Recherche

Voici les résultats de votre recherche. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchiez, vous pouvez créer ou éditer la page :wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp043:procès, nommée selon les termes de votre recherche.

Résultats plein texte:

25. 506.408:506.31 - CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS PORTANT SUR LA RESTAURATION, LE FINANCEMENT, L’EXPLOITATION ET LA ...: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans; ce que <color /mistyrose>justification reprise au procès-verbal</color> * Parce que <color /mistyrose>... /mistyrose>la justification doit être reprise au procès-perbal </color> | Vrai - <color green> pertinent