• Aller au contenu

Conseil Citoyen

Préparation citoyenne aux délibérations

Outils pour utilisateurs

  • S'identifier

Outils du site

  • Derniers changements
  • Gestionnaire Multimédia
  • Plan du site
Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » propos

propos

Recherche

Voici les résultats de votre recherche.

Filtre d'étiquette
Au moins une étiquette
  • Au moins une étiquette
  • Toutes les étiquettes
Commence par
  • Correspondance exacte
  • Commence par
  • Se termine par
  • Contient
@wbr:cmnchaumontgistoux
  • toute catégorie
  • wbr:cmnchaumontgistoux:meet (90)
N'importe quelle date
  • N'importe quelle date
  • la semaine dernière
  • le mois dernier
  • l'année dernière
Trier par nombre de résultats
  • Trier par nombre de résultats
  • Trier par date de modification

Résultats plein texte:

17. Extension des sablières - Les Trois Foncières - chaussée de Huy - plan modification "voirie" @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp017
8 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
vous trouverez, en annexe du présent rapport, la proposition d'ordonnance Ducasse 2022 (accompagnée de l'... r .. voix pour, .. contre et .. abstentions, sur proposition du Collège communal en séance du 17 mars 202... du petit doudou pour autant que les produits proposés à la vente aient un lien direct avec la Ville d... ompagnées d'une liste exhaustive des articles proposés à la vente, sont à introduire auprès du service
18. ENERGIE : Approbation du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et le Climat (PAEDC) dans le cadre de l'appel à ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp018
6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
vous trouverez, en annexe du présent rapport, la proposition d'ordonnance de la Cavalcade de Jemappes 202... r .. voix pour, .. contre et .. abstentions, sur proposition du Collège communal en séance du 17 mars 202... au mardi matin) pour autant que les produits proposés à la vente aient un lien direct avec la vil... es commerçants en fonction du type d'articles proposés à la vente. 4. Les demandes des commerçants lo
16. IPFBW - Marché de services - Fourniture, pose et maintenance de capteurs de mesure du taux de C0² - Adhésion @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp016
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
a radicalisation violente. Attendu qu'il est proposé que l'allocation 2021 soit utilisée dans le cadr... r le fonctionnement de la zone de police » ; Sur proposition du collège communal en séance du 10/02/2022 ... |[[https://wikicitoyen.be/faq/start#ou_discuter_a_propos_du_wikicitoyen|Aide]] * **<color /yellow> Pour
None, conseil communal du lundi 28 juin 2021 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
]] * [[.:sp003:start|3. Amnesty International - Proposition de motion - Libération immédiate et incondit... (CRDG) - Conseil d'Administration - Candidature - Proposition]] * [[.:hc002:start|22. Conseil de l'Actio
12. Energie : Expression de volonté d'adhésion au marché relatif à la certification PEB des bâtiments publics proposé par ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp012
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
atif à la certification PEB des bâtiments publics proposé par ... ====== ==== Titre complet ==== * 12. En... atif à la certification PEB des bâtiments publics proposé par l'Intercommunale Pure de Financement du Brab
3. Adhésion de Chaumont-Gistoux à l’«Alliance pour la Consigne» - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp003
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
politique, le groupe politique qu'il l'a présenté propose un candidat du même sexe que le membre remplacé ... ion daté du déposé par le groupe politique PTB et proposant la candidature de M domicilié à en tant que Co
4. Fabrique d'église Notre-Dame de l'Assomption de Longueville - Budget de l'exercice 2022 - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp004
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
tives, ont pris part à l'analyse et aux nouvelles propositions au Règlement général de police; Considéran... nforcer la lutte contre les incivilités) » ; Sur proposition du Collège communal, en sa séance du 02 juil
2. Décision - Démission d’un Membre du Collège communal - Déclaration de vacance de sa fonction d’échevin - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp002
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
.ul} - [RCA]{.ul} - [Toit et Moi]{.ul} **Sur proposition du Collège communal en séance du 10 mars 202... |[[https://wikicitoyen.be/faq/start#ou_discuter_a_propos_du_wikicitoyen|Aide]] * **<color /yellow> Pour
3. Décision : Démission d’un Membre du Conseil communal - Vacance de son mandat de Conseillère communale et de ses mandats ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp003
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
émocratie Locale et de la Décentralisation ; Sur propostion du Collège Communal du 10 mars 2022 ; décide... |[[https://wikicitoyen.be/faq/start#ou_discuter_a_propos_du_wikicitoyen|Aide]] * **<color /yellow> Pour
4. Décision : Démission du Président CCATM - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp004
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
etraité affilié à l'ancienne Caisse Locale ; Sur proposition du Collège Communal du 17.02.22, **D E C I ... |[[https://wikicitoyen.be/faq/start#ou_discuter_a_propos_du_wikicitoyen|Aide]] * **<color /yellow> Pour
9. Fabrique d'église Notre-Dame de l'Assomption de Longueville - Compte de l'exercice 2021 - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp009
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
mesure s'applique à la voirie communale; Sur la proposition du Collège Communal; **[D E C I D E]{.ul}**... |[[https://wikicitoyen.be/faq/start#ou_discuter_a_propos_du_wikicitoyen|Aide]] * **<color /yellow> Pour
10. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste de Gistoux - Compte de l'exercice 2021 - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp010
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
mesure s'applique à la voirie communale; Sur la proposition du Collège Communal; **[D E C I D E]{.ul}**... |[[https://wikicitoyen.be/faq/start#ou_discuter_a_propos_du_wikicitoyen|Aide]] * **<color /yellow> Pour
11. RCA - Rapport annuel d'activité 2021 - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp011
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
mesure s'applique à la voirie communale ; Sur la proposition du Collège Communal; **D E C I D E** : [Ar... |[[https://wikicitoyen.be/faq/start#ou_discuter_a_propos_du_wikicitoyen|Aide]] * **<color /yellow> Pour
12. Décision : partenariat entre la commune de Chaumont-Gistoux et le Service Citoyen @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp012
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
mesure s'applique à la voirie communale ; Sur la proposition du Collège Communal; **[D E C I D E]{.ul}**... |[[https://wikicitoyen.be/faq/start#ou_discuter_a_propos_du_wikicitoyen|Aide]] * **<color /yellow> Pour
13. PU 16.106 - REGNIER Joelle - Cession d'une bande de terrain à la Commune - Approbation du projet d'acte @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp013
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
mesure s'applique à la voirie communale; Sur la proposition du Collège Communal; **[D E C I D E]{.ul}**... |[[https://wikicitoyen.be/faq/start#ou_discuter_a_propos_du_wikicitoyen|Aide]] * **<color /yellow> Pour
14. Entretien des voiries en béton : Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp014
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Traitement superficiel des voiries 2022 : Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp015
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. ENERGIE : Candidature de la Commune de Chaumont-Gistoux pour l'élaboration - soutien ressource humaine - et pour la ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp019
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Questions - Réponses Séance @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp020
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du lundi 29 mars 2021 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du lundi 31 janvier 2022 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Prestations de serment et installation des Conseillers communaux. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Désignation des membres du Conseil de l'Action sociale. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Election des membres du Conseil de police (dont la liste est annexée à la présente convocation -Art.8-2° de l'A.R. du ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de conditions de marchés, de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de personnel pour la désignation, l'avancement et le ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Délégation du Conseil communal au Collège communal pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 5 novembre 2018. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 5 novembre 2018. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 03/12/2018 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2018 - Modification budgétaire N°2 -Approbation. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2019 - Dotation communale -Approbation. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Modification budgétaire N°2 au budget 2018 du CPAS - Approbation. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. RCA (Régie Communale Autonome de Chaumont-Gistoux) - Plan d'entreprise 2019-2023 -Approbation. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Budget communal - Exercice 2019 - Arrêt. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Budget communal 2019 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 15.000 ? HTVA - Mode et conditions de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Budget communal 2019 - Dépenses au budget ordinaire inférieures ou égales à 3.000 ? HTVA - Mode et conditions de passation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Enseignement - Déclaration des emplois vacants pour l'année scolaire 2018-2019 -Rectificatif - Ratification. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage de l'école communale de Corroy-le-Grand ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. ATL - Rapport d'activités 2017-2018 et Plan d'actions 2018-2019 - Approbation. SERVICE JURIDIQUE - PATRIMOINE @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Renouvellement des portefeuilles d'assurance - Centrale de marché Intercommunale Pure de Financement du Brabant Wallon ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions inférieures à 25.000 euros -Subventions à plusieurs ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l'ASBL ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l'organisation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière portant sur le placement des panneaux de signalisation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Questions - Réponses @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27/01/2020 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Motion "Commune hospitalière" - Demande de X. Deutsch (Conseiller communal) @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Budget communal 2020 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Approbation du Budget du CPAS et la note de politique générale pour l'année 2020 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. PUR/15.02 Rue Fontenelle - Cession d'une bande de terrain à la Commune @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Questions - Réponses @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecole communale de Gistoux - Augmentation de cadre en maternelles - désignation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Autorisation d'ester en justice - Conseil d'État @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. ASBL "Contrat de Rivière Dyle-Gette" (CRDG) - Conseil d'Administration - Candidature - Proposition @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Amnesty International - Proposition de motion - Libération immédiate et inconditionnelle d'Atena Daemi @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Fabrique d'église Saint-Bavon de Chaumont - Budget de l'exercice 2022 - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Fabrique d'église Sainte-Catherine de Bonlez - Budget de l'exercice 2022 - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Fabrique d'église Saint-Etienne de Corroy-le-Grand - Budget de l'exercice 2022 - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Fabrique d'église Saint Martin de Dion-le-Val - Budget de l'exercice 2022 - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Eglise protestante de Belgique à Wavre - Budget de l'exercice 2022 - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Voirie - Acte de constat de voirie Chemin du Champ des Goffes - 1er tronçon @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Gestion de la collecte des déchets textiles ménagers - Conclusion de conventions avec les collecteurs présents sur le ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit : Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Village, section B 56D P0000 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Marché de fournitures : Remplacement et amélioration des éclairages de Noël dans le centre de Gistoux - Approbation des ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Voirie - Cession gratuite à la commune d’une bande de terrain au fond du Clos du Mégalithe dans le cadre d’une demande de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Fabrique d'église saint-Martin Dion-le-Val - Emprunt - Garantie communale @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. PIC 2019-2021 - Aménagement de parkings aux abords de l’église de Corroy-le-Grand avec cheminement piéton sécurisé vers ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. PIC 2019-2021 - Remise en état de la voirie rue Arsène Matton - Approbation du projet (conditions et mode de passation du ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Service technique - Déclassement et vente d'un véhicule @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Questions - Réponses @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Renouvellement de la désignation de gestionnaire du réseau de distribution (électricité et gaz) - Proposition d'un candidat @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice primaire - Prolongation 20/24e du 26/02 au 01/04/2022 - Ratification. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 26/26e - Prolongation du 1er/03 au 30/06/2022 - ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d'une institutrice maternelle et primaire - 05/26e et 04/24e du 16/02 au 16/03/2022 ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/02 au 18/03/2022 - ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/03 au 1er/04/2022 - ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 21/26e à partir du 11/10/2021 - Modification et ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 21/02/2022 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Décision : Vérification des pouvoirs du suppléant, prestation de serment et installation du nouveau conseiller @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Décision : Installation d'un Membre du Collège communal en remplacement d'un Echevin démissionnaire - Adoption d'un avenant ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Décision - Révision du tableau de préséance des Conseillers communaux. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Communications @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Outils de la page

  • Afficher la page
  • Anciennes révisions
  • Liens de retour
  • Tout plier/déplier
  • Haut de page
Sauf mention contraire, le contenu de ce wiki est placé sous les termes de la licence suivante : CC Attribution-Share Alike 4.0 International
CC Attribution-Share Alike 4.0 International Donate Powered by PHP Valid HTML5 Valid CSS Driven by DokuWiki