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1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 8 septembre 2020 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp002
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octobre 2020 à 20h30]] ====== 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 8 septembre 2020 ; ====== ... ce que <color /mistyrose>justification reprise au procès-verbal</color> * Parce que <color /mistyrose>... /mistyrose>la justification doit être reprise au procès-perbal </color> | Vrai - <color green> pertinent ... ===== Tags ===== /* begin of tag list */ {{tag>procès-verbal}} /* end of tag list */ ++++ Sémantique
8. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 novembre 2018; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp014
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décembre 2018 à 20h00]] ====== 8. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 novembre 2018; ====== ... ce que <color /mistyrose>justification reprise au procès-verbal</color> * Parce que <color /mistyrose>... /mistyrose>la justification doit être reprise au procès-perbal </color> | Vrai - <color green> pertinent ... ===== Tags ===== /* begin of tag list */ {{tag>procès-verbal}} /* end of tag list */ /* ===== Geolocal
1.2. Approbation du procès-verbai de la séance du 03 décembre 2019 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp002
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février 2020 à 20h00]] ====== 1.2. Approbation du procès-verbai de la séance du 03 décembre 2019 ; ====== ... ce que <color /mistyrose>justification reprise au procès-verbal</color> * Parce que <color /mistyrose>... /mistyrose>la justification doit être reprise au procès-perbal </color> | Vrai - <color green> pertinent
10.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp021
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2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl SAJMO pour l'exercice 2020 ; Monsieur Jacques DUCHESNES ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp005
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2.8. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de sacs poubelle payant pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp010
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2.7. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp009
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2.6. Déchets - Approbation du coût-vérité prévisionnel pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp008
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2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Culturalité en Hesbaye Brabançonne pour l'exercice 2020 ; 2.5 ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp007
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2.3. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Maison des Jeunes d'Orp-Jauche pour l'exercice 2020 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp006
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2.1. Approbation de la modification budgétaire n°2 de l'exercice 2020 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp004
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2.10. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saint-Georges de Noduwez ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp012
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1.3. Convention relative à utilisation des deux orgues de l'église romane d'Orp et à l'occupation de l'église - Approbation ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp003
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10.8. Mise à la pension prématurée d'une institutrice primaire pour inaptitude physique définitive à toute fonction @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp026
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10.7. Ratification de ia décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp025
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10.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait aux désignations ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp024
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10.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp023
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10.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp022
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7.14. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp034
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2.9. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saints Martin et Adèle d'Orp-le-Grand ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp011
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2.12. Plan de soutien au secteur HoReCa - Octroi d'une prime unique ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp014
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2.11. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saints Pierre et Paul de Folx-Ies-Caves ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp013
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7.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp024
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7.11. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux désignations ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp031
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7.10. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation d'un ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp030
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7.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp029
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7.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp028
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7.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux affectations ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp027
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7.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux affectations ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp026
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7.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp025
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7.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 28 septembre 2020 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp023
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10.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 17 décembre 2019 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp019
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7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 21 septembre 2020 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp022
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7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 21 septembre 2020 et ayant trait à la ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp021
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6.1. Transfert de l'emprise de deux parcelles communales sises à Orp-Jauche, 7ème division, section D, n°263C et section A, ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp020
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5.2. Marché de fournitures ayant pour objet la fourniture de gasoil de chauffage, d'extra et de diesel 2021-2023 - Décision de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp019
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5.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un véhicule adapté pour le transport de personne à mobilité réduite ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp018
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4.2. ORES - Modernisation du parc d'éclairage public - Année 2020 - Offre n°20611106 -Phase 2 192 points lumineux-Approbation ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp017
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4.1. Marché de travaux conjoint relatif à l'aménagement de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp016
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3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp015
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10.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp020
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8.1. Convention relative à l'accompagnement et au suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp017
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9.1. Transfert d'emprise d'une parcelle communale sise en lieu-dit « Bruyère Saint-Denis », 5ème Division, section B, ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp018
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7. Délégations de compétences au Collège communal ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp013
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2.3. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Secours du Brabant wallon pour l'exercice 2019 ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp008
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2.2. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Police pour l'exercice 2019 ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp007
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2.1. Approbation du budget de l'exercice 2019 ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp006
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1.5. Désignation d'un représentant au sein du Conseil d'exploitation de la succursale Senne-Dyle-Gette de la Société Wallonne ... @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp005
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1.4. Commission Consultative Communale de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité - Renouvellement ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp004
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1.3. Désignation des représentants communaux au sein de la Commission communale de l'accueil (CCA) ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp003
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6. Election des conseillers de Police ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp012
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2.5. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2018 ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp010
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5. Election des conseillers de l’Action sociale ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp011
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4. Désignation du président d’assemblée ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp010
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3.1. Vote du pacte de majorité ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp008
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2.4. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp005
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2.1. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp002
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8.1. Personnel communal statutaire ouvrier - Octroi d'une interruption partielle de fin de carrière ordinaire à raison d'1/5ème ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp035
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9.1. Création d'une zone de rétention sur le bassin versant aboutissant rue de Branchon à Jandrenouille - Acquisition de la ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp036
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7.13. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp033
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2.4. Fixation de la dotation communale en faveur du CPAS d'Orp-Jauche pour l'exercice 2019 ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp009
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2.6. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl maison des jeunes d'Orp-Jauche pour l'exercice 2018 ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp011
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2.7. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Service d'Aide aux Jeunes en Milieu Ouvert pour l'exercice 2018 ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp012
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6.1. Arrêté du Ministre de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire du 14 novembre 2019 délivrant sur recours un permis ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp015
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5.1. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux d'entretien sur les toitures des bâtiments communaux (écoles, ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp014
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4.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'une entreprise de ventes aux enchères industrielles en ligne chargée ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp013
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3.1. Approbation du rapport d'avancement annuel de la Conseillère en énergie pour l'année 2019 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp012
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2.3. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'un subside en ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp011
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2.2. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 6 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'une avance de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp010
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2.1. Approbation de 1/12ème provisoire supplémentaire pour l'exercice 2020 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp009
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1.8. Intégration de la commune à l'ASBL « Maison du Tourisme du Brabant wallon » et désignation du représentant communal à ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp008
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1.7. Convention relative à la stérilisation des chats errants établie entre la Commune et l'association S.O.S. Petits Museaux - ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp007
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1.6. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp006
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1.5. Convention de dessaisissement entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon en matière de gestion du ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp005
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1.4. Convention de collaboration entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la collecte des ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp004
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1.3. Désignation des représentants du Conseil communal des aînés ; @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp003
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3.1. Convention relative à l'accompagnement et au suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la ... @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp014
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2.8. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl SOS Petits Museaux pour l'exercice 2019 ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp013
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7.12. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp032
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1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2020; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp002
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1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2020 ; @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp002
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1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 février 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp002
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Orp-Jauche, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 @wbr:cmnorp:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn
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commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 04 février 2020 @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn
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Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 25 mai 2021 @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn
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Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 27 avril 2021 @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn
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None, conseil communal du mardi 23 février 2021 @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn
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Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 15 décembre 2020 @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn
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Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn
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1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 avril 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp002
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