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Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp010
8 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois
de cette délibération du Collège, le service EML propose une réunion de terrain à l'ASBL 'Les Petits ... ces informations reçues in extremis avant la proposition du point porté à l'attention du Conseil Comm... 025, il est jugé peu réaliste d'opter pour la proposition des 'Petits Riens' de déployer le maillage p... nes supplémentaires de dépôt textiles ont été proposées par la prospectrice des 'Petits Riens' - rue B
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp007
8 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois
de cette délibération du Collège, le service EML propose une réunion de terrain à l'ASBL 'Les Petits ... ces informations reçues in extremis avant la proposition du point porté à l'attention du Conseil Comm... 025, il est jugé peu réaliste d'opter pour la proposition des 'Petits Riens' de déployer le maillage p... nes supplémentaires de dépôt textiles ont été proposées par la prospectrice des 'Petits Riens' - rue B
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp010
6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 17 mois
par les services que par l'auteur de projet et à propos duquel ses services et lui-même sont ouverts à la... projet est dérogatoire au plan de secteur car il propose l'urbanisation du site par une affectation d'hab... ci est repris en zone de loisirs ; - Cette proposition découle du fait que la plus grande partie du... PCAR est dérogatoire au plan de secteur puisqu'il propose l'urbanisation du site en l'affectant à la fonct
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp027
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois
ton ; \- de marquer un accord de principe sur les propositions de délimitation des biens précités concernés par le droit d'emphytéose proposé ; \- de soumettre lors d'une prochaine séance du Conseil communal les actes et conventions proposées et effectuer ensuite la résiliation de toutes ... on d'immeuble a été modifiée en ce sens et il est proposé que la Ville reprenne la gestion du bâtiment Ver
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp021
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois
ton ; \- de marquer un accord de principe sur les propositions de délimitation des biens précités concernés par le droit d'emphytéose proposé ; \- de soumettre lors d'une prochaine séance du Conseil communal les actes et conventions proposées et effectuer ensuite la résiliation de toutes ... on d'immeuble a été modifiée en ce sens et il est proposé que la Ville reprenne la gestion du bâtiment Ver
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp007
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois
es où la collecte en porte à porte n'est plus proposée et pour qui le coût des 2 premiers badges e... s rues où la collecte en porte à porte n'est plus proposée, le dossier sera analysé par le gestionnaire. E... s rues où la collecte en porte à porte est encore proposée, le respect des conditions d'octroi sera vérifi... s rues où la collecte en porte à porte n'est plus proposée, le dossier sera analysé par le gestionnaire. E
ville de Tubize, conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
ésignation d'un délégué à l'assemblée générale et proposition d'un ...]] * ++ Votes citoyens | <poll 2... ésignation des délégués à l'assemblée générale et proposition d'un administrateur]] * ++ Votes citoyen... ganisation de la circulation - Rue de l'Espinette Proposition de matérialiser une division axiale ...]] ... Désignation d'un délégué à l'assemblée générale, proposition d'un ...]] * [[.:hc010:start|65. Désignati
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp019
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois
par rapport à l'alignement (différents reculs proposés), pour l'utilisation de différents répertoi... faune locale (une coulée verte est d'ailleurs proposée dans l'aménagement du projet). =\> Proposition de décision au Conseil communal : - A... cale (une coulée verte est d'ailleurs proposée dans l'aménagement du projet). Considérant qu'
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp022
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois
ton ; \- de marquer un accord de principe sur les propositions de délimitation des biens précités concernés par les droits d'emphytéose proposés ; \- de soumettre lors d'une prochaine séance du Conseil communal les actes et conventions proposés et effectuer ensuite la résiliation de toutes l... ance du Conseil communal les actes et conventions proposées et effectuer ensuite la résiliation de toutes
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp026
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ton ; \- de marquer un accord de principe sur les propositions de délimitation des biens précités concernés par les droits d'emphytéose proposés ; \- de soumettre lors d'une prochaine séance du Conseil communal les actes et conventions proposés et effectuer ensuite la résiliation de toutes l... ance du Conseil communal les actes et conventions proposées et effectuer ensuite la résiliation de toutes
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp020
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schéma directeur" - Approbation des fiches-projet proposées par le CREAT et demande au Collège communa... l communal du 11 juin 2018 : "Mise au point à propos de l'élaboration d'un Schéma de Développement com... directeur", soit l'approbation des fiches-projet proposées par le CREAT et demande au Collège communal de... 11 juin 2018 ayant pour objet la "Mise au point à propos de l'élaboration d'un Schéma de Développement com
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp006
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es où la collecte en porte à porte n'est plus proposée et pour qui le coût des 2 premiers badges e... s rues où la collecte en porte à porte n'est plus proposée, la demande de badge doit être introduite auprè... s rues où la collecte en porte à porte n'est plus proposée, la demande de badge doit être introduite auprè
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp017
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 12 mois
rononcer sur la demande d'ouverture de voirie proposée par la société IMMPACT ONTWIKKELING sur l'a... 20 habitations) ⇒ 5156,60 m² x 60€ = 309396€ Propositions en tant que charges : à déterminer lors d'u... également la convivialité au sein du quartier ; Proposition de décision soumise par l'agent : prendre c
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp008
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois
helle du Brabant wallon. Il est nécessaire de proposer/développer des solutions pour réduire la qu... ironnement souhaite soutenir le compostage en proposant une aide financière aux ménages qui souhaitent acquérir une compostière ; - Proposition visant à adopter, pour l'exercice 2024, le r
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp007
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois
nt été désignés par le Gouvernement wallon, après proposition des communes, pour une durée de vingt ans pa... 2003 ; Le Conseil communal du 10 janvier 2022 a proposé la candidature de la société ORES Assets comme g... t prochaines années. Cette candidature devra être proposée à la CWAPE (Commission wallonne pour l'Énergie)
Apostilles @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc092
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31. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue de l'Espinette Proposition de matérialiser une division axiale ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp031
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Apostilles @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp011
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Apostilles @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp012
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12. ASBL Union des Villes et Communes de Wallonie - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et proposition d'un ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp012
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Apostilles @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp013
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Il est proposé au Conseil communal d'approuver la convention relative à la distribution de soupe, par la cuisine centrale de la ... @be:wbr:cmntubize:meet:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp008
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31. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue de l'Espinette Proposition de matérialiser une division axiale ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp061
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Proposition de créer, dans le centre de Oisquercq, une Zone 30km/h. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp065
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Proposition de créer, dans le centre de Saintes, une Zone 30km/h. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp067
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88. SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) -Désignation ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc033
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20. SRL Habitations Sociales du Roman Païs - Désignation des délégués à l'assemblée générale et proposition d'un administrateur @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp020
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Proposition de matérialiser une division axiale à la rue Brison entre les immeubles n°65 et n°56. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp060
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