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Province du Brabant wallon, conseil communal du jeudi 16 décembre 2021
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* Abstention </poll> ++ * [[.:sp002:start|2. Proposition de résolution relative à l’octroi de subvent... * Abstention </poll> ++ * [[.:sp003:start|3. Proposition de résolution relative l’avenant n°2 au cont... * Abstention </poll> ++ * [[.:sp004:start|4. Proposition de résolution relative à la passation de l’a... * Abstention </poll> ++ * [[.:sp005:start|5. Proposition de résolution relative à l’appel à intérêt p
16. Proposition de résolution relative au renouvellement des fonctions supérieures de Directeur d’administration (A7) à la ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:hc001
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al du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00]] ====== 16. Proposition de résolution relative au renouvellement des... 7) à la ... ====== ==== Titre complet ==== * 16. Proposition de résolution relative au renouvellement des
3. Proposition de résolution relative l’avenant n°2 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp003
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nal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00]] ====== 3. Proposition de résolution relative l’avenant n°2 au cont... allon et ... ====== ==== Titre complet ==== * 3. Proposition de résolution relative l’avenant n°2 au cont
4. Proposition de résolution relative à la passation de l’acte authentique de vente, pour cause d’utilité publique, d’une ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp004
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nal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00]] ====== 4. Proposition de résolution relative à la passation de l’a... e, d’une ... ====== ==== Titre complet ==== * 4. Proposition de résolution relative à la passation de l’a
5. Proposition de résolution relative à l’appel à intérêt portant sur la recherche d’un investisseur en vue d’exploiter et ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp005
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nal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00]] ====== 5. Proposition de résolution relative à l’appel à intérêt p... oiter et ... ====== ==== Titre complet ==== * 5. Proposition de résolution relative à l’appel à intérêt p
6. Proposition de résolution relative à la déclaration de vacance de l’emploi de Directeur d’Administration (A7) à la Direction ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp006
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nal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00]] ====== 6. Proposition de résolution relative à la déclaration de v... irection ... ====== ==== Titre complet ==== * 6. Proposition de résolution relative à la déclaration de v
7. Proposition de résolution relative à l’avenant n°5 au contrat de gestion 2014-2016 (prolongé 2020-2022) conclu entre la ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp007
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nal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00]] ====== 7. Proposition de résolution relative à l’avenant n°5 au co... entre la ... ====== ==== Titre complet ==== * 7. Proposition de résolution relative à l’avenant n°5 au co
8. Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’Assemblée générale de la S.C.R.L. intercommunale in BW ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp008
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nal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00]] ====== 8. Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre... le in BW ... ====== ==== Titre complet ==== * 8. Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre
9. Proposition de résolution relative au marché de travaux ayant pour objet la conception et la réalisation d’un spray park et ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp009
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nal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00]] ====== 9. Proposition de résolution relative au marché de travaux ... park et ... ====== ==== Titre complet ==== * 9. Proposition de résolution relative au marché de travaux
10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de collaboration et de mise à disposition de locaux du ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp010
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al du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00]] ====== 10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la ... caux du ... ====== ==== Titre complet ==== * 10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la
11. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention d’occupation du 3 décembre 2020 entre la Province du ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp011
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al du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00]] ====== 11. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la ... ince du ... ====== ==== Titre complet ==== * 11. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la
12. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp012
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al du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00]] ====== 12. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 ... sein de ... ====== ==== Titre complet ==== * 12. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25
13. Proposition de résolution relative à l’adhésion de la Province du Brabant wallon à l’Intercommunale de Mutualisation ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp013
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al du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00]] ====== 13. Proposition de résolution relative à l’adhésion de la Pr... isation ... ====== ==== Titre complet ==== * 13. Proposition de résolution relative à l’adhésion de la Pr
2. Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions - décembre 2021 @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp002
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nal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00]] ====== 2. Proposition de résolution relative à l’octroi de subvent