wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp019:start
Table des matières
[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00
6. Organisation du Carnaval - Bernard DE RO
Documents administratifs
Détails
Note explicative
Synthèse: Il est proposé d'organiser le financement de la RCA sous la forme de subsides de prix pour le Département Tourisme. Le montant global est estimé à 601.264,86 EUR tvac pour l'exercice 2022. Une tva de 6% est appliquée sur les subsides de prix. Aucune subside de prix n'est prévu pour le Département Piscine en 2022 en raison de la fermeture des infrastructures au public.
Short URL
wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp019/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 01:49 de 127.0.0.1
Discussion