Résultats plein texte:

2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp065:anx002

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

: Depuis juillet 2007, la V I L L E DE P A R I S propose aux parisiens des bicyclettes en libre service d... à l'exception des véhicules; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; ... ion, support smartphone, etc. C e s produits sont proposés à la vente par le biais d'un large réseau de di... lation de pages Web sur Internet. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique . je

2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' ...

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

|[[https://wikicitoyen.be/faq/start#ou_discuter_a_propos_du_wikicitoyen|Aide]] * **<color /yellow> Pour