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2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp093:anx001
144 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
get de l'exercice (1) Restes à réaliser N-1 Propositions nouvelles Vote de l'assemblée TOT... RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée ... araison par rapport au budget de l’exercice. (2) Propositions formulées par le président pour l'exercice ... RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp093:anx002
21 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
n rec et t e s . Les modificatio n s que je vous propos e d’y appor t e r par le prés e n t projet de dél... .... S OUS -TITRE I – AUTORISATIONS DE PROGRAMME PROPOSÉ E S A CADUCITÉ ET ANNULATIONS PARTIELLES .......... dificative n°1, plusie u r s modificatio n s sont propos é e s , avec des ann ul a tio n s d’auto ris a ti... finition des auto ris a tio n s de prog r a m m e propos é e s à caducit é découle de l’applica tio n du r
2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris.
11 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
s et en recettes. Les modifications que je vous propose d'y apporter par le p r é s e n t projet de déli... - A U T O R I S A T I O N S DE P R O G R A M M E PROPOSÉES A CADUCITÉ ET ANNULATIONS PARTIELLES ... Montants d'annulations proposées Fonction Libellé AP proposées à Annulations
2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp093:anx003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
AP nouvelles DM1 proposées à Total DM1

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