Résultats plein texte:

5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp005

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

eptionnels dans le cadre du plan ... ====== ==== Titre complet ==== * 5. Bâtiments scolaires - PRR - Can... n 2018, et entré en vigueur le 16 juillet 2018 au titre de Guide communal d'urbanisme, qui n'a pas cessé ... ultation des membres du Conseil communal, au seul titre d'information sur le projet de permis dans son en

11. Règlement redevance sur les prestations et la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp011

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Approbation par le Ministre des ... ====== ==== Titre complet ==== * 11. Règlement redevance sur les pr... a lèveraient qu'à concurrence de 40%, recevront à titre de compensation, une somme égale à 60% du montant

12. Règlement taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un périmètre d'urbanisation - Approbation par le Ministre des ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp012

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Approbation par le Ministre des ... ====== ==== Titre complet ==== * 12. Règlement taxe sur les parcell... le d'approbation sur le budget 2022 du CPAS. A ce titre, il doit l'approuver /* ==== Résumé ==== */ ===

None, conseil communal du mercredi 26 janvier 2022

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

n */ * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2022-01-26T20-00_gCmnWbrR

Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:doc-odj-titles

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

2022 à 20h00]] ====== Document : Ordre du jour - Titres ====== * {{.:2022-01-26T20-00_gCmnWbrRixensar

14. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés - Approbation par le Ministre ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

és - Approbation par le Ministre ... ====== ==== Titre complet ==== * 14. Règlement taxe sur la collecte

15. Champ des Alouettes - Rétrocession de voirie pour cause d'utilité publique - Approbation de l'acte authentique de cession ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

de l'acte authentique de cession ... ====== ==== Titre complet ==== * 15. Champ des Alouettes - Rétroces

21. Personnel - Désignation d'un référent aux besoins spécifiques et aux aménagements raisonnables à raison de 3/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp021

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

sonnables à raison de 3/24èmes - ... ====== ==== Titre complet ==== * 21. Personnel - Désignation d'un r

24. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 1/26ème - Ecoles communales - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp024

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

de 1/26ème - Ecoles communales - ... ====== ==== Titre complet ==== * 24. Personnel - Désignation d'une

25. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp025

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

on vacant à raison de 6/24èmes - ... ====== ==== Titre complet ==== * 25. Personnel - Prolongation de dé

26. Personnel - Désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire en emploi non vacant à raison de 22/24èmes - Ecoles ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp026

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

t à raison de 22/24èmes - Ecoles ... ====== ==== Titre complet ==== * 26. Personnel - Désignation d'une