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6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp006
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uvrage pour la construction d'un ... ====== ==== Titre complet ==== * 6. Cellule commandes publiques - S... nale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre gratuit, par la Société Royale Musicale « l'Indép... nale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre gratuit, par le Choeur FLORILEGE de Waterloo afin... ole communale du Chenois -Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'association de fait "The Happy Few
38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc014
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onnel subsidié de l'Enseignement ... ====== ==== Titre complet ==== * 38. Education - Enseignement artis... Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif d'un professeur de cor, à raison de 2/2
39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc015
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onnel subsidié de l'Enseignement ... ====== ==== Titre complet ==== * 39. Education - Enseignement artis... Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur
31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc007
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- Désignation d'un professeur de ... ====== ==== Titre complet ==== * 31. Education - Enseignement artis... ant - Désignation d'un professeur de clarinette à titre temporaire dans un emploi vacant - Année scolaire
37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc013
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onnel subsidié de l'Enseignement ... ====== ==== Titre complet ==== * 37. Education - Enseignement artis... Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur
22. Police - Avenue Beau Séjour - Signalisation verticale et horizontale - Réaménagement du stationnement -Règlement ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp013
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ment du stationnement -Règlement ... ====== ==== Titre complet ==== * 22. Police - Avenue Beau Séjour -
20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier, Centre ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp011
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lle par l'Espace Bernier, Centre ... ====== ==== Titre complet ==== * 20. Secrétariat des échevins - Cul
19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp010
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annuelle par le Musée Wellington ... ====== ==== Titre complet ==== * 19. Secrétariat des échevins - Cul
18. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp009
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e annuelle par le Royal Syndicat ... ====== ==== Titre complet ==== * 18. Secrétariat des échevins - Cul
17. Secrétariat des échevins - Information - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par TV COM ASBL -Décision ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp008
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nuelle par TV COM ASBL -Décision ... ====== ==== Titre complet ==== * 17. Secrétariat des échevins - Inf
16. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Royal Racing Club ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp007
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021 par l'asbl Royal Racing Club ... ====== ==== Titre complet ==== * 16. Secrétariat des échevins - Spo
4. Travaux - Propriété communale - Rue des Piles - Ores -Projet de Cabine Gaz - Cession d'une partie du domaine public par bail ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp004
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artie du domaine public par bail ... ====== ==== Titre complet ==== * 4. Travaux - Propriété communale -
3. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp003
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iduaires urbaines avec la Région ... ====== ==== Titre complet ==== * 3. Travaux - Egouttage prioritaire
2. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp002
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iduaires urbaines avec la Région ... ====== ==== Titre complet ==== * 2. Travaux - Egouttage prioritaire
25. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Direction - Demande de congé pour exercice ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc001
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- Demande de congé pour exercice ... ====== ==== Titre complet ==== * 25. Education - Enseignement fonda
26. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc002
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36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc012
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35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc011
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34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc010
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33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc009
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32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc008
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30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc006
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29. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc005
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28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc004
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27. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc003
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23. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, partie comprise entre l'avenue d'Argenteuil et l'avenue Beau Voisin au ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp014
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