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8. ATL - Centre récréatif - Mise à jour du règlement d'ordre intérieur - Approbation.: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans; le Statut pécuniaire du personnel communal ; Le procès-verbal de la réunion du Comité de Direction du 15... tive aux modifications du Statut pécuniaire ; Le procès-verbal de la réunion du Comité particulier de nég