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- 11. Rapport annuel 2020 sur la qualité et le prix du service public d’assainissement établi par le ## SIVOM @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp011
- la tutelle sur les décisions communales ===== 2. Proposition de décision ===== Prend connaissance : Dat... ois des Tailles non prévue à être prolongée ; - proposition : création d'une entrée séparative destinée ... x (liaison entre les deux lotissements) ; - proposition : accès direct depuis Faweux (accès pour les... s l'étude ; qu'il n'est pas donc pas pertinent de proposer un tel sentier ; Considérant que des noues son
- 12. Demande de subvention de la Fondation de l’Armée du Salut pour la création d’un garage solidaire à Kingersheim @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp012
- Guiz. Pour ce faire, un projet de convention est proposé précisant la contribution de la Commune consista... es tables, divers ainsi que le parking. ===== 2. Proposition de décision ===== Approuver la convention e... e courrier d'Intradel par lequel l'intercommunale propose en 2022 deux actions zéro déchet à destination d... celui de la planète. Concrètement ce qu'Intradel propose : 1. Fourniture d'une brochure de sensibil
- 13. Convention de mise à disposition de l’Etang des Roses entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amicale des Pêcheurs ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp013
- férence dans le traitement des candidats. Je vous propose dès lors, de ne pas organiser une vente publique... L'enchère la plus haute sera retenue. " ===== 2. Proposition de décision ===== Il est proposé au Conseil Communal de revoir sa décision du 24 février 2021 et de... 24 juillet 2021, par voie de gré à gré, selon la proposition formulée par Maître Diricq. D'approuver l'a
- 9. Rapports annuels 2020 sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets établis par m2A et le SIVOM @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp009
- imateurs et la commune de Profondeville ===== 2. Proposition de décision ===== S'inscrire dans l'opérati... ralisation, notamment l'article L1122-30 ; Vu la proposition de la nouvelle convention d'adhésion et les ... ouhaite bénéficier des nouvelles conditions, Sur proposition du collège communal, Après en avoir délibér
- 4. Plan de relance - appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires (AAP @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp004
- suppléante à l'intercommunale INASEP). ===== 2. Proposition de décision ===== ==== 1\. Décision d'accept... et concertation en date du 25 octobre 2021, Sur proposition du Collège communal, Après en avoir délibér... vie professionnelle en adéquation avec ce qui est proposé) \- d'évaluer leurs compétences et leurs aptitu
- 15. Rapports de la municipalité @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp015
- égie d'investissement de la SWDE, ...). ===== 2. Proposition de décision ===== Prise de connaissance de ... mes étant mal compris, les solutions à long terme proposées restent des gageures. Cette situation inquièt... e part. Quelles solutions le Collège compte-t-il proposer afin de répondre au problème ? Le groupe Ecolo
- 5. Demande de subvention 2022 : dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et dotation d’équipement des territoires ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp005
- er 2022 ===== 1. Exposé du dossier ===== Il est proposé au Conseil communal d'approuver le procès-verbal... nt été rédigé par le Directeur général. ===== 2. Proposition de décision ===== Approbation du PVdu 17 ja
- 6. Mise à disposition de locaux municipaux dans le cadre de la campagne des élections présidentielles et législatives 2022 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp006
- iscussion sur le dossier visé en objet. ===== 2. Proposition de décision ===== Prise de connaissance des... e type précaire et révocable en tout temps ; Sur proposition du Collège communal, Après en avoir délibér
- 7. Rapport d’activités 2020 de m2A @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp007
- it être communiqué au Conseil communal. ===== 2. Proposition de décision ===== Prise d'acte que la Commu... s liés à la Saint Nicolas pour l'année 2022, Sur proposition du Collège communal, Considérant l'avis non
- 10. Règlement définissant les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU) @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp010
- 2022 ===== 1. Exposé du dossier ===== ===== 2. Proposition de décision ===== Le Conseil prend connaiss... le Directeur Financier (receveur régional), Sur proposition du Collège communal, Après en avoir délibér
- 16. Divers et communication @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp016
- de la tenue d'un budget participatif 2022, il est proposé le lancement de l'édition 2022, ainsi que des modifications du règlement. ===== 2. Proposition de décision ===== * Lancement du budget part
- 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp001
- suppléante à l'intercommunale INASEP). ===== 2. Proposition de décision ===== ==== 1\. Décision d'accept
- 2. Convention relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp002
- suppléante à l'intercommunale INASEP). ===== 2. Proposition de décision ===== ==== 1\. Décision d'accept
- 3. Concession relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp003
- suppléante à l'intercommunale INASEP). ===== 2. Proposition de décision ===== ==== 1\. Décision d'accept
- 8. Débat d’orientation budgétaire de l’exercice 2022 - débat sur la politique générale de la commune @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp008
- collation via budget intergénérationnel ===== 2\. Proposition de décision : s'inscrire dans le projet et a