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- 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp012
- rdinateur sécurité chantier pour ... ====== ==== Titre complet ==== * 3.1. Marché de services ayant pour... nne des pensions des membres du personnel nommé à titre définitif des administrations provinciales et loc... dues aux membres pensionnés du personnel nommés à titre définitif et/ou à leurs ayants-droit et dont la c
- 3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp013
- rdinateur sécurité chantier pour ... ====== ==== Titre complet ==== * 3.2. Marché de services ayant pour... u sein des services de la commune, des missions à titre de délégué d'une organisation syndicale agréée; 1
- None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021
- n */ * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2021-10-26T20-00_gCmnWbrO
- 2.3. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp007
- et assimilés pour l'exercice 2022 ; ====== ==== Titre complet ==== * 2.3. Approbation d'un règlement-ta
- 5.2. Marché de travaux ayant pour objet la maintenance des corniches des habitations à loyer modéré du Quartier de la Sucrerie ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp016
- odéré du Quartier de la Sucrerie ... ====== ==== Titre complet ==== * 5.2. Marché de travaux ayant pour
- 5.1. Marché de travaux ayant pour objet la remise à neuf de l'éclairage du terrain de football de Jandrain, rue de Huy 10 à ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp015
- all de Jandrain, rue de Huy 10 à ... ====== ==== Titre complet ==== * 5.1. Marché de travaux ayant pour
- 4.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un distributeur automatique de produits locaux - Décision de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp014
- de produits locaux - Décision de ... ====== ==== Titre complet ==== * 4.1. Marché de fournitures ayant p
- 2.7. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin et Adèle d'Orp-le-Grand; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp011
- nne des pensions des membres du personnel nommé à titre définitif des administrations provinciales et loc
- 2.5. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de documents pour les services population et état-civil pour les ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp009
- opulation et état-civil pour les ... ====== ==== Titre complet ==== * 2.5. Approbation d'un règlement-ta
- 6.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc009
- et ayant trait à la désignation ... ====== ==== Titre complet ==== * 6.9. Ratification de la décision p
- Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
- 2021 à 20h00]] ====== Document : Ordre du jour - Titres ====== * {{.:2021-10-26T20-00_gCmnWbrOrpjauch
- 6.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc008
- et ayant trait à la désignation ... ====== ==== Titre complet ==== * 6.8. Ratification de la décision p
- 6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc007
- et ayant trait à la désignation ... ====== ==== Titre complet ==== * 6.7. Ratification de la décision p
- 6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux désignations ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc006
- et ayant trait aux désignations ... ====== ==== Titre complet ==== * 6.6. Ratification de la décision p
- 6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc005
- et ayant trait aux affectations ... ====== ==== Titre complet ==== * 6.5. Ratification de la décision p
- 6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc004
- 6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc003
- 6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc002