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- Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn
- on demandé par une institutrice primaire nommée à titre définitif : autorisation.]] * [[.:hc002:start|2... re du personnel (institutrice maternelle nommée à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ...]] * [[... re du personnel (institutrice maternelle nommée à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ...]] * [[... membre du personnel (instituteur primaire nommé à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ...]] * [[
- Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn
- * [[.:sp021:start|21. Enseignement - Création à titre temporaire d'une charge partielle (14/24) non sub... [.:sp023:start|23. École communale. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fra... rnelle : décision. Ratification de désignations à titre ...]] * ++ Votes citoyens | <poll 2020-11-25T... temporaire de charge (+ 10/24) d'un enseignant à titre temporaire dans la fonction de maître de « França
- None, conseil communal du mercredi 28 avril 2021 @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn
- enseignant === == Ratification de désignations à titre temporaire sur décisions du Collège communal == ... (à mi-temps) d'une institutrice primaire nommée à titre définitif [congé pour prestations ...]] * [[.:hc004:start|16. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une de... rès du ...]] * [[.:hc006:start|18. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une ch
- 21. Nomination à titre définitif d'un maître spécial d'éducation physique pour 2/24 complémentaires à la fraction de charge ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:hc009
- i 28 avril 2021 à 20h00]] ====== 21. Nomination à titre définitif d'un maître spécial d'éducation physiqu... entaires à la fraction de charge ... ====== ==== Titre complet ==== * 21. Nomination à titre définitif d'un maître spécial d'éducation physique pour 2/24 compl... ion de charge (2/24) dont il est déjà titulaire à titre définitif, avec effet au 1er avril 2021. * *** =
- 20. Nomination à titre définitif d'un maître spécial de psychomotricité pour 7/26 complémentaires à la fraction de charge ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:hc008
- i 28 avril 2021 à 20h00]] ====== 20. Nomination à titre définitif d'un maître spécial de psychomotricité ... entaires à la fraction de charge ... ====== ==== Titre complet ==== * 20. Nomination à titre définitif d'un maître spécial de psychomotricité pour 7/26 complém... n de charge (9/26) dont elle est déjà titulaire à titre définitif, avec effet au 1er avril 2021. =====
- 31. Institutrice maternelle à titre temporaire [remplacement partiel de deux enseignantes dans des emplois non vacants (charge ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc012
- 21 à 20h00]] ====== 31. Institutrice maternelle à titre temporaire [remplacement partiel de deux enseigna... des emplois non vacants (charge ... ====== ==== Titre complet ==== * 31. Institutrice maternelle à titre temporaire [remplacement partiel de deux enseignantes
- 41. Institutrice primaire à titre temporaire à l’implantation de Wauthier-Braine dans un emploi non vacant en remplacement ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc022
- 2021 à 20h00]] ====== 41. Institutrice primaire à titre temporaire à l’implantation de Wauthier-Braine da... mploi non vacant en remplacement ... ====== ==== Titre complet ==== * 41. Institutrice primaire à titre temporaire à l’implantation de Wauthier-Braine dans un
- 28. Institutrice primaire à titre temporaire dans une charge d’enseignement subventionnée non vacante (24/24) à l'implantation ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp028
- 2020 à 20h00]] ====== 28. Institutrice primaire à titre temporaire dans une charge d’enseignement subvent... vacante (24/24) à l'implantation ... ====== ==== Titre complet ==== * 28. Institutrice primaire à titre temporaire dans une charge d’enseignement subventionnée
- 37. Institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant en remplacement d'une titulaire de classe à ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc018
- 2021 à 20h00]] ====== 37. Institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant en remplacement d'une titulaire de classe à ... ====== ==== Titre complet ==== * 37. Institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant en remplacement d'
- 38. Désignation à titre temporaire d'une enseignante en qualité de maître spécial de Philosophie et de Citoyenneté (C.P.C.) ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc019
- septembre 2021 à 20h00]] ====== 38. Désignation à titre temporaire d'une enseignante en qualité de maître... ophie et de Citoyenneté (C.P.C.) ... ====== ==== Titre complet ==== * 38. Désignation à titre temporaire d'une enseignante en qualité de maître spécial de Phil
- 26. Augmentation temporaire de charge (+ 1/24) d'une enseignante à titre temporaire dans la fonction de maître de Philosophie ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp026
- temporaire de charge (+ 1/24) d'une enseignante à titre temporaire dans la fonction de maître de Philosophie ... ====== ==== Titre complet ==== * 26. Augmentation temporaire de charge (+ 1/24) d'une enseignante à titre temporaire dans la fonction de maître de Philosop
- 25. Augmentation temporaire de charge (+ 10/24) d'un enseignant à titre temporaire dans la fonction de maître de « Français ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp025
- temporaire de charge (+ 10/24) d'un enseignant à titre temporaire dans la fonction de maître de « Français ... ====== ==== Titre complet ==== * 25. Augmentation temporaire de charge (+ 10/24) d'un enseignant à titre temporaire dans la fonction de maître de « França
- 23. École communale. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fraction de charge (14/24) non ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp023
- 20h00]] ====== 23. École communale. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fraction de charge (14/24) non ... ====== ==== Titre complet ==== * 23. École communale. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fra
- 24. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. Ratification de désignations à titre ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp024
- rnelle : décision. Ratification de désignations à titre ... ====== ==== Titre complet ==== * 24. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice ... rnelle : décision. Ratification de désignations à titre temporaire sur décisions du Collège communal ===
- 42. Instituteur primaire à titre temporaire dans différentes fractions de charge vacantes de durée limitée (pour un total de 12/24). @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc023
- 2021 à 20h00]] ====== 42. Instituteur primaire à titre temporaire dans différentes fractions de charge v... ée limitée (pour un total de 12/24). ====== ==== Titre complet ==== * 42. Instituteur primaire à titre temporaire dans différentes fractions de charge vacantes
- 32. Institutrice maternelle à titre temporaire dans deux charges non vacantes (2 x 13/26) en remplacements partiels de deux ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc013
- 21. Enseignement - Création à titre temporaire d'une charge partielle (14/24) non subventionnée d'instituteur primaire (H/F) ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp021
- 23. Fin anticipée de son interruption de carrière à mi-temps sollicitée par une institutrice maternelle nommée à titre ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp023
- 24. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans un emploi vacant (charge égale à un mi- temps) avec effet au ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp024
- 29. Institutrice maternelle à titre temporaire dans une charge d’enseignement subventionnée non vacante (26/26) à ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp029
- 23. Détachement total d'un membre du personnel (instituteur primaire nommé à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc004
- 15. Réduction des prestations (à mi-temps) d'une institutrice primaire nommée à titre définitif [congé pour prestations ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:hc003
- 21. Détachement total d'un membre du personnel (institutrice maternelle nommée à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc002
- 22. Détachement total d'un membre du personnel (institutrice maternelle nommée à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc003
- 24. Désignation à titre temporaire d'une institutrice maternelle dans une fraction de charge (13/26) non subventionnée de durée ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc005
- 25. Désignation à titre temporaire d'une institutrice primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée à ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc006
- 26. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée : décision ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc007
- 30. Réponse à la question écrite (sous l'intitulé "Transparencia") de M. le Conseiller S. PISSENS. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp030
- 16. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une deuxième charge [vacante] à mi-temps, avec effet au Ie' ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:hc004
- 27. Désignation à titre temporaire d'un maître spécial de seconde langue dans une fraction de charge (15/24) non subventionnée ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc008
- 18. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une charge [vacante] à mi-temps, avec effet au 1er avril 2021 ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:hc006
- 19. Démission d'un maître spécial de morale nommé à titre définitif dans une charge partielle (7/24), à hauteur de 1/24, avec ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:hc007
- 30. Institutrice maternelle à titre temporaire dans une charge d’enseignement non vacante (22/26) à l'implantation de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc011
- 18. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une charge subventionnée, en remplacement partiel (14/24) ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:hc002
- commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 20 mai 2020 @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn
- 10. Construction de quatre habitations unifamiliales mitoyennes rue Emile Vandervelde 25, 25/A, 25/B et 25/C à 1440 ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp010
- 19. Personnel administratif. Admission à la retraite d'une employée d'administration contractuelle : décision. Personnel ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc001
- 9. Lotissement en onze lots d'un terrain sis Grand Chemin à 1440 Wauthier-Braine. Permis d'urbanisation [réf. : LAP4-2013.1] ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp009
- 17. Détachement d'un agent contractuel (graduée en tourisme) auprès de l'A.s.b.l. Royal Syndicat d'Initiative de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp017
- None, conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn
- 19. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. Personnel enseignant - Ratification de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc001
- 14. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt-Modification de la sélection des ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp014
- Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 16 février 2022 @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn
- commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 05 février 2020 @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn
- Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn
- None, conseil communal du mercredi 26 mai 2021 @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn
- 17. Acquisition d'un nouveau camion porte-conteneurs [en remplacement d'un véhicule usagé], compatible avec les conteneurs et ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp017
- 19. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon ("IPFBW") : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp019
- 39. Maître spécial d’éducation physique à titre temporaire dans une charge partielle subventionnée (emploi vacant) égale à 2/24. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc020
- 17. Commission paritaire locale pour l'enseignement ("COPALOC") : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp017
- 16. Redevance communale fixant la contribution financière à charge des participants à diverses activités organisées par la ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp016
- 14. Redevance communale sur la demande de permis d'environnement ou la demande de modification de permis d'environnement : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Redevance communale sur la demande de permis d'urbanisme ou de Certificat d'Urbanisme n° 2 (CU2) ainsi que sur la demande ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp013
- 35. Institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant (charge complète) à l'implantation de Braine-le-Château. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc016
- 21. A.s.b.l Centre culturel du Brabant wallon ("CCBW") : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à l'assemblée générale. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp021
- 36. Institutrice primaire à titre temporaire dans une charge vacante (temps plein) à l’implantation de Braine-le- Château. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc017
- 12. Taxe communale sur le stationnement de véhicules à moteur, leurs remorques ou éléments sur la voie publique (zone bleue) : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp012
- 34. Institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant en remplacement partiel (12/24) d'une enseignante. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc015
- 10. École communale. Organisation des surveillances du temps de midi dans les trois implantations. Convention avec ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp010
- 40. Institutrice primaire à titre temporaire dans différentes fractions de charge (pour un total de 12/24). @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc021
- 18. Réaménagement de la rue Courte de la Station (avec aménagement d’un arrêt de bus sur la rue de Nivelles) et de la rue des ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp018
- 12. Appel à projets provincial pour la stimulation du commerce local et des circuits courts & la digitalisation des points de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp012
- 13. Service communal des travaux. Acquisition d’un engin de levage et de manutention : choix du mode de passation et fixation ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp013
- 14. Cimetières communaux. Opérations ° d'enlèvement et d'évacuation [ou de réimplantation pour quelques cas] de signes ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp014
- 15. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Appel à candidatures POLLEC 2021 lancé par la Wallonie. Proposition d’in BW de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp015
- 16. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Appel à candidatures POLLEC 2021 lancé par la Wallonie pour mise en œuvre et ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp016
- 8. Intercommunale IMIO. Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 : vote sur la modification des statuts inscrite ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp008
- 17. Mobilité. Aménagement en pré-Ravel d’un tronçon de la ligne 115 (voie de chemin de fer désaffectée) entre l’avenue Gaston ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp017
- 19. Étude du projet et coordination "sécurité-santé" pour les phases "projet et réalisation" des investissements suivants : ° ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp019
- 9. Administration communale - Service du secrétariat général - Renforcement du personnel par l'adjonction d'un agent ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp009
- Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
- 34. Mise en disponibilité partielle par défaut d'emploi d'un maître spécial de religion catholique et réaffectation au sein de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc001
- 35. Mise en disponibilité partielle par défaut d'emploi d'un maître spécial de religion islamique et réaffectation au sein de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc002
- 36. Mise en disponibilité partielle par défaut d'emploi d'un maître spécial de morale et de psychomotricité et réaffectation au ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc003
- 37. Congé parental (sous forme d'interruption partielle de la carrière pour 1/5 temps) sollicité par une institutrice primaire ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc004
- 1. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021 - Deuxième modification (services ordinaire et extraordinaire) : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp001
- 3. Taxe communale indirecte sur la distribution d'écrits publicitaires ou d’échantillons publicitaires pour l’exercice 2018. ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Budget communal de l'exercice 2021. Modification nû 3 (services ordinaire et extraordinaire) : décision. TAXES & REDEVANCES ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp002
- 11. École communale. Ouverture d'une charge d'institutrice maternelle à mi-temps (= 13/26) non subventionnée à durée limitée ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp011
- Braine-le-château, conseil communal du mercredi 28 février 2018 @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn
- 22. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") d'électricité pour la commune (20 ans à partir ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp022
- 13. Approbation de dépenses engagées en urgence par le Collège communal sans crédits appropriés approuvés, pour : ° (nouvelle) ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp013
- 3. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière. Modifications et inscription de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp003
- 4. Impositions communales.Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp004
- 5. Marchés publics. Conventions conclues avec la Région wallonne afin de bénéficier des marchés qu'elle passe pour ses propres ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp005
- 7. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt - Modification de la sélection des ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp007
- 8. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Accompagnement de la conception et de l'exécution des travaux d'aménagement d'un ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp008
- 9. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Préfinancement de l'audit de logements privés sur le territoire de la commune. ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp009
- 10. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Préfinancement de l'audit de logements privés sur le territoire de la commune. ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp010
- 11. Prestations en équipe(s) du personnel ouvrier de la commune dans le contexte de travaux immobiliers. Dispense de versement ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp011
- 12. Enseignement communal. Cadre du personnel enseignant subventionné. Elargissement à l'implantation des Coccinelles à ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp012
- Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
- 15. Grosse réparation du bus scolaire. Dépense engagée en urgence par le Collège communal en l'absence de crédits appropriés ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp015
- 21. Enseignante en charge de périodes "Covid" (pour 15/24) et d'une période complémentaire (= 1/24) de "FLA" (français langue ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc003
- 2. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière (= Code de la route). ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp002
- 4. Société coopérative intercommunale ECET1A. Adhésion et souscription de 3 parts (d'une valeur unitaire de 25,00 EUR) dans le ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp004
- 7. Statut pécuniaire du personnel. Nouvelle modification de l'article 11 [valorisation barémique de services antérieurs ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp007
- 8. Personnel communal (toutes catégories) - Adaptation temporaire de l'article 4.3 du règlement de travail (date limite ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp008
- 9. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 -Acquisition pour cause ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp009
- 10. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2034 -Acquisition pour cause ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp010
- 13. Opération de développement rural - Mise en œuvre du P.C.D.R./A2I Local - Rapport d'activité pour l'exercice 2021 : approbation. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp013
- 15. Rénovation d'un bâtiment (1882) de l'école communale, rue de la Libération 25-27 à Braine-le-Château -Phase 2 ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp015
- 16. École communale (trois implantations). Adhésion à la "Convention de Transition Écologique Green deaî -Cantines durables" : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp016
- 14. Personnel ouvrier. Fin de l'activité de service (30 novembre 2022 au soir) pour admission à la pension de retraite d'un ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc001
- 14. Voirie communale. Plan d'investissements 2019-2021 subventionné par la Wallonie - Projet n° 1 : Amélioration de l'Avenue ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp014
- 23. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") de gaz pour la commune (20 ans à partir du 1er ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp023
- 16. Administration communale - Service du secrétariat général - Renforcement du personnel par l'adjonction d'un agent ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc001
- 24. Nouvelle dénomination pour l'actuelle Rue Bois du Foyau à Braine-le-Château. Proposition à soumettre à l'avis de la ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp024
- 25. Adhésion à la centrale des marchés (sous forme d'accord-cadre) de la Province du Brabant wallon pour "travaux d'entretien ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp025
- 26. Étude du projet et coordination "sécurité-santé" pour les phases "projet et réalisation" des investissements suivants : Lot ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp026
- 27. Convention conclue avec l'O.N.E. (Office de la Naissance et de l'Enfance) dans le cadre du secteur "ATL" {accueil des ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp027
- 28. Enseignement communal - Utilisation du cadre subventionné en sections maternelle et primaire au 1er septembre 2021 et ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp028
- 30. Cimetières communaux. Passation d'un marché de fournitures [parois en béton pour les fosses d'inhumation en champ commun ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp030
- 32. Modification de voirie. Élargissement ponctuel de la rue du Chapitre pour l'aménagement d'une zone de parking et d'un ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp032
- 33. Modification de voirie. Demande introduite par Monsieur et Madame Sandro & Elodie FUSO-BEYLOOS relative au déplacement ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp033
- Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
- 17. Étudiante d'École Normale (bac 3) en qualité d'institutrice primaire à l'implantation de Noucelles (en remplacement d'une ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc002
- 12. Accueil extrascolaire organisé en partenariat avec l'I.S.B.W. (Intercommunale Sociale du Brabant Wallon) - Convention pour ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp012
- 18. Institutrice primaire en remplacement d'une titulaire de classe absente pour raison médicale à l'implantation de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc003
- 19. Instituteur primaire en remplacement partiel (mi-temps) d'une titulaire de classe absente pour raison médicale à ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc004
- 20. Étudiante d'École Normale (bac 3) en qualité d'institutrice maternelle à l'implantation de Wauthier-Braine (en remplacement ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc005
- 1. Communications (décisions de l'autorité de tutelle compétente relatives à différents actes du Conseil communal, arrêt du ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp001
- 4. Adoption du rapport (pour 2021) sur - l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la commune et le Centre ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp004
- 5. Présentation, par le Collège communal, du rapport sur l'administration et la situation des affaires de la commune pour ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp005
- 6. Zone de police Ouest Brabant wallon (budget 2022 - recettes). - Détermination du pourcentage de la participation de chacune ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp006
- 7. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2022, avec le rapport de la commission d'avis composée du Président, ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp007
- 9. Sanctions administratives communales. Convention conclue avec la Province du Brabant wallon fixant les modalités de recours ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp009
- 11. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre ("ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp011
- 31. Modification de voirie. Élargissement du Vieux chemin de Nivelles à hauteur du n° 90 pour disposer d'un trottoir public ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp031
- 10. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") d'électricité pour la commune (20 ans à partir ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp010
- 33. Institutrice primaire pour exercer la fonction de maître d'adaptation à titre temporaire (12/24) dans un emploi vacant. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc014
- 10. Révision du montant des primes de naissance et d'adoption octroyées par la commune, avec effet au 1 er janvier 2021 : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp010
- 1. Rapport (pour 2020) sur - l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la commune et le Centre Public d'Action ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t19-30_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp001
- 2. Logement : État d'avancement des opérations menées dans le cadre de la stratégie communale en matière de logement, en ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t19-30_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp002
- Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
- 2. Projets de développement à soutenir financièrement par la commune (au Burkina Faso, en Tanzanie, au Bénin et au Sénégal) sur ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp002
- 3. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2020 - Deuxième modification (services ordinaire et extraordinaire) ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp003
- 4. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021, avec le rapport de la commission d'avis composée du Président, ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp004
- 6. Taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et des déchets assimilés à des déchets ménagers : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp006
- 9. Redevance communale fixant la contribution financière à charge des participants à diverses activités organisées par la ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp009
- 12. Intercommunale de Mutualisation Informatique et Organisationnelle ("iMio"). Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp012
- 22. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Wauthier-Braine (charge partielle ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp022
- 13. Intercommunale Sociale du Brabant wallon (I.S.B.W.). Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2020 : vote sur les ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp013
- 14. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.). Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 : vote ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp014
- 15. Intercommunale in BW. Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 : vote sur les différents points portés à l'ordre du ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp015
- 16. Intercommunale ORES Assets. Assemblée générale du 17 décembre 2020 : vote sur les différents points inscrits à l’ordre du ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp016
- 17. Modification de voirie. Prolongation de la voirie existante (Vieux Chemin de Hal) sur une longueur de 34,10 mètres, dans le ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp017
- 18. Rénovation intérieure et extérieure de l'église Saints Pierre & Paul à Wauthier-Braine (propriété communale). Lot 1 ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp018
- 19. Ancienne cure de Braine-le-Château, rue de la Libération, 1 (8 logements publics). Achat d’une "sous- station" de réserve ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp019
- 20. Terrains de tennis du complexe sportif sis rue de la Libération, 25-27 à Braine-le-Château. Remplacement du revêtement des ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp020
- Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t19-30_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
- 21. Désignation d'une institutrice maternelle dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (charge ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp021
- 27. Confirmation de l’attribution à titre temporaire d’une charge d’enseignement subventionnée (4/24) vacante. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp027
- 6. Aménagement en "pré-Ravel" du tronçon de la ligne 115 (voie de chemin de fer désaffectée) comprise entre l'avenue Reine ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp006
- Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t19-30_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn
- Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 30 juin 2021 @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn
- Brâine-le-chêateau, conseil communal du mercredi 23 mars 2022 @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn
- 11. Occupation à titre précaire – par la commune - du domaine de la SNCB, S.A. de droit public ("plateau de l'ancienne gare" entre la rue de Nivelles et la rue A. Latour à Braine-le-Château). @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp017
- Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
- 3. "Pénalité" d'un montant de 70.952,91 EUR injustement appliquée par la Wallonie sur la dotation du Fonds des communes due à ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp003
- 4. Plan de cohésion sociale pour 2020-2025, approuvé par le Gouvernement wallon : désignation au scrutin secret d'un membre de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp004
- 5. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre ("ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp005
- 7. Personnel ouvrier. Demande de congé parental d'un cinquième temps introduite par une auxiliaire professionnelle ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp007
- 19. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le-Château (charge partielle ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp019
- 8. Congé sollicité par la Directrice de l'école communale pour exercer une autre fonction (de promotion) dans l'enseignement : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp008
- Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
- 2. Désignation - sur présentation du groupe R.B. (Renouveau Brainois) de l'assemblée - d'un nouveau membre du Conseil de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp002
- 3. A.s.b.l. Agence locale pour l'emploi de Braine-le-Château ("A.L.E.") : désignation, au scrutin secret - sur présentation du ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp003
- 5. Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp005
- 6. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19, adopté par le ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp006
- 8. Délégation de la compétence d'octroyer les subventions communales donnée par délibération du 3 décembre 2018 au Collège ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp008
- 15. Pandémie de coronavirus COVID-19. Commande de masques (de différents types) pour le personnel et la population : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp015
- 16. Personnel communal (toutes catégories) – Adaptation temporaire de l’article 4.3 du règlement de travail : confirmation ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp016
- 22. Personnel ouvrier. Interruption partielle (1/5 temps) de la carrière d'un agent, avant admission à la pension: décision. ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp022
- 31. Enseignante à titre temporaire pour 5 des 6 périodes vacantes de "Français Langue d’Apprentissage" (FLA). @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp031
- 20. Congé pour mission demandé par une institutrice primaire nommée à titre définitif : autorisation. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc001
- 6. Impositions communales. Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d’écrits publicitaires non adressés ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp006
- Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
- 22. Fin anticipée (le 30 juin 2021 au soir) du congé pour prestations réduites (mi-temps) justifiées par des raisons de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc004
- 23. [Nouvelle] interruption de carrière (1/5 temps pour une durée de 20 mois à partir de septembre 2021) pour une institutrice ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc005
- 24. Congé parental à mi-temps (du 1er septembre 2021 au 1er mai 2022) pour une institutrice primaire (nommée pour un mi-temps ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc006
- 26. Interruption de carrière à mi-temps pour assistance médicale d'un membre du ménage, sollicitée par une institutrice ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc008
- 2. Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons, rémunérations et avantages en nature alloués ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp002
- 3. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021 - Première modification (services ordinaire et extraordinaire) : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp003
- 4. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Modification budgétaire n°1 pour l’exercice 2021 : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp004
- 8. Signalisation lumineuse sur voirie régionale (RN246) dans la traversée du territoire communal. Cession de 7 feux tricolores ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp008
- 15. Programme communal de développement rural soutenu financièrement par la Wallonie. Projet d'aménagement d'une infrastructure ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp015
- 9. Plan d'ancrage communal en matière de logement (2014-2016). Projet des Habitations Sociales du Roman Païs s.r.l., à l'angle ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp009
- 11. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") de gaz pour la commune (20 ans à partir du 1er ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp011
- 12. Travaux d'amélioration et d'égouttage de la rue Landuyt, du sentier des Fiefs et de l'avenue John Kennedy à ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp012
- 14. Programme communal de développement rural soutenu financièrement par la Wallonie. Projet d'aménagement d'une infrastructure ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp014
- 15. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d’achat RenoWatt - Sélection des bâtiments retenus pour ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp015
- 16. Patrimoine immobilier. Maison unifamiliale sise rue de Tubize, 13 à Braine-le-Château (future conciergerie de l’Espace Beau ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp016
- 17. Cimetières communaux. Opérations ° d'enlèvement et d'évacuation [ou de réimplantation pour quelques cas] de signes ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp017
- 18. Modification de voirie. Déplacement partiel du sentier n° 35, dans le cadre d'une demande de permis d'urbanisme introduite ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp018
- Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
- 16. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 - Acquisition, pour cause ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp016
- 14. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.). Assemblée générale ordinaire du [???] juin 2021 : vote SUr les ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp014
- 32. Instituteur primaire à titre temporaire dans différentes fractions de charge subventionnées (10/24 en tout). @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp032
- 19. Congé pour prestations réduites (à un mi-temps) sollicité par une institutrice maternelle, du 1er septembre 2021 au 28 août ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:hc003
- 33. Institutrice maternelle dans une fraction de charge égale à 9/26 (emploi non vacant en remplacement partiel de la ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp033
- Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
- 13. Enseignante en qualité de maître de F.L.A. (Français Langue d'Apprentissage) dans une charge d'enseignement non vacante ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:hc001
- 17. Renonciation, d'une part, à sa qualité de "temporaire prioritaire" et, d'autre part, à sa nomination définitive auprès du ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:hc005
- 3. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy. Décisions prises par le Conseil de Fabrique et le Bureau des Marguilliers : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp003
- 8. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 - Cession pour cause ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp008
- 12. Coordination A.T.L. ("Accueil Temps Libre") subventionnée par l'O.N.E. (Office de la Naissance et de l'Enfance) - Programme ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp012
- Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
- 20. Congé parental (1/10 temps) sollicité par une institutrice primaire pour une durée de 40 mois à partir du 1er septembre ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:hc004
- 13. Intercommunale in BW s.c.r.I. - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 : vote sur les différents points portés à ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp013
- 21. Interruption partielle de la carrière (1/5 temps) sollicitée par une institutrice maternelle pour l'année scolaire ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:hc005
- 3. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucclles). Modification budgétaire n°l pour l'exercice 2021 : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp003
- 4. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucellcs). Décisions du Conseil de Fabrique et du Bureau des ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp004
- 7. VIVAQUA s.c.r.l. (anciennement "Compagnie intercommunale bruxelloise des eaux") : désignation, au scrutin secret, d'un(e) ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp007
- 8. Intercommunale fri BW s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e)à l'assemblée générale (en remplacement ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp008
- 9. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) s.c.r.I. - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp009
- 10. Intercommunale ORES Assets. Assemblée générale du 17 juin 2021 : vote sur les points inscrits à l'ordre du jour de cette séance. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp010
- 11. Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp011