Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022. > Convention.pdf
VILLE DE
PARIS
CONVENTION PLURI ANNUELLE D'OBJECTIFS
Pour les années 2020,2021 et 2022
ENTRE LA VILLE DE PARIS
a
L'ASSOCIATION LE SPORTING CLUB DE PARIS
Entre
La Ville de Paris, représentée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de
Paris en date du ..â.SA.Ii. ^ T V I A A O ^ - ^ °
6
d'une part
partie dénommée ci après "la Ville de Paris"
&
L'association Sporting Club de Paris, ayant son siège social au 12, rue Gandon 75013 Paris, régie par
la loi du 1 juillet 1901 et déclarée à la Préfecture le 28 juin 1983, représentée par M. Jose Lopes de
er
Sousa, agissant en qualité de Président dûment habilité, mandaté aux fins des présentes,
N° SIRET 399 107 663 00011
d'autre part
partie dénommée ci-après "l'association"
Il est convenu ce qui suit :
Préambule
Considérant que l'association Sporting
Club de Paris, créée en 1983, a pour objet de promouvoir le sport et de participer à la vie associative
du quartier;
Considérant le projet initié et conçu par l'Association visant à proposer du futsal et du football à 11 -
Toutes catégories d'âge pour garçons et filles.;
Direction de la Jeunesse et des Sports
25 boulevard Bourdon 75004 Paris
5LS-
Considérant que le projet ci-après présenté par le club participe à la politique municipale en matière
de sport et de préparation des jeunes sportifs de haut niveau, il présente un intérêt local pour la Ville
de Paris;
Considérant que le projet ci-après présenté par l'association participe de cette politique et présente
un intérêt local pour la Ville de Paris.
Titre 1 : Objet de la convention et engagements des parties
Article 1 - Objet de la convention : « description du projet»
er
Par la présente convention, l'association s'engage à sa seule initiative et sous sa responsabilité à
mettre en œuvre le projet qu'elle a librement défini en annexe 1 de la présente convention.
La Ville de Paris contribue financièrement à ce projet d'intérêt général.
Article 2 - Engagement(s) de la Ville
La Ville s'engage à soutenir financièrement les actions définies à l'article 1, par le versement d'une
subvention à l'association, conformément à la délibération N°2020 DJS 83.
Cette subvention n'est acquise que sous réserve du respect par l'association des obligations
mentionnées dans la présente convention.
Le montant de la subvention sera notifié chaque année sous réserve des crédits disponibles et
effectivement votés au budget de la Ville.
Pour l'année 2020, la subvention accordée par la Ville de Paris est de 90 000 €.
Une demande de subvention devra être effectuée sur la plateforme dématérialisée PARIS ASSO -
SIMPA avant le 15 septembre n-1 de chaque année budgétaire. L'association devra adresser
notamment, si le projet a évolué, une nouvelle présentation du projet pour l'année, un bilan
d'activité de l'année n-1 et un budget analytique relatif à l'année concernée.
Le financement public n'excède pas les coûts liés à la mise en œuvre du projet.
Lors de la mise en œuvre du projet, l'association peut procéder à une adaptation à la hausse ou à la
baisse de son budget prévisionnel à la condition que cette adaptation n'affecte pas la réalisation du
projet et qu'elle n'excède pas 50 % au regard du coût total du projet.
L'association notifie ces modifications à la Ville de Paris par écrit dès qu'elle peut les évaluer et en
tout état de cause avant le 1 juillet de l'année en cours. Le versement du solde annuel ne pourra
er
intervenir qu'après acceptation expresse par la Ville de Paris de ces modifications.
Article 3 - Contributions non financières
Les contributions non financières octroyées, le cas échéant, à l'association par la Ville de Paris et qui
font l'objet de conventions spécifiques, sont les suivantes : (mise à disposition de locpux, de
matériels, de personnels ). Néant
Ces contributions doivent être valorisées dans les documents comptables de l'assocaÉ^©
Article 4 - Mention du soutien de la Ville de Paris
L'association s'engage à faire mention de la participation de la Ville de Paris sur tout support de
communication et dans ses relations avec les tiers relatives aux activités définies par la convention,
et ce conformément aux indications précisées dans les documents remis par la Ville. Cette dernière
se réserve la possibilité de demander que soit modifiée toute publicité non conforme à ceux-ci.
Article 5 - Engagements de l'association
L'association demeure seule responsable de la conduite du projet et tout dépassement du coût du
projet mentionné à l'article 1 ne saurait justifier un complément de subvention par la Ville de Paris.
L'association informe sans délai la Ville de Paris de toute nouvelle déclaration enregistrée au registre
national des associations et fournit la copie de toute nouvelle domiciliation bancaire.
En cas d'inexécution, de modification substantielle ou de retard dans la mise en œuvre de la
présente convention, l'association en informe la Ville de Paris sans délai par lettre recommandée
avec avis de réception.
Article 6 - Interlocuteur de l'association
Au sein de la Ville de Paris, l'interlocuteur unique de l'association est :
Monsieur Bertrand Brunet, Responsable du suivi administratif et budgétaire au sein du bureau du
Sport de Haut Niveau - Service du Sport Haut Niveau et des Concessions sportives (SSHNC), Direction
de la Jeunesse et des Sports, 25 boulevard Bourdon 75004 Paris.
Cet interlocuteur est le destinataire de l'ensemble des courriers et notifications de l'association.
Titre 2 : Durée, litiges et résiliation
Article 7 - Durée de la convention
La présente convention entre en vigueur à compter de sa notification par la Ville de Paris à
l'association, après signature par la Ville de celle-ci et transmission au contrôle de légalité.
Sa durée est fixée à trois ans.
Article 8 - Condition d'utilisation de la subvention
L'utilisation de la subvention à des fins autres que celles définies par la présente convention entraîne
la restitution de tout ou partie des sommes déjà versées.
Sauf mention explicite dans la délibération d'attribution de la subvention, le reversement de tout ou
partie de la subvention à une association, organisme, société, toute personne privée ou œuvre, est
interdit et entraîne la restitution de tout ou partie des sommes déjà versées.
Les éventuels produits financiers générés par le placement financier de tout ou partie de la
subvention doivent être affectés à la réalisation des objectifs définis par la présente convention.
L'association doit rendre compte des placements réalisés et de l'utilisation des produits financiers
générés par la subvention conformément aux diverses obligations souscrites dans la présente
convention. Le non-respect de ces obligations entraînera la restitution de tout ou partie des sommes
déjà versées ainsi que des produits générés par ces sommes.
Direction de la Jeunesse et des Sports
25, boulevard Bourdon 75004 Paris
5t3
Dans l'hypothèse où le projet serait abandonné, le bénéficiaire doit en informer sans délai par écrit la
Ville de Paris en envoyant son courrier à l'adresse figurant à l'article 6.
Article 9 - Avenant
La présente convention ne peut être modifiée que par voie d'avenant. Les avenants ultérieurs feront
partie de la présente convention et seront soumis à l'ensemble des dispositions non contraires qui la
régissent.
La demande de modification de la présente convention est réalisée pendant la durée de la
convention et au plus tard deux mois avant la fin de la convention, en la forme d'une lettre
recommandée avec avis de réception précisant l'objet de la modification, sa cause et toutes les
conséquences qu'elle emporte. Dans un délai de deux mois suivant l'envoi de cette demande, l'autre
partie peut y faire droit par lettre recommandée avec avis de réception.
Article 10 - Renouvellement
La conclusion éventuelle d'une nouvelle convention est subordonnée à la production des justificatifs
mentionnés à l'article 19 et aux contrôles et évaluations prévus aux articles 20 et 21 des présentes.
Article 11 - Annexe
L' annexe 1 fait partie intégrante de la présente convention.
Article 12 - Sanctions
En cas d'inexécution, de retard significatif ou de modification substantielle des conditions
d'exécution de la convention par l'association sans l'accord écrit de la Ville de Paris, celle-ci peut
ordonner le reversement de tout ou partie des sommes déjà versées au titre de la présente
convention, la suspension de la subvention ou la diminution de son montant, après examen des
justificatifs présentés par l'association et avoir entendu ses représentants.
Tout refus de communication ou toute communication tardive du compte rendu financier entraîne le
reversement par l'association de l'intégralité des sommes déjà versées au titre de la présente
convention. Tout refus de communication des comptes entraîne également le reversement par
l'association de l'intégralité des sommes déjà versées au titre de la présente convention.
La Ville de Paris informe l'association de ces décisions par lettre recommandée avec avis de
réception.
Article 13 - Résiliation
Sans préjudice des stipulations de l'article 12, La présente convention sera résiliée de plein droit,
sans préavis, ni indemnité, en cas de dissolution, de faillite, de liquidation judiciaire ou d'insolvabilité
notoire de l'association.
En cas de non-respect par l'association de l'une de ses obligations résultant de la présente
convention ou de ses avenants, celle-ci peut être résiliée par la Ville de Paris, sans préjudice de tous
autres droits qu'elle pourrait faire valoir et notamment des sanctions qu'elle pourrait mettre en
œuvre en application de l'article 12, à l'expiration d'un délai d'un mois suivant l'envoi d'une lettre
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recommandée avec avis de réception valant mise en demeure de se conformer aux obligations
contractuelles et restée infructueuse. La résiliation est prononcée par le Maire de Paris et notifiée à
l'association par lettre recommandée avec avis de réception.
Article 14 - Règlement des litiges
Les litiges éventuels relatifs à l'interprétation ou à l'exécution de la présente convention qui n'auront
pu recevoir de solution amiable seront portés devant le tribunal administratif de Paris.
Titre 3 : Modalités financières et obligations diverses
Article 15 - Modalités de versement de la subvention
La subvention est mandatée et créditée au compte de l'association selon les procédures comptables
en vigueur.
Le versement est effectué sur le compte ouvert au nom de :
SPORTING CLUB DE PARIS -12, rue Gandon 75013 Paris.
[ouvert à CIC IBB STE GENEVIEVE DES,9 avenue Gabriel Péri 91700 STE GENEVIEVE DES BOIS
compte n°00032224501
N° IBAN |_F_|_R_|_4J_1_| |_1_|_9_|_9_|_1_| |_1_|_0_|_2_|_4_| |_0_|_0_|_0_|_3_| |_2_|_2_|_2_|_4_|
l_5_|_0_I_l_|_0_| |_6_|
BIC L C J _ M J _ C J J J _ F J _ R _ | _ 2 _ | _ A _ | _ | _ | _ | ]
[Ou : le relevé d'identité bancaire de l'association est joint en annexe des présentes.]
En cas de changement d'identité bancaire, l'association envoie son nouveau relevé d'identité
bancaire à la Ville de Paris par lettre simple ou par courrier électronique.
Le numéro de tiers de l'association est le suivant : D06560
L'ordonnateur de la dépense est la Maire de Paris.
Le comptable assignataire est le Directeur Régional des Finances Publiques, 94 rue Réaumur, 75104
Paris.
Article 16 - Comptabilité
L'association adoptera un cadre budgétaire et comptable conforme au plan comptable général et
tiendra une comptabilité rigoureuse (registres, livres, pièces justificatives).
Conformément à l'article L. 2313-1-1 du code général des collectivités territoriales, si l'association a
perçu de la Ville de Paris une ou plusieurs subventions pour un montant total supérieur à 75 000
euros ou à 50% de son budget, elle transmettra aux représentants habilités de la Ville de Paris
(Direction de la Jeunesse et des Sports), dans le mois suivant leur approbation par l'assemblée
générale et en tout état de cause six mois maximum après la clôture de l'exercice comptable, le bilan
certifié conforme, le compte de résultat et les annexes, de l'exercice antérieur.
Conformément aux articles L. 612-4 et D. 612-5 du code de commerce, si l'association a perçu dans
l'année, des autorités administratives au sens de l'article 1 de la loi du 12 avril 2000 et de leurs
er
établissements publics à caractère industriel et commercial (toutes subventions et toutes
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3i>
collectivités confondues) un montant égal ou supérieur à 153 000 euros, elle nommera'un
commissaire aux comptes agréé, ainsi qu'un suppléant. Dans ce cas, elle transmettra dans le même
délai que précédemment le rapport du commissaire aux comptes joint aux documents certifiés.
Si l'association a perçu dans l'année moins de 153 000 euros de subventions publiques, elle fera
certifier conforme le bilan par son Président.
Le cas échéant, l'association communiquera à la Ville de Paris, dans les trois mois suivant la
notification de la présente convention, le nom et les coordonnées du responsable chargé de certifier
les comptes.
Article 17 - Obligations diverses de l'association
L'association respectera la législation fiscale et sociale propre à son activité. Elle fera son affaire de
toutes taxes et redevances présentes ou futures constituant ses obligations fiscales, de telle sorte
que la Ville de Paris ne puisse être recherchée ou mise en cause à ce sujet.
L'association certifie qu'à la date de la signature de la présente, le président et le trésorier de ladite
association n'ont pas fait l'objet d'une condamnation définitive pour détournement de fonds publics
prévue à l'article 433-4 du code pénal, ni d'une condamnation définitive pour abus de confiance
prévue à l'article 314-1 du code pénal.
L'association s'engage à porter à la connaissance de la Ville de Paris toute condamnation définitive
pour de tels délits qui interviendrait en cours d'exécution de la présente convention.
L'association s'engage à informer la Ville sans délai en cas de scission ou de fusion avec un autre
organisme.
L'association s'engage à se conformer aux réglementations en vigueur en matière d'urbanisme, de
sécurité et d'hygiène.
Article 18 - Responsabilités - Assurances
L'association se conformera aux prescriptions réglementaires relatives à l'exercice de son objet
social. Les activités de l'association sont placées sous sa responsabilité exclusive. Elle doit souscrire
tout contrat d'assurance de façon à ce que la responsabilité de la Ville de Paris ne puisse être ni
recherchée ni mise en cause. Elle doit être en mesure de justifier, à tout moment, à la Ville de Paris
de la souscription de ces polices d'assurance et du paiement des primes correspondantes.
Article 19 - Justificatifs
L'association s'engage à fournir dans les six mois suivant la clôture de l'exercice au cours duquel la
subvention a été versée les documents ci-après :
1. Le compte rendu financier conforme à l'arrêté du 11 octobre 2006 pris en application de
l'article 10 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs
relations avec les administrations (Cerfa n°15059). [A ajouter pour les conventions pluri
annuelles : Ce document est accompagné d'un compte rendu quantitatif et qualitatif du
projet;
2. Les états financiers ou, le cas échéant, les comptes annuels et le rapport du commissaire aux
comptes prévus par l'article L. 612-4 du code de commerce, tels que rappelés à l'article 16
des présentes, ou la référence de leur publication au Journal officiel ;
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3. Le rapport d'activité.
Titre 4 : Contrôles et évaluation
Article 20 - Contrôles de la Ville de Paris
En application de l'article L. 1611-4 du code général des collectivités territoriales, l'association peut
être à tout moment contrôlée par la Ville de Paris. Elle doit tenir à la disposition des représentants
habilités de celle-ci, les documents comptables et de gestion relatifs aux activités et périodes
couvertes par la convention. Le refus de leur communication entraîne la résiliation de la convention.
Dans ce cadre, l'association s'engage à faciliter, à tout moment, le contrôle par la Ville de Paris de la
bonne exécution de la présente convention tant d'un point de vue qualitatif que quantitatif, de la
réalisation des actions prévues et des objectifs, que de l'utilisation des aides attribuées, notamment
par l'accès et/ou la communication de toute pièce justificative des dépenses et tout autre document
de nature juridique, fiscale, comptable et de gestion dont la production serait jugée utile.
La Ville de Paris peut également procéder ou faire procéder par la personne de son choix aux
vérifications qu'elle souhaiterait effectuer sur pièces et sur place.
Article 21 - Évaluation
L'association s'engage à fournir, au moins trois mois avant le terme de la convention, un bilan
d'ensemble, qualitatif et quantitatif, de la mise en œuvre du ou des projets dans les conditions
précisées en annexe 3 de la présente convention.
La Ville de Paris procède, conjointement avec l'association, à l'évaluation des conditions de
réalisation du ou des projets auxquels elle a apporté son concours sur un plan quantitatif comme
qualitatif.
L'évaluation porte notamment sur la conformité des résultats à l'objet mentionné à l'article 1 , et sur
er
l'impact du ou des projets au regard de l'intérêt public local.
Pour la Maire de Paris et par délégation Le Président de l'association
Le sous-directeur de l'action sportive
STEPHANE NOURISSON José LOPES DE SOUSA
Direction de la Jeunesse et des Sports
25, boulevard Bourdon 75004 Paris
ANNEXE 1
LE PROJET
Projet :
L'association s'engage à mettre en œuvre le projet visé à l'article 1 de la présente convention :
er
Coût du projet Subvention de la Ville de Paris Somme des financements publics
(affectés au projet)
€ €90 000 €
a) Objectif (s) :
1 Le projet sportif du Club :
Le projet sportif comporte les points suivants :
Mettre en œuvre tous les efforts pour maintenir l'équipe senior de futsal au
meilleur niveau national possible et la faire participer à une compétition
européenne.
Engager ses 15 équipes de football et futsal (poussins, benjamins, minimes,
cadets, juniors, seniors) dans des compétitions départementales, régionales ou
nationales selon leurs résultats.
Poursuivre les actions déjà entreprises en vue de développer la formation des
cadres techniques du club, en leur donnant tous les moyens possibles pour
passer les diplômes d'entraîneur ou d'arbitre de différents niveaux.
Développer la section féminine du Club pour en faire un club de référence en
futsal féminin en France.
2 Le projet éducatif et social :
Le Club développe de nombreuses actions afin de contribuer au renforcement
du lien social en mettant à disposition des jeunes un local proposant des
activités encadrées par des bénévoles appartenant au club.
Le club envisage de renouveler ses actions en faveur du handisport sous
réserve de nouveaux créneaux et de soutien financier. Le Club, par ailleurs,
continuera à offrir des invitations aux personnes en situation de handicap et à
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des collégiens du 1 3 arrondissement afin qu'elles puissent assister, en
eme
particulier, aux rencontres de championnat de France de futsal.
L'accueil au sein du Club de personnes en TIG sera poursuivi.
Le club se propose de soutenir l'association Aurore dans ses actions contre la
précarité et l'exclusion dès que celle-ci les sollicitera.
3 Participation du Club aux dispositifs sportifs municipaux :
Le Club propose de participer à des stages Paris Sport Vacances durant les
vacances scolaires hors période d'été, en mettant à disposition un éducateur
spécialisé.
L'association propose de réaliser un mercredi du sport d'une /ajournée.
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