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3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp012
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rdinateur sécurité chantier pour ... ====== ==== Titre complet ==== * 3.1. Marché de services ayant pour... nne des pensions des membres du personnel nommé à titre définitif des administrations provinciales et loc... dues aux membres pensionnés du personnel nommés à titre définitif et/ou à leurs ayants-droit et dont la c
1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005
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e et l'Intercommunale du Brabant ... ====== ==== Titre complet ==== * 1.5. Convention de gestion des sac... n 2018, et entré en vigueur le 16 juillet 2018 au titre de Guide communal d'urbanisme, qui n'a pas cessé ... ultation des membres du Conseil communal, au seul titre d'information sur le projet de permis dans son en
4.2. Rétrocession en faveur de la Commune d'Orp-Jauche d'une parcelle sise rue du Bonsopré, cadastrée section B, n°683A3P0000 - ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp012
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astrée section B, n°683A3P0000 - ... ====== ==== Titre complet ==== * 4.2. Rétrocession en faveur de la ... le d'approbation sur le budget 2022 du CPAS. A ce titre, il doit l'approuver /* ==== Résumé ==== */ ===
4.1. Projet de classement, comme monument, de la totalité de la grange en colombage dite « Grange à la dîme » englobée dans ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp011
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Grange à la dîme » englobée dans ... ====== ==== Titre complet ==== * 4.1. Projet de classement, comme m... a lèveraient qu'à concurrence de 40%, recevront à titre de compensation, une somme égale à 60% du montant
3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp013
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rdinateur sécurité chantier pour ... ====== ==== Titre complet ==== * 3.2. Marché de services ayant pour... u sein des services de la commune, des missions à titre de délégué d'une organisation syndicale agréée; 1
3.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp008
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rdinateur sécurité chantier pour ... ====== ==== Titre complet ==== * 3.1. Marché de service ayant pour
1.4. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale sociale du Brabant wallon du 13 décembre 2021 - Approbation des points ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp004
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re 2021 - Approbation des points ... ====== ==== Titre complet ==== * 1.4. Assemblée générale statutaire
6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc002
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1 et ayant trait au remplacement ... ====== ==== Titre complet ==== * 6.2. Ratification de la décision p
6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc001
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1 et ayant trait au remplacement ... ====== ==== Titre complet ==== * 6.1. Ratification de la décision p
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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2021 à 20h00]] ====== Document : Ordre du jour - Titres ====== * {{.:2021-12-14T20-00_gCmnWbrOrpjauch
4.1. Cours d’eau non navigables - Centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp014
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es 27 communes du Brabant wallon ... ====== ==== Titre complet ==== * 4.1. Cours d’eau non navigables -
1.7. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale du Brabant wallon SCRL (InBW) du 22 décembre 2021 - Approbation des ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp007
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décembre 2021 - Approbation des ... ====== ==== Titre complet ==== * 1.7. Assemblée générale statutaire
1.6. Assemblée générale statutaire de l’intercommunale ORES Assets du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à l’ordre ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp006
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obation des points mis à l’ordre ... ====== ==== Titre complet ==== * 1.6. Assemblée générale statutaire
1.5. Assemblée générale statutaire de l'intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) du ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005
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e et organisationnelle (IMIO) du ... ====== ==== Titre complet ==== * 1.5. Assemblée générale statutaire
1.3. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon du 14 décembre 2021 - Approbation ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp003
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u 14 décembre 2021 - Approbation ... ====== ==== Titre complet ==== * 1.3. Assemblée générale statutaire
1.3. Règlement Général sur la Protection des Données - Service Population -Implementation du logiciel WOCODO - Prise d'acte des ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp003
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6.2. Personnel communal statutaire - Décision de mise à disposition et approbation de la convention de mise à disposition de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc005
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5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc003
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5.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait aux affectations ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc002
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5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc001
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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5.3. Marché de travaux ayant pour objet l'aménagement de la couverture du sol à la Maison de l'Entité pour en faciliter l'accès ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp017
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5.2. Marché de travaux ayant pour objet la maintenance des corniches des habitations à loyer modéré du Quartier de la Sucrerie ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp016
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5.1. Marché de travaux ayant pour objet la remise à neuf de l'éclairage du terrain de football de Jandrain, rue de Huy 10 à ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp015
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7.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel ayant la ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc003
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3.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la rue de Boneffe à Folx-les-Caves dans le cadre du Plan ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp012
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1.5. Convention entre la Commune d'Orp-Jauche et le CPAS d'Orp-Jauche pour la cession partielle d'une subvention de soutien au ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005
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5.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp014
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5.10. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février et ayant trait au remplacement d'une ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc010
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5.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février et ayant trait au remplacement d'une ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc009
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5.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février 2022 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc008
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5.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février 2022 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc007
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5.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 07 février 2022 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc006
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5.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 31 janvier 2022 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc004
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5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 31 janvier 2022 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc003
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5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 24 janvier 2022 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc001
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3.2. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp009
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5.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp014
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3.3. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition de matériel pour améliorer la sécurité routière au niveau de diverses ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp010
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3.1. Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp010
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1.7. Convention relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles entre la Commune d'Orp-Jauche et l'InBW-Approbation ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp007
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3.4. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans l'élaboration et ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp011
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1.4. Renouvellement de la convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp004
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7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 janvier 2022 et ayant pour objet le ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc002
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4.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un distributeur automatique de produits locaux - Décision de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp014
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 janvier 2022 et ayant trait désignation ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc001
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None, conseil communal du mardi 07 septembre 2021 @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
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None, conseil communal du mardi 05 octobre 2021 @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
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1.3. Installation et utilisation de caméras visibles sur le territoire communal -Approbation de l'utilisation de bodycams ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp003
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3.2. Marché de service ayant pour objet le financement au moyen de crédits d'investissements extraordinaires inscrits aux ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp018
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3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp017
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2.11. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Feuillen d'Enines ; 2.12 ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp016
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2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Martin ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp013
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2.7. Garantie bancaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour l'augmentation de la ligne de crédit auprès ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp012
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2.5. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour la réalisation ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp010
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2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Comité de Gestion des Maisons à Loyers modérés d'Orp-Jauche pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp007
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1.5. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Aménagement passage piétons - Rue de Folx-Ies-Caves (centre ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005
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6.23. Désignation d'institutrices primaires dans le cadre de l'aide spécifique aux Directions des écoles communales d'Orp et de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc022
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4.2. ORES - Modernisation du parc d'éclairage public - Année 2021 -Remplacement de 192 points lumineux sur l'entité de Marilles ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp020
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6.18. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jandrain ; 6.19 Désignation d'une puéricultrice APE ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc018
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6.9. Désignation d'une institutrice primaire dans le cadre des périodes octroyées en soutien pédagogique du 1er septembre au 31 ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc009
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6.5. Remplacement d'une institutrice maternelle écartée dans le cadre de la protection de la maternité à l'école communale de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc005
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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None, conseil communal du mardi 22 février 2022 @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
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None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
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Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
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None, conseil communal du mardi 30 novembre 2021 @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
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None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021 @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
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4.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la salle omnisport du Chaufour- Volet 1 - Décision de principe, ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp019
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5.1. POLLEC 2021 - Adhésion de la Commune au projet d'in BW visant à coordonner la réalisation d'une étude de thermographie ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp021
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2.7. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin et Adèle d'Orp-le-Grand; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp011
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6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc002
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2.5. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de documents pour les services population et état-civil pour les ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp009
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2.3. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp007
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6.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc009
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6.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc008
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6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc007
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6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux désignations ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc006
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6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc005
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6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc004
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6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc003
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6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 04 octobre 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc001
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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4.1. POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 - Volet 2 « Eclairage des abords de l'Eglise des Saint ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp012
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3.2. POLLEC 2020 - Marché de travaux ayant pour objet la rénovation exemplaire de 2 logements communaux - Décision de principe, ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp011
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3.1\, Marché de travaux ayant pour objet l'installation y compris la pose de préaux au sein des écoles de Jandrain et de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp010
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2.5. Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation du délai d'approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp007
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2.2. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Pierre ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp004
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2.1. Modification du règlement d'octroi de prime communale en faveur des porteurs de projets sélectionnés par la Province du ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp003
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6.1. Arrêté ministériel du 05 mars 2021 octroyant à Mme Fabienne SiMONS un permis d'urbanisme pour la rénovation d'une maison ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc002
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5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 septembre 2021 et ayant trait à la ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc001
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4.1. Arrêté du Ministre de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire du 1erfévrier 2022 retirant la décision d'octroi de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp012
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