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7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à temps plein et ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp007
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
u : 21/03/2022 ===== 1. Exposé du dossier ===== Proposition d'adapter le règlement afin de pouvoir maint... ainsi que l'évacuation des déchets ; » ===== 2. Proposition de décision ===== Le tarif 2 sera d'applica... la modification du Statut administratif telle que proposée. **[Décision]{.ul}** Le Conseil communal, dél... ui doivent être en adéquation avec ce qui est proposé ; - D'évaluer ses compétences en analysant for
14. Questions orales d'actualité. @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp014
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
u : 21/03/22\. ===== 1. Exposé du dossier ===== Proposition d'octroi d'une prime de remerciement 2021, s... stations réalisées durant l'année 2021. ===== 2. Proposition de décision ===== Approbation de la proposition d'octroi de la prime au personnel des crèches, tell
5. Cellule commandes publiques - SIPP - SPW et AViQ -Recours à la centrale d'achats équipements de première intervention (EPI) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp005
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
/ ==== Note explicative ==== ---- ===== Il est proposé au Conseil ===== de prendre acte du rapport d'a... Approbation. Délégation. Décision. ===== Il est proposé au Conseil : ===== - d'approuver le contrat de ... mesure s'applique à la voirie communale; Sur la proposition du Collège Communal; **[D E C I D E]{.under
4. Travaux - Énergie et Climat - POLLEC - PAEDC -Convention des Maires et Charte de Fonctionnement du Comité - Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp004
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
tion visé à l'article L6421-1. (...). " ===== 2. Proposition de décision ===== D'ajouter, dans le Chapit... ion ==== */ ==== Projet de délibération ==== [**PROPOSITION DE RESOLUTION CONDAMNANT L'AGRESSION DE l'UK... PAR LA FEDERATION DE RUSSIE**]{.ul} La présente proposition de résolution a pour objectif de condamner f
15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc001
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2022\. ===== 1. Exposé du dossier ===== Il est proposé au Conseil communal d'approuver le procès-verbal... nt été rédigé par le Directeur général. ===== 2. Proposition de décision ===== Approbation du PV du 15 f
3. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp003
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
/ ==== Note explicative ==== ---- ===== Il est proposé au Conseil : ===== - de prendre acte du procès-... pour le 15 mars 2022 au plus tard ; décide Sur proposition du Collège Communal, Dans le cadre du plan
4. Travaux - Cimetières - Sainte-Anne - Exhumations -Convention avec l'Agence Wallonne du Patrimoine -Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp004
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
/ ==== Note explicative ==== ---- ===== Il est proposé au Conseil : ===== - de prendre acte du procès-... mesure s'applique à la voirie communale ; Sur la proposition du Collège Communal; **[D E C I D E]{.under
7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Création d'un emploi d'instituteur/trice ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp007
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/ ==== Note explicative ==== ---- ===== Il est proposé au Conseil ===== de prendre acte de l'arrêté du... mesure s'applique à la voirie communale ; Sur la proposition du Collège Communal; **[D E C I D E]{.under
8. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi d'instituteur/trice ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp008
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
/ ==== Note explicative ==== ---- ===== Il est proposé au Conseil : ===== - d'approuver le règlement d... Collège communal du 3 février 2022. décide, sur proposition du Collège communal du 3 février 2022, **AR
26. Police - Circulation routière - Rue du Ménil, à hauteur du n°11 et du n°13 - Signalisation verticale et horizontale ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp014
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ris dans le périmètre d'intervention ; la Commune proposera une solution de relogement à ces locataires ; ... ocataires des logements communaux ont accepté les propositions de relogement ; Considérant que le 26 mars
5. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp005
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ommandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux... ommandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux
5. Energie - Travaux - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 / Volet 2 - Projet - Décision. I,. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp005
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3.000 € 21% TVA comprise ; Considérant qu'il est proposé de passer le marché par procédure négociée sans ... dérant que la Ville de GEMBLOUX - Service Travaux propose, tenant compte des éléments précités, d'attribue
6. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp006
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ommandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux... ommandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux
9. Enfance - Crèche "La Sonatine", crèche "Bella Vita", crèche "Babyloo", crèche "Les Petits Paveurs" , service des ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp009
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
/ ==== Note explicative ==== ---- ===== Il est proposé au Conseil ===== de prendre acte de l'arrêté de... ollège communal du 10 février 2022. décide, sur proposition du Collège communal du 10 février 2022, **A
1. Procès-verbal - Assemblée n°2 du 21 février 2022 -Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp001
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022\. ===== 1. Exposé du dossier ===== Il est proposé au Conseil communal d'approuver le procès-verbal... nt été rédigé par le Directeur général. ===== 2. Proposition de décision ===== Approbation du PV du 15 f
12. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du quatrième trimestre 2021. @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp012
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Secrétariat des échevins - Fête Nationale 2022 - Demande d'octroi d'une subvention communale émanant du Royal Syndicat ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp010
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. ATL - Locations de salles et bâtiments scolaires - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux à titre ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp009
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. ATL - Centre récréatif - Mise à jour du règlement d'ordre intérieur - Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp008
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6. Secrétariat général - Délégations du Conseil communal -Modifications - Décisions. @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp006
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Mobilité - Province du Brabant wallon - Plan Provincial Cyclable - Convention type fixant les modalités d'exécution des ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp003
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Florida - Approbation du cahier spécial des charges ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp005
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communal du Chenois - Personnel enseignant - Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc002
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21. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp025
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24. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp024
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23. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp022
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19. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp019
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20. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp020
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27. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp027
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18. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de mise à la retraite ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp018
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17. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp017
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16. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp016
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15. Éducation - Enseignement primaire communal - École communale du Chenois - Personnel - Demande de mise en disponibilité pour ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp015
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14. Questions orales d'actualité. @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp014
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13. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du deuxième trimestre 2020. @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp013
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12. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne de Waterloo - Budget de l'exercice 2020 - Modification budgétaire n°1 - Service ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp012
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11. Cellule commandes publiques - Location et entretien de vêtements de travail du personnel communal pour une période de 3 ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp011
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26. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp026
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2. Procès-verbal - Assemblée n°1 du 31 janvier 2022 -Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp028
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3. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp003
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21. Police - Présentation des chiffres de la criminalité en 2020 et de l'impact de la crise Covid. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp012
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20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier, Centre ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp011
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19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp010
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18. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp009
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17. Secrétariat des échevins - Information - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par TV COM ASBL -Décision ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp008
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2. Urbanisme - RECOURS AU CONSEIL D'ETAT - Permis d'urbanisme octroyé le 26 février 2021 par le Fonctionnaire délégué à la sci ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp002
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4. Travaux - Propriété communale - Rue des Piles - Ores -Projet de Cabine Gaz - Cession d'une partie du domaine public par bail ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp004
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24. Education - Enseignement communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Mise à jour du règlement d'ordre ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp012
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29. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp029
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11. Questions orales d'actualité. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp011
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10. Police - Finances - Adhésion au contrat commun de la zone de police Nivelles-Genappe "accord-cadre pluriannuel de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp010
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9. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage de la route du Lion (phase 3) - Avenant n°1 et ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp009
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6. Cellule commandes publiques - Centrale d'achat unique SPW SG (DGM-BLTIC-eWBS- DGPe-DAJ) - Adhésion -Approbation de la ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp006
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17. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc003
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1. Secrétariat général - Exclusion d'un Conseiller communal de son Groupe politique (liste n° 1 MR) - Prise de connaissance. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp001
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4. Travaux - Propriété communale - Excédent de voirie sentier n° 52 et chemin n° 14 - Terrain sis Drève Richelle, cadastré 4ème ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp004
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10. Cellule commandes publiques - Environnement - Traitement des déchets communaux de type "bois" pour la période comprise ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp010
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None, conseil communal du lundi 28 juin 2021 @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn
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None, conseil communal du lundi 20 décembre 2021 @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn
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15. Questions orales d'actualité. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp015
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16. Secrétariat général - C.P.A.S. - Comité de Concertation -Délégation du Conseil communal - Désignation des membres. . @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp016
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15. Personnel - Comité particulier de négociation - Désignation de la délégation de l'Autorité. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp015
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14. Secrétariat général - Personnel communal - Délégation délivrée au Collège communal pour le recrutement, l'engagement et le ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp014
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13. Secrétariat général - Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp013
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12. Cellule commandes publiques - Finances - Délégation au Collège communal de la passation des marchés publics repris au ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Cellule commandes publiques - Finances - Délégation au Collège communal de la passation des marchés publics repris au ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp011
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10. Cellule commandes publiques - Finances - Délégation au Directeur général de l'attribution des marchés publics au budget ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp010
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9. Secrétariat général - Désignation des membres du Conseil de l'Action Sociale. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp009
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5. Secrétariat général - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp005
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4. Secrétariat général - Conseil communal - Candidats élus Renonciations. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp004
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3. Secrétariat général - Installation du Conseil communal -Vérification des pouvoirs des conseillers communaux élus le 14 ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp003
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2. Secrétariat général - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp002
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14. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp014
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1. Procès-verbal - Assemblées n° 9 du 12 novembre 2018 et n° 10 du 3 décembre 2018 - Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp001
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13. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp013
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12. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp012
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11. Secrétariat des échevins - Commerce - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Association des Commerçants de Joli-Bois Waterloo - Décision d'octroi. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp011
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10. Education - Commission communale de l'Accueil des enfants durant leur temps libre - Convention d'adhésion entre la Commune et l'ONE - Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp010
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9. Secrétariat général - Intercommunale IMIO - Assemblées générales du 07 juin 2018 - Ordre du jour - Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp009
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8. Secrétariat général - Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle "IMIO" - Représentation de la Commune - Désignation de cinq délégués. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp008
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7. Secrétariat général - Motion - Commune accueillante. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp007
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6. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne - Compte de l'exercice 2017. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp006
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5. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Rénovation de la tribune téléscopique de la salle Jules Bastin - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp005
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4. Travaux - Propriété Communale - Drève D'Argenteuil - Asbl Waterloo Ducks Hockey Club - Terrains de hockey en gazon synthétique - Remplacement des conventions existantes par un bail de superficie - Approbation du projet d'acte modifié. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp004
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3. Travaux - Réaménagement de l'avenue Bel Air - Mise en souterrain des réseaux d'électricité basse tension, d'éclairage public et de télédistribution, avenue Bel Air - Extension à l'avenue Beauvoisin (tronçon compris entre l'avenue Bel Air et la rue du Roussart) - Décision. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp003
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2. Procès-verbal - Assemblée n°3 du 26 mars 2018 - Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp002
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1. Secrétariat général - Remise de décoration civique pour actes de courage, de dévouement ou d'humanité émanant du Ministère de l'intérieur. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp001
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17. Secrétariat général - Commission des Finances -Commission des Affaires générales - Désignation temporaire des délégués ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp017
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2. Urbanisme - Commune de Braine-l'Alleud - Demande de permis d'urbanisme pour la modification d'un tronçon de la rue des Piles ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp002
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7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp007
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18. Gestion salle - Salles Jules Bastin et Foyer - Demande d'occupation, à titre gratuit par la Société Royale l'Indépendance ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp018
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6. Environnement - Coût-vérité budget 2021 - Données à transmettre au Service public de Wallonie - Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp006
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2. Travaux - Place Capouillet - Opération de revitalisation urbaine - Convention entre la Commune de Waterloo et la Région ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp002
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1. Procès-verbal - Assemblée n°7 du 28 septembre 2020 - Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp001
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27. Questions orales d'actualité. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp027
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26. Police - Circulation routière - Rue Bodrissart face au numéro 88 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp026
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25. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp025
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24. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp024
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23. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp023
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22. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du troisième trimestre 2018. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp022
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21. Police - Finances - Budget de l'exercice 2019. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp021
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20. Personnel - Plan formation 2019 - Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp020
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19. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation, à titre gratuit par la Société Royale des Officiers Retraités dans ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp019
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17. Secrétariat des échevins - Relations internationales/Coopération au Développement - Demande d'octroi d'une subvention ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp017
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3. Travaux - Propriété communale - Immeuble à front de la chaussée de Bruxelles n°s 668 et 670, appartenant à Monsieur Walter ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp003
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16. Secrétariat des échevins - Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Royal Syndicat d'initiative de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp016
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15. Éducation - Enseignement maternel communal - École communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi d'institutrice à ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp015
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14. Secrétariat général - Désignation temporaire de nouveaux délégués en remplacement des Conseillers sortant au sein des ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp014
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13. Secrétariat général - Compétences des Échevins - Prise de connaissance. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp013
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12. Secrétariat général - Demande d'octroi du titre honorifique d'échevine - Décision. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp012
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11. Secrétariat général - Bâtiments scolaires - École communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation par l'asbl L'ODEON de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp011
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10. Cultes - Église protestante Évangélique de Lasne - Budget de l'exercice 2019. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp010
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9. CPAS - Budget de l'exercice 2019 - Services ordinaire et extraordinaire. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp009
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8. Finances - Budget de l'exercice 2019. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp008
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7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Transformation et extension de l'école communale de Mont-Saint-Jean - Délai ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp007
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6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Aménagement et égouttage des abords de la chaussée Bara (Côté Nord du ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp006
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5. Travaux - Endoscopie et curage des réseaux communaux d'égouttage - Convention de collaboration entre la Commune de Waterloo ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp005
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4. Travaux - Clos de la Maloue - Parcelle communale cadastrée 4ème Division section Q n°305 D3 jouxtant la parcelle n°305 K ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp004
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8. Cellule commandes publiques - Environnement - Campagne annuelle de dératisation sur le territoire de la Commune de Waterloo, ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp008
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