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Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 14 décembre 2021

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n */ * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2021-12-14T20-00_gCmnWbrO

Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:doc-odj-titles

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2021 à 20h00]] ====== Document : Ordre du jour - Titres ====== * {{.:2021-12-14T20-00_gCmnWbrOrpjauch

6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc001

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1 et ayant trait au remplacement ... ====== ==== Titre complet ==== * 6.1. Ratification de la décision p

6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc002

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1 et ayant trait au remplacement ... ====== ==== Titre complet ==== * 6.2. Ratification de la décision p

7.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel ayant la ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc003

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d'un agent contractuel ayant la ... ====== ==== Titre complet ==== * 7.1. Règlement Général sur la Prot

1.3. Règlement Général sur la Protection des Données - Service Population -Implementation du logiciel WOCODO - Prise d'acte des ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp003

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giciel WOCODO - Prise d'acte des ... ====== ==== Titre complet ==== * 1.3. Règlement Général sur la Prot

3.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la rue de Boneffe à Folx-les-Caves dans le cadre du Plan ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp012

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-les-Caves dans le cadre du Plan ... ====== ==== Titre complet ==== * 3.1. Marché de travaux ayant pour

5.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp014

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tion de l'emploi de délégué à la ... ====== ==== Titre complet ==== * 5.1. Règlement Général sur la Prot