉSOLUTION
Les co-présidents présentent les 18 personnes qui ont fait acte de candidature au Comité
directeur :
15a s tic n B E L L E R - T O L V E Frédéric L H O T E
Christophe BERNILLON Pierre GERBET
Jérôme BOUSQUET Alain Le M A O
Guillaume BREAULT Bruno MALIVOIRE
Philippe C O L L E U Cyrille MOURTON
Damien COUGNAUD Lionel ROSSIGNEUX
Ludovic D E L P L A N Q U E Jean-Daniel SIMONET
Alain DOUSTALET Patrick VTALETTE
Françoise DUPUY Alain Z E R R O U C K SAINT MARTIN
Ont été élus pour la durée de quatre années qui expirera à l'assemblée générale ayant a se
prononcer sur les comptes de l'exercice clos le 30 juin 2024.
Bastien B E L L E R - T O L V E Frédéric L H O T E
Christophe BERNILLON Pierre GERBET
Jérôme BOUSQUET Alain Le M A O
Guillaume BREAULT Bruno MALIVOIRE
Philippe C O L L E U Cyrille MOURTON
Damien COUGNAUD Lionel ROSSIGNEUX
Ludovic DELPLANQUE Jean-Daniel SIMONET
Françoise DUPUY Patrick V I A L E T T E
S'y ajoutent, deux membres de droit :
l'association PUC Omnisports, représenté par son Président, GUILLAUME TRUTTMAN,
l'association Génération Violette, représentée par son Président, Sophie MOURTON
J
à
CINQUIÈME RÉSOLUTION!
Tous pouvoirs sont conférés au porteur d'un original ou d'une photocopie certifiée conforme du
présent procès-verbal pour accomplir par délégation des présidents les formalités de déclaration et
de publication prévues par la loi et les règlements.
Mise aux voix des membres de l'assemblée générale, cette résolution est adoptée à
88,71%.
•
A l'issue des débats, Lionel ROSSIGNEUX et Jérôme BOUSQUET clôturent la séance à 2 0 h l 0 après
avoir remercié les membres du Comité directeur pour l'action qu'ils ont menée au cours de la
saison 2019-2020.
Le présent procès-verbal relatant les délibérations de l'assemblée générale ordinaire est signé par :
Lionel ROSSIGNEUX Jérôme BOUSQUET
Président de séance Président de séance
Patrick VIALETTE
Secrétaire de séance
•
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