Résultats plein texte:

1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 07 septembre 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp002

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

rale d'achat du département des technologies de l'information et de la communication (DTIC) Estimation : 16.52... rale d'achat du département des technologies de l'information et de la communication (DTIC) Estimation : 24.79... rale d'achat du département des technologies de l'information et de la communication (DTIC) Estimation : 8.264... rale d'achat du département des technologies de l'information et de la communication (DTIC) Estimation : 8.264

1.4. Renouvellement de la convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp004

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

nduire les jeunes à changer de regard, * un axe d'information et de réflexion dont l'objectif est de conduire l... donner dans la communication et la diffusion de l'information, * assurer le relais avec la Fédération Wallonie-... iciper dans la communication et la diffusion de l'information, * mettre à disposition d'une partie de ses locau

2.1. Modification du règlement d'octroi de prime communale en faveur des porteurs de projets sélectionnés par la Province du ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

loi du 17 juin 2013 relative à la motivation, à l'information et aux voies de recours en matière de marchés pub

2.2. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Pierre ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

loi du 17 juin 2013 relative à la motivation, à l'information et aux voies de recours en matière de marchés pub

2.3. Tutelie spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'égiise Saint-Pierre de Jandrain ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

loi du 17 juin 2013 relative à la motivation, à l'information et aux voies de recours en matière de marchés pub

5.3. Marché de travaux ayant pour objet l'aménagement de la couverture du sol à la Maison de l'Entité pour en faciliter l'accès ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

RECA. Si la commune a pu organiser une séance d'information à l'attention des établissements visés, avez-vous

1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

des membres du Conseil communal, au seul titre d'information sur le projet de permis dans son ensemble, le pla

2.1. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2022 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

i et l'accompagnement des personnes. Ce partage d'information doit préalablement faire l'objet d'un accord de l

5.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

loi du 17 juin 2013 relative à la motivation, à l'information et aux voies de recours en matière de marchés pub