Annexe 14: Projet de délibéré.pdf

• Metadata
• Source
• Source

20 2 2 DEVE 9 Subve n tio n s (9 000 euros) à 14 associ a tio n s dans le cadr e de l’appel
à projet s 2022 relatif au « Printe m p s des cimeti è r e s »

                                                                  Le Conseil de Paris,

Vu le Code Géné r al des Collectivit és Territo ri al e s , articles 2511- 1 et suiva nt s ;

Vu le projet de délibé r a tio n, en dat e du 22, 23, 24 et 25 mars 2022, par lequel
Mad a m e la Maire de Paris lui propos e d’att ri b u e r une subve n tio n à 14 associ ation s
dans le cadr e de l’appel à projet s 2022 relatif au « Print e m p s des cimetiè r e s » ;

Vu le projet de conve n tio n avec l’associ a tion Le Petit Ney ann ex é à la prés e n t e
délibé r a ti o n ;

Sur le rapp o r t prés e n t é par M Paul SIMO NDO N au nom de la 1 ère com mis sio n ;

                                           Délibèr e :

Article 1 : Une subve n tio n globale de 9 000 euros est attrib u é e pour les projet s des
associa tion s suivant e s ret e n u e s dans le cadr e de l’appel à projet s 2022 relatif au
« Print e m p s des cimetiè r e s » :

      -     une subve n tio n de 150 euros est attrib u é e à l’associa tion, l’Association
      des Amis de la Fond a tio n pour la Mémoir e de la Déport a tio n dont le siège
      social est situé 31, bouleva r d Saint Germ ai n, 7500 5 Paris ;

-      une subve n tio n de 500 euros est attrib u é e à l’associa tion Auberfa b ri k, dont
le siège social est situé 114 rue Charle s Tillon, 9330 0 Aubervillier s ;

-     une subve n tio n de 850 euros est attrib u é e à l’associa tion l’Atelier Saint
Martin dont le siège social est situé 51 rue de Belleville, 7501 9 Paris ;

-     une subve n tio n de 1 000 euros est attrib u é e à l’associa tio n Jardinot dont le
siège social est situé 11 villa Collet, 7501 4 Paris ;

      -      une subve n tio n de 600 euros est attrib u é e à l’associa tion Kokkino, dont
      le siège social est situé 40 avenu e Par m e n t i e r , 7501 1 Paris ;

      -    une subve n tio n de 1000 euros est attrib u é e à l’associa tion l’Aquilone,
      dont le siège social est situé 1- 3 rue Fre d e ri c k Lemait r e - Maison des
      Associatio n s, 7502 0 Paris ;

      -      une subve n tio n de 500 euros est attrib u é e à l’associa tion La Mémoi re
      Néc ro p olit ai n e , dont le siège social est situé 25, rue Saulni e r, 7500 9 Paris ;

      -     une subve n tio n de 400 euros est attrib u é e à l’associa tion Le Petit Ney,
      dont le siège social est situé 10, aven u e de la Porte Mont m a r t r e , 7501 8
      Paris ;

-      une subve n tio n de 100 euros est attrib u é e à l’associa tion Les Alienn e s , dont
le siège social est situé 8 rue du Géné r a l Rena ul t, 7501 1 Paris;

-     une subve n tio n de 2 000 euros est attrib u é e à l’associa tio n Les Che min s de
la Dans e, dont le siège social est situé 5, rue Perr é e , 7500 3 Paris ;

       -      une subve n tio n de 400 euros est attrib u é e à l’Office de touris m e
       interc o m m u n a l de Plaine Comm u n e Grand Paris, dont le siège social est situé
       1, rue de la Répu bliq u e, 9320 0 Saint- Denis ;

-     une subve n tio n de 400 euros est attrib u é e à l’associa tion Tête Cherc h e u s e ,
dont le siège social est situé 15 pass a g e Ramey, 7501 8 Paris;

       -     une subve n tio n de 500 euros est attrib u é e à l’Association des amies et
       amis de la com m u n e de Paris, dont le siège social est situé 46 rue des Cinq
       Diam a n t s , 7501 3 Paris ;

       -      une subve n tio n de 600 euros est attrib u é e à l’Association pour la
       form a tio n et l’anim a tio n cultu r elle, dont le siège social est situé 21 bouleva r d
       Saint- Marti n, 7500 3 Paris.

Article 2 : La dép e n s e global e d’un mont a n t de 9 000 euros ser a imput é e au
budg e t de fonction n e m e n t de la Ville de Paris de l’exercice 2022 et des exercic e s
ultéri e u r s , sous rés e rv e de la décision de financ e m e n t et de la dispo ni bilité des
cré dits.

Article 3 : La conve n tio n jointe à la prés e n t e délibé r a t io n entr e la Ville de Paris et
l’associa tio n le petit Ney est app ro uv é e . La Maire de Paris est auto ris é e à la
signe r.