Résultats plein texte:

6 Patrimoine - Bulles à verres - Parking avenue Georges Lemaître - Contrat de commodat UCL/Ville - Avenant 1 - Pour approbation

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

ce que <color /mistyrose>justification reprise au procès-verbal</color> * Parce que <color /mistyrose>... /mistyrose>la justification doit être reprise au procès-perbal </color> | Vrai - <color green> pertinent