2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants.

Documents administratifs

Projet de délibération

                                        &       PARIS
                                      Secrétariat général




                                      COMMUNICATION


2022 SG 32 Rapport de la C R C relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et
suivants




Mesdames, Messieurs,

En application de l'article L. 243-6 du Code des juridictions financières, je vous prie de bien vouloir
trouver ci-joint le rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la prévention et la gestion des
déchets par la Ville de Paris concernant les exercices 2015 et suivants.




1

Annexes

Co-construction des Pirates

Cycle de vie

: 'grab from web'

Arguments

Evaluations

Est-ce que les arguments sont vrais, pertinents et importants ?

Aternative	Critère	Evaluation de X
Pour	j'appuie le collège	Vrai - peu pertinent - peu important
	le dossier est complet et convaincant	Vrai - tres pertinent - très important
Contre	je suis contre le collège	Vrai - peu pertinent - peu important
	l'information est absente ou insuffisante	Vrai - pertinent - important
	la transparence administrative n'a pas été respectée	Vrai - pertinent - important
Abstention	la justification doit être reprise au procès-perbal	Vrai - pertinent - important
	le quorum n'est pas atteint	Faux (pas de vote sans quorum)
		Conclusion ???

Carte d'arguments

ArgMap:
  @context:
    schema: http://schema.org/
  Alt:
  - value: dummy
    Args: 
    - value: dummy too

Informations complémentaires

Certaines informations n'appuient pas un choix mais méritent d'être publiées

Gestion des processus

Discussion

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