Résultats plein texte:

10 Zone de police - Acquisition de munitions d'exercice - Approbation des conditions et du mode de passation

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

ce que <color /mistyrose>justification reprise au procès-verbal</color> * Parce que <color /mistyrose>... /mistyrose>la justification doit être reprise au procès-perbal </color> | Vrai - <color green> pertinent ... * ==== Notes explicatives ==== */ ==== Projet de procès-verbal ==== 10. Zone de police - Acquisition de m