Conseil Citoyen

Préparation citoyenne aux délibérations

Outils pour utilisateurs

Outils du site

Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » procès
procès

Recherche

Voici les résultats de votre recherche. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchiez, vous pouvez créer ou éditer la page :wbr:cmnrebecq:procès, nommée selon les termes de votre recherche.

Pages trouvées :

Résultats plein texte:

1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp001
13 Occurrences trouvées, Dernière modification :
19 avril 2020 à 20h00]] ====== 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure ====== ===== Doc... térieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal : Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal Article 48 - Il n'e... l'ouverture des réunions du conseil communal, du procès-verbal de la réunion précédente. Le procès-verbal
1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp001
13 Occurrences trouvées, Dernière modification :
di 19 mai 2020 à 20h00]] ====== 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure ====== ===== Doc... térieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal : Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal Article 48 - Il n'e... l'ouverture des réunions du conseil communal, du procès-verbal de la réunion précédente. Le procès-verbal
1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp001
13 Occurrences trouvées, Dernière modification :
7 février 2020 à 20h00]] ====== 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure ====== ===== Doc... térieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal: Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal Article 48 - Il n'es... l'ouverture des réunions du conseil communal, du procès-verbal de la réunion précédente. Le procès-verbal
Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp001
11 Occurrences trouvées, Dernière modification :
ardi 15 mars 2022 à 20h00]] ====== Approbation du procès-verbal de la séance antérieure ====== ===== Doc... térieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal: Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal Article 48 - Il n'... l'ouverture des réunions du conseil communal, du procès-verbal de la réunion précédente. Le procès-verba
1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp001
10 Occurrences trouvées, Dernière modification :
8 janvier 2022 à 20h00]] ====== 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure ====== ===== Doc... térieur du conseil applicables à l'approbation du procès- verbal: Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal Article 48 - Il n... l'ouverture des réunions du conseil communal, du procès-verbal de la réunion précédente. Le procès-verba
1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp001
10 Occurrences trouvées, Dernière modification :
i 15 juin 2021 à 20h00]] ====== 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure ====== ===== Doc... térieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal: Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal Article 48 - Il n'... l'ouverture des réunions du conseil communal, du procès-verbal de la réunion précédente. Le procès-verba
1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp001
10 Occurrences trouvées, Dernière modification :
di 04 mai 2021 à 20h00]] ====== 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure ====== ===== Doc... térieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal: Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal Article 48 - Il n'... l'ouverture des réunions du conseil communal, du procès-verbal de la réunion précédente. Le procès-verba
1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp001
10 Occurrences trouvées, Dernière modification :
i 16 mars 2021 à 20h00]] ====== 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure ====== ===== Doc... térieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal: Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal Article 48 - Il n'... l'ouverture des réunions du conseil communal, du procès- verbal de la réunion précédente. Le procès-verb
1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp001
10 Occurrences trouvées, Dernière modification :
5 février 2022 à 20h00]] ====== 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure ====== ===== Doc... térieur du conseil applicables à l'approbation du procès- verbal: Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal Article 48 - Il n... l'ouverture des réunions du conseil communal, du procès-verbal de la réunion précédente. Le procès-verba
1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp001
10 Occurrences trouvées, Dernière modification :
novembre 2020 à 19h30]] ====== 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure ====== ===== Doc... térieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal: Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal Article 48 - Il n'... l'ouverture des réunions du conseil communal, du procès-verbal de la réunion précédente. Le procès-verba
1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp001
10 Occurrences trouvées, Dernière modification :
décembre 2021 à 20h00]] ====== 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure ====== ===== Doc... térieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal: Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal Article 48 - Il n'... l'ouverture des réunions du conseil communal, du procès-verbal de la réunion précédente. Le procès-verba
14. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018 @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp024
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
décembre 2018 à 20h00]] ====== 14. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018 ====== =... ce que <color /mistyrose>justification reprise au procès-verbal</color> * Parce que <color /mistyrose>... /mistyrose>la justification doit être reprise au procès-perbal </color> | Vrai - <color green> pertinent ... ===== Tags ===== /* begin of tag list */ {{tag>procès-verbal}} /* end of tag list */ /* ===== Geolocal
14. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018 @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp014
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
décembre 2018 à 20h00]] ====== 14. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018 ====== =... ce que <color /mistyrose>justification reprise au procès-verbal</color> * Parce que <color /mistyrose>... /mistyrose>la justification doit être reprise au procès-perbal </color> | Vrai - <color green> pertinent ... ===== Tags ===== /* begin of tag list */ {{tag>procès-verbal}} /* end of tag list */ /* ===== Geolocal
12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp012
3 Occurrences trouvées, Dernière modification :
onne des eaux; * 7. Approbation séance tenante du procès-verbal de l'Assemblée générale ordinaire du 26 ma... ce que <color /mistyrose>justification reprise au procès-verbal</color> * Parce que <color /mistyrose>... /mistyrose>la justification doit être reprise au procès-perbal </color> | Vrai - <color green> pertinent
20. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 31 décembre 2021 - communication du procès-verbal @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp020
3 Occurrences trouvées, Dernière modification :
à la date du 31 décembre 2021 - communication du procès-verbal ====== ===== Documents administratifs ==... er au moins une fois par trimestre, et établit un procès-verbal de la vérification, qui mentionne ses obse... y ont procédé. Le collège communal communique le procès-verbal au conseil communal. […] ». Le Collège co
30. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 30 septembre 2020 - communication du procès-verbal @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp030
3 Occurrences trouvées, Dernière modification :
12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp012
3 Occurrences trouvées, Dernière modification :
15. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 31 mars 2021 - communication du procès-verbal @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp015
3 Occurrences trouvées, Dernière modification :
20. Application "Wallonie en poche" - Adoption de la convention avec la Province du Brabant wallon et l'InBW @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp020
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
21. Partenariat Panathlon Wallonie-Bruxelles - renouvellement de la convention d'adhésion 2020 -2022. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp021
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp022
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
24. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp024
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
18. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp018
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp026
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
19. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat - ratification. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp019
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp029
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp027
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp028
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
30. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarboné 2020 - approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp030
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
17. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp017
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
32. Modification du règlement de circulation routière - Priorité de passage - rue Haute Franchise @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp032
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
33. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp033
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp034
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
35. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp035
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
36. Ratification - personnel enseignant - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation des Tourterelles. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp036
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4 @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp031
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
7. COVID-19 - mesure de réduction fiscale en soutien aux entreprises - exonération partielle de la taxe sur la force motrice @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp007
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
16. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp016
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp002
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
</div> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp074
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
<footer> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp075
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
<div id="footer-text"> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp076
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
<div id="footer-mentions">&copy; REBECQ 2010 - Design by <a href="http://www.atdesign.be" class="atdesign" ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp077
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
</div> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp078
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
</footer> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp079
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
</body> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp080
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
</html> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp081
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp003
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
15. Plan de Cohésion Sociale - ratification du rapport financier 2019 @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp015
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp004
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp005
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
6. COVID-19 - Droit de place pour l'organisation d'activités ambulantes sur les marchés et sur le domaine public - exonération. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp006
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
38. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp038
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp008
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
10. Fabrique d'église Protestante de Clabecq - Compte 2019 - Avis à émettre @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp010
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
11. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Compte 2019 - Prorogation @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp011
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
13. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp013
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
14. Plan de Cohésion sociale - Commission d'accompagnement - désignation des représentants communaux et d'observateurs. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp014
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp037
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
<div id="right"><a href="view_pages-87-actualites.html"><img src="images/box-actus.gif" class="img-bloc-accroche"></a><a ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp046
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp039
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
</li></ul> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp072
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
<div id="menu-portail"> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp064
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
<ul id="menu2"> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp065
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
<li id="menu2_92"> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp066
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
<a href="view_pages-92-centre-culturel.html">Centre culturel</a> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp067
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
</li> <li id="menu2_93"> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp068
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
<a href="view_pages-93-bibliotheques-et-vie-associative.html">Bibliothèques et vie associative</a> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp069
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
</li> <li id="menu2_94"> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp070
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
<a href="view_pages-94-tourisme.html">Tourisme</a> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp071
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
</div> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp073
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
</div> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp062
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
</div> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp074
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
<footer> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp075
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
<div id="footer-text"> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp076
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
<div id="footer-mentions">&copy; REBECQ 2010 - Design by <a href="http://www.atdesign.be" class="atdesign" ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp077
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
</div> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp078
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
</footer> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp079
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
</body> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp080
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
</html> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp081
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
</div> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp063
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
&gt; <a href="view_pages-90-contact-numeros-utiles.html">contact</a> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp061
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
40. Situation de caisse au 31 mars 2020 @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp040
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
067/28.78.11<br> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp049
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
<a href="/userfiles/files/Note%20de%20pr%C3%A9sentation%2019%20mai%202020.pdf" target="_blank">Téléchargez la note de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp041
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
</article> </article> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp042
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
<article id="home-content-bloc"> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp043
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
</article> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp044
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
</section> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp045
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
</li></ul> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp072
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
<h2>Administration communale</h2> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp047
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Rue Dr Colson 1 - 1430 REBECQ @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp048
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
<p id="email_form"> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp050
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
le mercredi de 13h30 à 15h30 <strong>(sauf en juillet et en août</strong>)<br /> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp060
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
<script type=text/javascript> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp051
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
var name = "info" ; @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp052
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
var domain = "rebecq.be" ; @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp053
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
document.getElementById('email_form').innerHTML='<a href=\"mailto:'+ name + '@' + domain +'\">'+ name + '@' + domain +'</a>'; @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp054
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
</script> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp055
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
&nbsp; @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp056
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
du lundi au samedi,<br /> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp057
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
de 8h45 à 11h45<br> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp058
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
<br /> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp059
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
</div> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp073
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
<a href="view_pages-94-tourisme.html">Tourisme</a> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp071
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
15. Plan de Cohésion Sociale - ratification du rapport financier 2019 @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp015
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
6. COVID-19 - Droit de place pour l'organisation d'activités ambulantes sur les marchés et sur le domaine public - exonération. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp006
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
11. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp011
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
12. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp012
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
13. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp013
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
14. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp014
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp002
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp003
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp004
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp005
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
7. COVID-19 - mesure de réduction fiscale en soutien aux entreprises - exonération partielle de la taxe sur la force motrice @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp007
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
9. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp009
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp008
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
10. Fabrique d'église Protestante de Clabecq - Compte 2019 - Avis à émettre @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp010
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
11. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Compte 2019 - Prorogation @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp011
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
13. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp013
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
14. Plan de Cohésion sociale - Commission d'accompagnement - désignation des représentants communaux et d'observateurs. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp014
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
</li> <li id="menu2_94"> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp070
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
16. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp016
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
17. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp017
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
18. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp018
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
10. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp010
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
8. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp008
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
21. Partenariat Panathlon Wallonie-Bruxelles - renouvellement de la convention d'adhésion 2020 -2022. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp021
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
communal suite à un désistement ou à un cas d'incompatibilité @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp015
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 17 novembre 2020 @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
None, conseil communal du mardi 15 février 2022 @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp002
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
5. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés ou étant ... @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp005
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
8. Vote du pacte de majorité @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp008
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
10. Déclarations d'apparentement ou de regroupement @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp010
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
12. Désignation des conseillers de police @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp012
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
13. Délégation du Conseil au Collège pour l’octroi des concessions de sépultures dans les cimetières @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp013
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
8. Vote du pacte de majorité @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp017
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
7. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp007
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
10. Déclarations d'apparentement ou de regroupement @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp019
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
11. Désignation des conseillers de l'action sociale @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp020
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
12. Désignation des conseillers de police @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp021
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
13. Délégation du Conseil au Collège pour l’octroi des concessions de sépultures @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp022
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
dans les cimetières @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp023
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
3. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp003
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
4. Subsides aux associations 2020 - Proposition de modification de répartition suite à la complétude des dossiers. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp004
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
5. Concerto à 5€ - approbation d'un contrat de gestion pour l'organisation d'une activité musicale - éditions 2020, 2021 et 2022. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp005
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
6. Plan de Cohésion Sociale - approbation du rapport financier 2019 @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp006
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
19. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat - ratification. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp019
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
20. Application "Wallonie en poche" - Adoption de la convention avec la Province du Brabant wallon et l'InBW @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp020
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp022
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
de 8h45 à 11h45<br> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp058
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
067/28.78.11<br> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp049
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
<p id="email_form"> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp050
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
<script type=text/javascript> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp051
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
var name = "info" ; @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp052
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
var domain = "rebecq.be" ; @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp053
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
document.getElementById('email_form').innerHTML='<a href=\"mailto:'+ name + '@' + domain +'\">'+ name + '@' + domain +'</a>'; @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp054
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
</script> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp055
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
&nbsp; @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp056
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
du lundi au samedi,<br /> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp057
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
<br /> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp059
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
<h2>Administration communale</h2> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp047
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
le mercredi de 13h30 à 15h30 <strong>(sauf en juillet et en août</strong>)<br /> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp060
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
&gt; <a href="view_pages-90-contact-numeros-utiles.html">contact</a> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp061
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
</div> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp062
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
</div> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp063
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
<div id="menu-portail"> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp064
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
<ul id="menu2"> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp065
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
<li id="menu2_92"> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp066
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
</li> <li id="menu2_93"> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp068
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
<a href="view_pages-93-bibliotheques-et-vie-associative.html">Bibliothèques et vie associative</a> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp069
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
24. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp024
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Rue Dr Colson 1 - 1430 REBECQ @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp048
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
<div id="right"><a href="view_pages-87-actualites.html"><img src="images/box-actus.gif" class="img-bloc-accroche"></a><a ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp046
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp034
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp026
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp027
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp028
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp029
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
30. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarboné 2020 - approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp030
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4 @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp031
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
32. Modification du règlement de circulation routière - Priorité de passage - rue Haute Franchise @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp032
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
</section> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp045
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
33. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp033
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
35. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp035
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
36. Ratification - personnel enseignant - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation des Tourterelles. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp036
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp037
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
38. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp038
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp039
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
40. Situation de caisse au 31 mars 2020 @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp040
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
<a href="/userfiles/files/Note%20de%20pr%C3%A9sentation%2019%20mai%202020.pdf" target="_blank">Téléchargez la note de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp041
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
</article> </article> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp042
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
<article id="home-content-bloc"> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp043
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
</article> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp044
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 04 mai 2021 @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
21. Interpellation citoyenne - demande de mise à disposition d'une salle d'étude pour les étudiants @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
commune de Rebecq, conseil communal du mardi 19 mai 2020 @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
17. Intercommunale sociale du Brabant wallon (ISBW) - Assemblée générale du 21 juin 2021 - Approbation des points portés à ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 16 mars 2021 @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
7. Innovation en Brabant wallon (inBW) - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Approbation des points portés à ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
commune de Rebecq, conseil communal du lundi 17 février 2020 @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
14. Innovation en Brabant wallon (inBW) - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points portés à ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
11. Habitations sociales du Roman Païs (HSRP) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée Générale du ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
None, conseil communal du mardi 15 juin 2021 @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
4. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 25 ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 18 janvier 2022 @wbr:cmnrebecq:meet:2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 15 mars 2022 @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Rebecq, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :