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None, conseil communal du mardi 22 février 2022

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n */ * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2022-02-22T20-00_gCmnWbrO

5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 24 janvier 2022 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc001

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2 et ayant trait au remplacement ... ====== ==== Titre complet ==== * 5.1. Ratification de la décision p

5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 31 janvier 2022 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc003

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2 et ayant trait au remplacement ... ====== ==== Titre complet ==== * 5.3. Ratification de la décision p

5.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 31 janvier 2022 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc004

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2 et ayant trait au remplacement ... ====== ==== Titre complet ==== * 5.4. Ratification de la décision p

5.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 07 février 2022 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc006

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2 et ayant trait au remplacement ... ====== ==== Titre complet ==== * 5.6. Ratification de la décision p

5.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février 2022 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc007

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2 et ayant trait au remplacement ... ====== ==== Titre complet ==== * 5.7. Ratification de la décision p

5.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février 2022 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc008

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2 et ayant trait au remplacement ... ====== ==== Titre complet ==== * 5.8. Ratification de la décision p

5.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février et ayant trait au remplacement d'une ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc009

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yant trait au remplacement d'une ... ====== ==== Titre complet ==== * 5.9. Ratification de la décision p

5.10. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février et ayant trait au remplacement d'une ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc010

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yant trait au remplacement d'une ... ====== ==== Titre complet ==== * 5.10. Ratification de la décision

1.5. Convention entre la Commune d'Orp-Jauche et le CPAS d'Orp-Jauche pour la cession partielle d'une subvention de soutien au ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005

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e d'une subvention de soutien au ... ====== ==== Titre complet ==== * 1.5. Convention entre la Commune d

3.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp008

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rdinateur sécurité chantier pour ... ====== ==== Titre complet ==== * 3.1. Marché de service ayant pour

3.2. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp009

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rdinateur sécurité chantier pour ... ====== ==== Titre complet ==== * 3.2. Marché de service ayant pour

3.3. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition de matériel pour améliorer la sécurité routière au niveau de diverses ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp010

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é routière au niveau de diverses ... ====== ==== Titre complet ==== * 3.3. Marché de fournitures ayant p

3.4. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans l'élaboration et ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp011

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la commune dans l'élaboration et ... ====== ==== Titre complet ==== * 3.4. Marché de services ayant pour

4.1. Arrêté du Ministre de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire du 1erfévrier 2022 retirant la décision d'octroi de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp012

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retirant la décision d'octroi de ... ====== ==== Titre complet ==== * 4.1. Arrêté du Ministre de l'Urban