Résultats plein texte:
- 9. Juridique - Accompagnement des personnes en désaffiliation - Convention de collaboration - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp009
- e la Commune et le CPAS du 10 novembre 2021 et le procès-verbal actant l'avis favorable dudit comité;* *C... e négociation syndicale du 16 novembre 2021 et le procès-verbal actant la carence des organisations représ
- 10. Conseil consultatif du Numérique et Espace public numérique : vente de kits "informatiques" pour lutter contre la fracture ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp010
- e la Commune et le CPAS du 10 novembre 2021 et le procès-verbal actant l'avis favorable dudit comité ;* *... négoc6iation syndicale du 16 novembre 2021 et le procès-verbal actant la carence des organisations représ
- 11. Informatique - Remplacement matériel défectueux - Achat en l’absence de crédit budgétaire approuvé - Pour prise d'acte et accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp011
- e la Commune et le CPAS du 10 novembre 2021 et le procès-verbal actant l'avis favorable dudit comité;* *C... négoc6iation syndicale du 16 novembre 2021 et le procès-verbal actant la carence des organisations représ
- None, conseil communal du samedi 15 janvier 2022
- ersonnel - Protocole. === * [[.:sp018:start|18. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 14 déc
- 1. CPAS - Démission d’un conseiller de l’Action sociale - Acceptation de la démission - Pour prise d'acte @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp001
- abstentions, Décide : Article 1 : D'adopter le procès verbal de la séance du 16 décembre 2021. /* ====
- 3. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue Louvain-la-Neuve - Modifications - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp003
- la liste n°2 OSONS; Considérant qu'il résulte du procès-verbal des élections communales du 14 octobre 201