Conseil Citoyen

Préparation citoyenne aux délibérations

Outils pour utilisateurs

Outils du site


wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp023:start

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15

23. Activités parascolaires - règlement communal fixant la redevance relative à l'occupation des locaux scolaires dans le cadre ...

Titre complet

* 23. Activités parascolaires - règlement communal fixant la redevance relative à l'occupation des locaux scolaires dans le cadre des activités parascolaires - proposition de révision des conditions : décision

Documents administratifs

Discussion

Entrer votre commentaire. La syntaxe wiki est autorisée:
R V A U O
 
wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp023/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 02:22 de 127.0.0.1