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  • Lasne, conseil communal du lundi 03 décembre 2018

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3. Informations à la présente Assemblée @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp003
17 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
e du disque de stationnement y est obligatoire du lundi au vendredi de 08h00 à 19h00 pour une durée maxim... enteurs de cartes de stationnement est établie du lundi au samedi de 08h00 à 19h00 dans les voiries suiva... e du disque de stationnement y est obligatoire du lundi au samedi de 08h00 à 19h00 pour une durée maximal... igatoire pour une durée maximale de 30 minutes de lundi au samedi de 08h00 à 19h00. ==== Article 7 : =
20. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Congés sans solde - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp020
14 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
omplétés d'un signal additionnel mentionnant « du lundi au samedi de 06 à 10 heures ». Article 20 c : De... omplétés d'un signal additionnel mentionnant « du lundi au samedi de 07 heures à 12 heures ». Article 20... : type VIIb disque de stationnement, type V « du Lundi au Dimanche » et type VII c « 30 MIN La durée du... : type VIIb disque de stationnement, type V « du Lundi au Dimanche » et type VII c « 30 MIN La durée du
Lasne, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-03t19:30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
adcrumbs end */ ====== Lasne, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 ====== Les séances des [[https:... n Pirate ====== **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 \\ Château de l’Hyette -
1. Communication relative à la validité des élections. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-03t19:30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30]] ====== 1. Communicatio
A. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-03t19:30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30]] ====== A. Examen des c
B. Prestation de serment et installation des conseillers. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-03t19:30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30]] ====== B. Prestation d
C. Le cas échéant, prise d'acte des désistements en vertu de l'article L1122-4 du Code de la Démocratie locale et de la ... @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-03t19:30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30]] ====== C. Le cas échéa
D. Le cas échéant, examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-03t19:30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30]] ====== D. Le cas échéa
E. Le cas échéant, prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-03t19:30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30]] ====== E. Le cas échéa
F. Fixation de l'ordre de préséance des conseillers. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-03t19:30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30]] ====== F. Fixation de
G. Adoption d'un pacte de majorité et prestation de serment du Bourgmestre et des Echevins. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-03t19:30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30]] ====== G. Adoption d'u
3. Désignation des conseillers de l'Action sociale. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-03t19:30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30]] ====== 3. Désignation
4. Election des membres du Conseil de Police. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-03t19:30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30]] ====== 4. Election des

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