Résultats plein texte:

1.1. Application du droit à interpellation du public ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp001

9 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

térieur du conseil applicables à l'approbation du procès- verbal: Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal Article 48 - Il n... l'ouverture des réunions du conseil communal, du procès-verbal de la réunion précédente. Le procès-verbal de la séance précédente est communiqué, à l'exception

None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

ublic ;]] * [[.:sp002:start|1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 ;]] *

1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

janvier 2022 à 20h00]] ====== 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 ; ======

1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

du 6 février 2014, Considérant qu'il ressort du procès-verbal de clôture d'enquête du 23 décembre 2021 q