2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants.

                                        &       PARIS
                                      Secrétariat général




                                      COMMUNICATION


2022 SG 32 Rapport de la C R C relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et
suivants




Mesdames, Messieurs,

En application de l'article L. 243-6 du Code des juridictions financières, je vous prie de bien vouloir
trouver ci-joint le rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la prévention et la gestion des
déchets par la Ville de Paris concernant les exercices 2015 et suivants.




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• Communication.PDF
• Rapport.PDF

• : 'grab from web'

Arguments

Evaluations

Carte d'arguments

ArgMap:
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Certaines informations n'appuient pas un choix mais méritent d'être publiées

Gestion des processus

Sémantique

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