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- 1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005
- e et l'Intercommunale du Brabant ... ====== ==== Titre complet ==== * 1.5. Convention de gestion des sac... n 2018, et entré en vigueur le 16 juillet 2018 au titre de Guide communal d'urbanisme, qui n'a pas cessé ... ultation des membres du Conseil communal, au seul titre d'information sur le projet de permis dans son en
- 4.1. Projet de classement, comme monument, de la totalité de la grange en colombage dite « Grange à la dîme » englobée dans ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp011
- Grange à la dîme » englobée dans ... ====== ==== Titre complet ==== * 4.1. Projet de classement, comme m... a lèveraient qu'à concurrence de 40%, recevront à titre de compensation, une somme égale à 60% du montant
- 4.2. Rétrocession en faveur de la Commune d'Orp-Jauche d'une parcelle sise rue du Bonsopré, cadastrée section B, n°683A3P0000 - ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp012
- astrée section B, n°683A3P0000 - ... ====== ==== Titre complet ==== * 4.2. Rétrocession en faveur de la ... le d'approbation sur le budget 2022 du CPAS. A ce titre, il doit l'approuver /* ==== Résumé ==== */ ===
- None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022
- n */ * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2022-01-25T20-00_gCmnWbrO
- Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
- 2022 à 20h00]] ====== Document : Ordre du jour - Titres ====== * {{.:2022-01-25T20-00_gCmnWbrOrpjauch
- 7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 janvier 2022 et ayant trait désignation ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc001
- 2022 et ayant trait désignation ... ====== ==== Titre complet ==== * 7.1. Ratification de la décision p
- 7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 janvier 2022 et ayant pour objet le ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc002
- vier 2022 et ayant pour objet le ... ====== ==== Titre complet ==== * 7.2. Ratification de la décision p
- 1.4. Renouvellement de la convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp004
- mmunales fixant les modalités de ... ====== ==== Titre complet ==== * 1.4. Renouvellement de la conventi
- 1.7. Convention relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles entre la Commune d'Orp-Jauche et l'InBW-Approbation ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp007
- d'Orp-Jauche et l'InBW-Approbation ; ====== ==== Titre complet ==== * 1.7. Convention relative à la coll
- 3.1. Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp010
- le réseau cyclable provincial à ... ====== ==== Titre complet ==== * 3.1. Convention fixant les modalit
- 5.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp014
- rdinateur sécurité chantier pour ... ====== ==== Titre complet ==== * 5.1. Marché de service ayant pour