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None, conseil communal du mardi 07 septembre 2021

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n */ * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2021-09-07T20-00_gCmnWbrO

2.7. Garantie bancaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour l'augmentation de la ligne de crédit auprès ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp012

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ion de la ligne de crédit auprès ... ====== ==== Titre complet ==== * 2.7. Garantie bancaire en faveur d

4.2. ORES - Modernisation du parc d'éclairage public - Année 2021 -Remplacement de 192 points lumineux sur l'entité de Marilles ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp020

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umineux sur l'entité de Marilles ... ====== ==== Titre complet ==== * 4.2. ORES - Modernisation du parc

4.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la salle omnisport du Chaufour- Volet 1 - Décision de principe, ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp019

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Volet 1 - Décision de principe, ... ====== ==== Titre complet ==== * 4.1. Marché de travaux ayant pour

3.2. Marché de service ayant pour objet le financement au moyen de crédits d'investissements extraordinaires inscrits aux ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp018

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nts extraordinaires inscrits aux ... ====== ==== Titre complet ==== * 3.2. Marché de service ayant pour

3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp017

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gner la commune dans le cadre de ... ====== ==== Titre complet ==== * 3.1. Marché de services ayant pour

2.11. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Feuillen d'Enines ; 2.12 ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp016

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e Saint-Feuillen d'Enines ; 2.12 ... ====== ==== Titre complet ==== * 2.11. Tutelle spéciale d'approbati

2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Martin ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp013

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a Fabrique d'église Saint-Martin ... ====== ==== Titre complet ==== * 2.8. Tutelle spéciale d'approbatio

2.5. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour la réalisation ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp010

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ugène Malevé pour la réalisation ... ====== ==== Titre complet ==== * 2.5. Octroi d'un subside extraordi

Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:doc-odj-titles

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2021 à 20h00]] ====== Document : Ordre du jour - Titres ====== * {{.:2021-09-07T20-00_gCmnWbrOrpjauch

2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Comité de Gestion des Maisons à Loyers modérés d'Orp-Jauche pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp007

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Loyers modérés d'Orp-Jauche pour ... ====== ==== Titre complet ==== * 2.2. Octroi d'un subside de foncti

1.5. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Aménagement passage piétons - Rue de Folx-Ies-Caves (centre ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005

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- Rue de Folx-Ies-Caves (centre ... ====== ==== Titre complet ==== * 1.5. Règlement complémentaire sur

1.3. Installation et utilisation de caméras visibles sur le territoire communal -Approbation de l'utilisation de bodycams ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp003

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ion de l'utilisation de bodycams ... ====== ==== Titre complet ==== * 1.3. Installation et utilisation d

6.23. Désignation d'institutrices primaires dans le cadre de l'aide spécifique aux Directions des écoles communales d'Orp et de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc022

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es écoles communales d'Orp et de ... ====== ==== Titre complet ==== * 6.23. Désignation d'institutrices

6.18. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jandrain ; 6.19 Désignation d'une puéricultrice APE ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc018

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ignation d'une puéricultrice APE ... ====== ==== Titre complet ==== * 6.18. Désignation d'une puéricultr

6.9. Désignation d'une institutrice primaire dans le cadre des périodes octroyées en soutien pédagogique du 1er septembre au 31 ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc009

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6.5. Remplacement d'une institutrice maternelle écartée dans le cadre de la protection de la maternité à l'école communale de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc005

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5.1. POLLEC 2021 - Adhésion de la Commune au projet d'in BW visant à coordonner la réalisation d'une étude de thermographie ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp021

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