Table des matières

Ville de Paris, conseil municipal des mardi 31 mai, mercredi 1 juin, jeudi 2 juin et vendredi 3 juin 2022

Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be

Co-construction Pirate

CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mardi 31 mai 2022 à 09h00
video-conférence

Exclusif : recherche par mots clefs dans les documents d'annexes et de projets de Paris

document_seance_20220517.zip

ORDRE DU JOUR

Séance publique

Dossiers à rapporter

7ème Commission

M. Arnaud NGATCHA (7ème Commission) rapporteur.

M. Pierre RABADAN (7ème Commission) rapporteur.

M. Pierre RABADAN et M. Karim ZIADY (7ème Commission) rapporteurs.

M. Karim ZIADY et M. Pierre RABADAN (7ème Commission) rapporteurs.

7ème et 2ème Commissions

M. Pierre RABADAN (7ème Commission), Mme Carine ROLLAND (2ème Commission) rapporteurs.

7ème et 5ème Commissions

M. Pierre RABADAN (7ème Commission), M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission) rapporteurs.

7ème et 8ème Commissions

M. Arnaud NGATCHA (7ème Commission), M. Dan LERT (8ème Commission) rapporteurs.

M. Arnaud NGATCHA (7ème Commission), Mme Colombe BROSSEL et M. Dan LERT (8ème Commission) rapporteurs.

8ème Commission

Mme Colombe BROSSEL (8ème Commission) rapporteure.

M. Dan LERT (8ème Commission) rapporteur.

M. Christophe NAJDOVSKI (8ème Commission) rapporteur.

Mme Audrey PULVAR (8ème Commission) rapporteure.

M. Dan LERT, Mme Colombe BROSSEL et M. Christophe NAJDOVSKI (8ème Commission) rapporteurs.

8ème et 1ère Commissions

Mme Colombe BROSSEL (8ème Commission), M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteurs.

M. Dan LERT (8ème Commission), M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteurs.

M. Christophe NAJDOVSKI (8ème Commission), Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission) rapporteurs.

8ème et 6ème Commissions

Mme Audrey PULVAR (8ème Commission), Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission) rapporteures.

8ème et 7ème Commissions

M. Dan LERT (8ème Commission), Mme Anouch TORANIAN (7ème Commission) rapporteurs.

Mme Audrey PULVAR (8ème Commission), Mme Anouch TORANIAN (7ème Commission) rapporteures.

8ème, 1ère et 6ème Commissions
8ème, 4ème et 6ème Commissions
1ère Commission

Mme Sandrine CHARNOZ (1ère Commission) rapporteure.

Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission) rapporteure.

M. Antoine GUILLOU (1ère Commission) rapporteur.

M. Frédéric HOCQUARD (1ère Commission) rapporteur.

M. Florentin LETISSIER (1ère Commission) rapporteur.

Mme Olivia POLSKI (1ère Commission) rapporteure.

M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteur.

M. Antoine GUILLOU et M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteurs.

1ère et 4ème Commissions

Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission), Mme Léa FILOCHE (4ème Commission) rapporteures.

1ère et 5ème Commissions

M. Florentin LETISSIER (1ère Commission), M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission) rapporteurs.

2ème Commission

Mme Laurence PATRICE (2ème Commission) rapporteure.

Mme Carine ROLLAND (2ème Commission) rapporteure.

Mme Karen TAIEB (2ème Commission) rapporteure.

2ème et 4ème Commissions

Mme Carine ROLLAND (2ème Commission), M. Jacques GALVANI (4ème Commission) rapporteurs.

2ème et 5ème Commissions

Mme Carine ROLLAND (2ème Commission), M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteurs.

2ème et 6ème Commissions

Mme Carine ROLLAND (2ème Commission), M. Patrick BLOCHE (6ème Commission) rapporteurs.

2ème et 8ème Commissions

Mme Laurence PATRICE (2ème Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (8ème Commission) rapporteurs.

3ème Commission

M. David BELLIARD (3ème Commission) rapporteur.

M. Nicolas NORDMAN (3ème Commission) rapporteur.

M. Jacques BAUDRIER et M. David BELLIARD (3ème Commission) rapporteurs.

M. David BELLIARD et M. Jacques BAUDRIER (3ème Commission) rapporteurs.

3ème et 1ère Commissions

M. Nicolas NORDMAN (3ème Commission), M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteurs.

4ème Commission

Mme Léa FILOCHE (4ème Commission) rapporteure.

M. Jacques GALVANI (4ème Commission) rapporteur.

Mme Véronique LEVIEUX (4ème Commission) rapporteure.

Mme Anne SOUYRIS (4ème Commission) rapporteure.

Mme Véronique LEVIEUX et M. Jacques GALVANI (4ème Commission) rapporteurs.

4ème et 5ème Commissions 2022 DDCT 7 22 rue Malher (Paris centre) - Convention d’occupation du domaine public au profit de l’association AGLIL22M - Fixation du tarif d’occupation du domaine public - Attribution d’une aide en nature (143.600 euros) et subvention d’investissement (100.000 euros).

M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL (4ème Commission), M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteurs.

4ème et 7ème Commissions

M. Jacques GALVANI (4ème Commission), M. Pierre RABADAN (7ème Commission) rapporteurs.

4ème, 2ème et 7ème Commissions
## M. Jacques GALVANI (4ème Commission), Mme Carine ROLLAND (2ème Commission), M. Pierre RABADAN (7ème Commission) rapporteurs.
5ème Commission

Mme Anne-Claire BOUX (5ème Commission) rapporteure.

M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteur.

M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission) rapporteur.

M. Ian BROSSAT et M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission) rapporteurs.

M. Emmanuel GREGOIRE et M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteurs.

5ème et 1ère Commissions

M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), M. Antoine GUILLOU (1ère Commission) rapporteurs.

Mme Anne-Claire BOUX (5ème Commission), M. Florentin LETISSIER (1ère Commission) rapporteurs.

M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteurs.

M. Jacques BAUDRIER et M. Ian BROSSAT (5ème Commission), M. Florentin LETISSIER (1ère Commission) rapporteurs.

5ème et 3ème Commissions

M. Ian BROSSAT (5ème Commission), M. David BELLIARD (3ème Commission) rapporteurs.

M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), M. David BELLIARD (3ème Commission) rapporteurs.

Mme Anne-Claire BOUX (5ème Commission), M. Nicolas NORDMAN (3ème Commission) rapporteurs.

5ème et 6ème Commissions

M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), M. Patrick BLOCHE (6ème Commission) rapporteurs.

5ème et 7ème Commissions

M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), M. Pierre RABADAN (7ème Commission) rapporteurs.

Mme Anne-Claire BOUX (5ème Commission), Mme Anouch TORANIAN (7ème Commission) rapporteures.

5ème, 8ème et 6ème Commissions
5ème, 3ème et 8ème Commissions
5ème, 8ème, 3ème et 1ère Commissions
5ème, 4ème, 6ème et 7ème Commissions
6ème Commission

Mme Hélène BIDARD (6ème Commission) rapporteure.

M. Patrick BLOCHE (6ème Commission) rapporteur.

Mme Céline HERVIEU (6ème Commission) rapporteure.

Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure.

6ème et 1ère Commissions

Mme Dominique VERSINI (6ème Commission), M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteurs.

6ème et 5ème Commissions

M. Patrick BLOCHE (6ème Commission), Mme Anne-Claire BOUX (5ème Commission) rapporteurs.

M. Patrick BLOCHE (6ème Commission), Mme Anne-Claire BOUX et M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission) rapporteurs.

6ème et 7ème Commissions

M. Patrick BLOCHE (6ème Commission), Mme Anouch TORANIAN (7ème Commission) rapporteurs.

Source(s)

Document(s)

Data

Short URL

Discussion générale