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None, conseil communal du lundi 25 janvier 2021 @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn
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rt|17. Personnel communal - Promotion (2020/01) à titre définitif d'un chef de service (m/f) Al - Désigna... rt|18. Personnel communal - Promotion (2020/02) à titre définitif d'un gradué spécifique (m/f) B4 - Désig... hc011:start|19. Personnel communal - Nomination à titre définitif d'une Directrice générale.]] * [[.:hc012:start|20. Personnel communal - Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun à la co
55. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27 novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp054
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27 novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre ... ====== ==== Titre complet ==== * 55. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27 novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre définitif - Ratification. ===== Documents admin
15. Sport - Convention de mise à disposition à titre gratuit des infrastructures communales à l'usage des activités de l'ASBL ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp015
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== 15. Sport - Convention de mise à disposition à titre gratuit des infrastructures communales à l'usage des activités de l'ASBL ... ====== ==== Titre complet ==== * 15. Sport - Convention de mise à disposition à titre gratuit des infrastructures communales à l'usage
15. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse de psychomotricité 7 ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp015
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e maîtresse de psychomotricité 7 ... ====== ==== Titre complet ==== * 15. Enseignement - Mise en disponi... maîtresse de psychomotricité 7 périodes/semaine à titre définitif, du 1er octobre 2020 au 30 juin 2021 -
12. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 1 période/semaine d'un maître de psychomotricité, 5 ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp012
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'un maître de psychomotricité, 5 ... ====== ==== Titre complet ==== * 12. Enseignement - Mise en disponi... n maître de psychomotricité, 5 périodes/semaine à titre définitif, du 1er octobre 2020 au 30 juin 2021 -
63. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp062
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retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 ... ====== ==== Titre complet ==== * 63. Enseignement - Demande de disp... IV à 1/2 temps - d'une institutrice maternelle à titre définitif. ===== Documents administratifs =====
12. Enseignement - Demande de congé pour prestations réduites à 3/4 temps (membre du personnel de plus de 50 ans) d'une ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc004
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rsonnel de plus de 50 ans) d'une ... ====== ==== Titre complet ==== * 12. Enseignement - Demande de cong... e plus de 50 ans) d'une institutrice maternelle à titre définitif -Ratification. ===== Documents admini
commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 25 mai 2020 @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn
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27 novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre ...]] * ++ Votes citoyens | <poll 2020-05-25T
16. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 4 périodes/semaine - Période de reliquats - Encadrement ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc008
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riode de reliquats - Encadrement ... ====== ==== Titre complet ==== * 16. Enseignement - Désignation d'u
14. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire 21 périodes/semaine du 09 décembre 2020 jusqu'au retour de ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc006
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décembre 2020 jusqu'au retour de ... ====== ==== Titre complet ==== * 14. Enseignement - Désignation d'u
15. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 6 périodes/semaine du 04 janvier au 30 juin 2021 - ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc007
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du 04 janvier au 30 juin 2021 - ... ====== ==== Titre complet ==== * 15. Enseignement - Désignation d'u
20. Personnel communal - Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun à la commune et au CPAS. @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc012
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30]] ====== 20. Personnel communal - Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun à la co
17. Personnel communal - Promotion (2020/01) à titre définitif d'un chef de service (m/f) Al - Désignation. @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc009
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== 17. Personnel communal - Promotion (2020/01) à titre définitif d'un chef de service (m/f) Al - Désigna
18. Personnel communal - Promotion (2020/02) à titre définitif d'un gradué spécifique (m/f) B4 - Désignation. @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc010
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== 18. Personnel communal - Promotion (2020/02) à titre définitif d'un gradué spécifique (m/f) B4 - Désig
19. Personnel communal - Nomination à titre définitif d'une Directrice générale. @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc011
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30]] ====== 19. Personnel communal - Nomination à titre définitif d'une Directrice générale. ====== ====
3. PCS 2020-2025 - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature. - Avenant à la convention de 2020 - ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp003
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5. Salles communales - Mise à disposition d'un espace de co working à la Maison de village de L'Ecluse - Règlement d'occupation ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp005
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13. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 6 périodes/semaine du 04 janvier au 30 juin 2021 en ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc005
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9. Enseignement - Suppression au 18 décembre 2020 de la désignation d'une maîtresse de psychomotricité 2 périodes/semaine - ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc001
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11. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 26 périodes/semaine du 04 janvier 2021 ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc003
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10. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 2 périodes/semaine - Périodes de ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc002
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11. Enseignement - Prise de connaissance d'une mesure d'écartement et d'une décision d'affectation aux services administratifs ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc002
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15. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire à temps plein du 24 novembre 2020 jusqu'au retour de la ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp015
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14. Enseignement - Prolongation de la désignation d'un maître d'éducation physique temporaire 8 périodes/semaine et de ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp014
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13. Enseignement - Prolongation de la désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire 6 périodes le 30 novembre ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp013
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12. ORES Assets - Convocation à l'assemblée générale du 17 décembre 2020 - Approbation du point porté à l'ordre du jour. Seance ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp012
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11. InBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 -Approbation des points portés à l'ordre du jour de ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp011
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8. ISBW - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi de janvier à juin 2021 - Convention de ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp008
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7. ATL - ISBW - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances - Convention de collaboration - Exercice 2020 - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp007
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6. Développement rural - Convention faisabilité 2020 - Construction de logements publics intergénérationnel à Hamme-Mille ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp006
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5. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2021 - Dotation ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp005
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4. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2020 - Modification ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp004
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7. Travaux - Désignation d'un architecte pour la construction de 4 logements publics intergénérationnels à Hamme-Mille. ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp007
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12. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 22 février 2021 jusqu'au retour ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc003
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1. Rapport de politique générale et financière et sur la situation de l'administration et des affaires de la commune pour ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp001
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17. Personnel communal - Engagement d'un Conseiller en Aménagement du Territoire et en Urbanisme (M/F - échelle Al) à temps ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc001
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7. InBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp007
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6. ISBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 21 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp006
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5. ORES Assets - Convocation à l'assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp005
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4. Administration communale - Rapport de rémunérations visé à l'article L6421-1 du Code de la Démocratie Locale et de la ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp004
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3. Budget communal - Rapport du Collège communal au Conseil communal sur les subventions octroyées ainsi que sur les ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp003
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14. Energie - Installation de panneaux photovoltaïques maison communale, place communale, 3 - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp014
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12. IMIO - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp012
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11. BRUTELE - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour de ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp011
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10. O.T.W. (Opérateur de Transport de Wallonie) - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 09 juin 2021 - Approbation ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp010
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4. Programme Communal de Développement rural - Rapport d'activité 2020 -complément - Approbation - Communication de la ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp004
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3. Travaux. Acquisition d'un four pour la maison sise rue Max Vander Linden, 12. Attribution du marché. Urgence impérieuse. ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp003
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1. Cimetières - Règlement d'administration intérieure sur les funérailles et les concessions de sépulture dans les cimetières - ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp001
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18. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire avec effet au 19 avril 2021 jusqu'au retour de la ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc002
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9. Enseignement - Recrutement d'un(e) instituteur(trice) maternel(le) chargé(e) du cours en immersion linguistique anglais, à ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-04-26t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp009
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13. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à temps plein du 08 mars 2021 jusqu'au retour de la ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc004
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6. Centre Culturel du Brabant Wallon (C.C.B.W. asbl) - Contrat-programme 2022-2026 -Adhésion - Augmentation de la participation ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-04-26t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp006
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2. Personnel communal - Rapport d'activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme - 2020. Approbation. ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-04-26t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp002
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8. Enseignement - Organisation d'un apprentissage par immersion en langue anglaise à l'implantation de La Bruyère, à partir du ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp008
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4. PATRIMOINE - Vente pour cause d'utilité publique à la Société ORES de la cabine électrique n° 29967, sise à 1320 L'Ecluse, ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp004
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2. Travaux de réparation du clocher et des abats sons de l'église de La Bruyère. Urgence impérieuse. Attribution du marché. ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp002
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1. Crèche - Mise en conformité de l'installation électrique et installation d'une porte coupe-feu. Urgence impérieuse. Prise ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp001
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13. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à temps plein du 08 mars 2021 jusqu'au retour de la ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc004
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12. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 22 février 2021 jusqu'au retour ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc003
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11. Enseignement - Prise de connaissance d'une mesure d'écartement et d'une décision d'affectation aux services administratifs ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc002
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8. Enseignement - Organisation d'un apprentissage par immersion en langue anglaise à l'implantation de La Bruyère, à partir du ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp008
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4. PATRIMOINE - Vente pour cause d'utilité publique à la Société ORES de la cabine électrique n° 29967, sise à 1320 L'Ecluse, ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp004
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2. Travaux de réparation du clocher et des abats sons de l'église de La Bruyère. Urgence impérieuse. Attribution du marché. ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp002
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1. Crèche - Mise en conformité de l'installation électrique et installation d'une porte coupe-feu. Urgence impérieuse. Prise ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp001
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18. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire 21 périodes/semaine du 08 février 2021 jusqu'au retour de ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc005
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3. Modification budgétaire n° 02 - Exercice 2020 - Communication de l'arrêté d'approbation (réformation) du 20 novembre 2020 du ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp003
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16. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle d'un maître d'éducation physique et de psychomotricité ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp016
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19. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle 9 périodes/semaine du 28 au 30 octobre 2020 en remplacement de la ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp019
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20. Enseignement - Adhésion au marché portant sur l'accord cadre de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp020
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37. DECHETS - Règlement pour l'octroi d'une prime pour les accueillantes d'enfants conventionnées - Approbation - Exercices ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp037
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36. Règlement général de la police de la circulation routière - Règlement complémentaire - Mise en sens unique de la rue du Plancy. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp036
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33. Établissement d'une zone de protection autour de l'église Saint-Martin de Tourinnes-la-Grosse - Arrêté de la Ministre du ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp033
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32. Personnel communal - Rapport d'activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme 2019. Délibération du ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp032
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31. Remplacement du système sécurité incendie - buvette du club de football. Urgence impérieuse. Approbation de l'attribution. ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp031
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30. Acquisition d'un lave-vaisselle professionnel pour l'école de La Bruyère (urgence impérieuse). Attribution du marché. ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp030
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29. ATL - Commission Communale de l'Accueil - Procès-verbal de la réunion du 20 janvier 2020 - Communication de la délibération ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp029
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26. Finances - Règlement-taxes relatif à la taxe communale annuelle non fractionnable sur la collecte et le traitement des ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp026
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25. Finances - Règlement général relatif à l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp025
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23. InBW - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de la politique locale énergie ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp023
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22. Intégration à la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation des statuts et du contrat-programme 2019-2021 - ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp022
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21. Finances - Emprunts destinés au financement partiel du programme extraordinaire de l'exercice 2020 - Consultation de marché ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp021
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19. Actualisation du Plan Communal de Mobilité - Marché conjoint avec la Région wallonne pour la désignation d'un auteur de ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp019
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39. DECHETS - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp039
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18. Application mobile "Wallonie en Poche" - Convention tripartite de mise à disposition -Communication de la délibération du ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp018
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17. Activités communales de vacances - Semaine sur le thème du Bien-Être et Urban stage du 17 au 21 août 2020 - Dispositions ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp017
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16. Plaines communales de vacances 2020 - Dispositions générales Communication de la délibération du Collège communal du 21 ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp016
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15. Plaines communales de vacances - Renouvellement de l'agrément Centres de vacances 2020 -2022 - Communication de la ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp015
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14. Marchés publics - Motion pour un soutien financier régional suite aux répercussions de la pandémie du COVID 19 sur les ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp014
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13. Police - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp013
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12. Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Modification du plan - Communication de la délibération du Collège communal du 14 ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp012
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10. Conseiller en énergie - Rapport d'avancement final 2019 - Approbation. Communication de la délibération du Collège communal ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp010
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9. IPFBW - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp009
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8. Travaux - Espaces verts - Acquisition d'un tracteur-tondeuse. Approbation des conditions et du mode de passation. ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp008
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7. Enseignement - Plan de formation de notre établissement scolaire Année scolaire 2020-2021 -Validation par le Pouvoir ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp007
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3. Police - Ordonnance du Bourgmestre - Fermeture de tous les établissements scolaires sur le territoire de la commune de ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp003
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None, conseil communal du lundi 31 mai 2021 @wbr:cmnbvc:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn
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38. DECHETS - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp038
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43. Aînés - Convention de collaboration entre la Commune de Beauvechain et le Service d'Aide aux familles et aux personnes ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp043
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18. Enseignement - Désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire 12 périodes/semaine du 12 au 29 novembre 2020, ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp018
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3. Centrale de marchés du Département des Technologies, de l'Information et de la Communication du Service Public de Wallonie - ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp003
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17. Enseignement - Désignation d'un maître d'éducation physique temporaire 8 périodes/semaine et de psychomotricité 5 ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp017
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14. Enseignement - Désignation d'une maîtresse de psychomotricité 2 périodes/semaine - Périodes de reliquats - Encadrement ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp014
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13. Enseignement - Désignation d'un maître d'éducation physique 2 périodes/semaine - Périodes de reliquats - Encadrement ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp013
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11. Permis unique n° 24 - L U D A P H A R SPRL - Construction d'un ensemble mixte de commerces, logements, résidence seniors, ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp011
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10. ISBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2020 - Approbation des points portés à l'ordre du jour ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp010
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9. IMIO - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 09 décembre 2020 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp009
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8. Logements IPBw - Convention cadre de partenariat entre 1TPB, la commune de Beauvechain et le CPAS de Beauvechain en matière ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp008
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7. Finances - Location d'un distributeur automatique de masques - Prolongation de la convention de mise à disposition - ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp007
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3. Enseignement - Extension du Wifi dans les deux implantations communales - Urgence - Communication de la délibération du ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp003
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2. Informatique - Acquisition de licences Microsoft Office pour 9 ordinateurs portables des services administratifs - Urgence - ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp002
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8. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire à temps plein du 19 au 21 octobre 2020 en remplacement du ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp008
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6. Propreté publique - Mise en œuvre d'un Plan Local de Propreté - Approbation du dossier - Appel à projet - Communication de ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp006
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4. Crèche les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2021 avec le service ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp004
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2. Centrale de marchés du Département des Technologies, de l'Information et de la Communication du Service Public de Wallonie - ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp002
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44. Mise à disposition d'un milieu d'accueil pour enfants pour une accueillante salariée de l'ISBW - Convention d'occupation ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp044
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1. Travaux - Fourniture et pose d'une porte d'entrée au club de football de La Bruyère. Urgence impérieuse. Approbation de ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp001
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64. Enseignement - Admission au stage dans la fonction de directrice de l'école communale fondamentale de Beauvechain - Désignation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp063
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62. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique 23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp061
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61. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique 23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp060
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60. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 24 périodes/semaine du 30 janvier 2020 jusqu'au retour de ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp059
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59. Enseignement - Institutrice primaire temporaire prioritaire - Perte d'une période/semaine à partir du 16 janvier 2020 - ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp058
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58. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 20 janvier 2020 jusqu'au retour ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp057
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57. Enseignement - Réaffectation à mi-temps à d'autres tâches au sein de l'établissement scolaire en qualité d'institutrice ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp056
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56. Enseignement - Prise de connaissance d'une maternité, d'une mesure d'écartement et d'une réaffectation à d'autres tâches au ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp055
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54. Personnel communal - Démission volontaire d'un employé statutaire pour une mise à la pension à la date du 1er avril 2020 - ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp053
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53. Personnel communal - Démission volontaire d'une employée statutaire pour une mise à la pension à la date du 1 er mars 2020 ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp052
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51. Personnel communal - Engagement d'un ouvrier qualifié pour le service espaces verts à temps plein (M/F - niveau D2) dans un ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp050
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50. Sécurité routière. Acquisition de coussins berlinois, balisettes et bacs à fleurs pour la réalisation de chicanes. ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp049
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10. Sport - "Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19" - Arrêt ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp010
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