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10. JEUNESSE - Conseil communal des enfants CCE - Modification du ROI et présentation du formulaire de candidature - ... @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp010
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
n du formulaire de candidature - ... ====== ==== Titre complet ==== * 10. JEUNESSE - Conseil communal de... ture - Approbation - Décision **Cycle de vie** : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Proje
9. TRAVAUX - Marché public - Asphaltage et pavage de la rue Grange à la Dîme, le sentier Nizelles et le parking à Haut-lttre ... @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp009
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
elles et le parking à Haut-lttre ... ====== ==== Titre complet ==== * 9. TRAVAUX - Marché public - Aspha... mode de passation - Décision **Cycle de vie** : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Proje
8. ENERGIE - SPW - Appel à candidature POLLEC 2020 - Élaboration, actualisation, mise en œuvre et suivi du PAEDC et soutien à ... @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp008
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
e et suivi du PAEDC et soutien à ... ====== ==== Titre complet ==== * 8. ENERGIE - SPW - Appel à candida... nt - Participation - Décision **Cycle de vie** : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Proje
6. ENERGIE - Marché public - Accompagnement de la conception et de l'exécution des travaux d'aménagement d'un réseau de chaleur ... @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp006
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
énagement d'un réseau de chaleur ... ====== ==== Titre complet ==== * 6. ENERGIE - Marché public - Accom... mode de passation - Décision **Cycle de vie** : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Proje
2. CONSEIL COMMUNAL - Installation d'un Conseiller communal effectif - Arthur DEGHORAIN - Validation des pouvoirs et prestation ... @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ation des pouvoirs et prestation ... ====== ==== Titre complet ==== * 2. CONSEIL COMMUNAL - Installation
23. RÈGLEMENT REDEVANCE : Occupation du domaine public lors du placement de terrasses, tables, chaises - Suspension ... @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
es, tables, chaises - Suspension ... ====== ==== Titre complet ==== * 23. RÈGLEMENT REDEVANCE : Occupati
6. RÈGLEMENTS COMMUNAUX - Province du Brabant wallon : Nouvel appel à projet provincial consacré au commerce local, aux ... @wbr:cmnittre:meet:2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
consacré au commerce local, aux ... ====== ==== Titre complet ==== * 6. RÈGLEMENTS COMMUNAUX - Province
5. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Création d'une place de stationnement pour personnes ... @wbr:cmnittre:meet:2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp005
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de stationnement pour personnes ... ====== ==== Titre complet ==== * 5. MOBILITÉ - Circulation routière
2. ENVIRONNEMENT - InBW - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... @wbr:cmnittre:meet:2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ion en matière de prévention des ... ====== ==== Titre complet ==== * 2. ENVIRONNEMENT - InBW - Conventi
28. MARCHÉS PUBLICS - SPW - InBW - Zone d'immersion temporaire de Gaesbecq -Convention relative à la réalisation d'un marché ... @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp028
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ive à la réalisation d'un marché ... ====== ==== Titre complet ==== * 28. MARCHÉS PUBLICS - SPW - InBW -
3. FINANCES : Mesure de soutien communal aux clubs sportifs de la RCA Sport Ittre dans le cadre de la crise sanitaire de la ... @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp003
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adre de la crise sanitaire de la ... ====== ==== Titre complet ==== * 3. FINANCES : Mesure de soutien co
22. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Présentation du rapport de l'exercice 2021 du Collège au Conseil sur la situation de ... @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp022
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e au Conseil sur la situation de ... ====== ==== Titre complet ==== * 22. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Prés
19. FINANCES - Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2022 et politique générale et financière de la commune - ... @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp019
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le et financière de la commune - ... ====== ==== Titre complet ==== * 19. FINANCES - Rapport de synthèse
8. SANCTIONS ADMINISTRATIVES - Province du Brabant wallon - Nouveau projet de convention pour la mise à disposition des ... @wbr:cmnittre:meet:2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
n pour la mise à disposition des ... ====== ==== Titre complet ==== * 8. SANCTIONS ADMINISTRATIVES - Pro
15. URBANISME - LOT 2010/ 02 - Rue Bruyère de Virginal / Rue Bachelart / Rue Bruyère Tout Vent - Équipements de voirie - ... @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
t Vent - Équipements de voirie - ... ====== ==== Titre complet ==== * 15. URBANISME - LOT 2010/ 02 - Rue
14. MOBILITÉ - ASBL Pro Velo - Convention pour l'éducation et la formation à la pratique du vélo - Année scolaire 2021-2022 - ... @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp014
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13. ORGANISMES DIVERS - Maison du Tourisme du Brabant wallon (MTBW) -Modification des statuts et approbation du nouveau ... @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp013
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7. MARCHÉS PUBLICS - Achat téléphonie & refonte parc téléphonique pour AC et CPAS - Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnittre:meet:2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp007
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3. MARCHÉS PUBLICS - SPW SG - Centrale d'achat unique - Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement - ... @wbr:cmnittre:meet:2022-02-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp003
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11. Questions orales @wbr:cmnittre:meet:2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp011
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2. URBANISME ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - "Camping de Huleu" - Fixation contenu du Rapport sur les incidences ... @wbr:cmnittre:meet:2022-02-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp002
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8. MARCHÉS PUBLICS - Adhésion à la centrale d'achat (sous forme d'accord-cadre) réalisée par la Province du Brabant wallon ... @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp008
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4. RÈGLEMENT REDEVANCE : Droit de place sur les marchés publics et en dehors des marchés publics - Suspension - Exercice 2022 - ... @wbr:cmnittre:meet:2022-02-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp004
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5. PROGRAMME COMMUNAL DE DÉVELOPPEMENT RURAL (PCDR) - Budget participatif dans le cadre d'une opération de développement rural ... @wbr:cmnittre:meet:2022-02-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp005
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4. MARCHÉS PUBLICS - Travaux d'assainissement de la Salle Planchette -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp004
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11. CONSEILS CONSULTATIFS - Conseil consultatif de l'économie, l'économie durable, l'emploi et des PME- Remplacement d'un ... @wbr:cmnittre:meet:2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp011
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12. ORGANISMES DIVERS - Senne Contrat Rivière - Assemblée générale -renouvellement des représentants communaux - Désignations - ... @wbr:cmnittre:meet:2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp012
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1. GESTION DE CRISE - Situation en Ukraine - Accueil des réfugiés - Prise d'acte @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp001
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2. GESTION DE CRISE - Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp002
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3. CULTES - Fabrique d'église Saint Pierre à Virginal- Comptes annuels 2021- Approbation @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp003
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5. SWDE - Assemblé générale ordinaire du 31 mai 2022 - Convocation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp005
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7. ENERGIE - Marché Public - Province du Brabant wallon - Accord cadre - Fourniture de mazout de chauffage - Adhésion - Décision @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp007
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11. Informations du Collège communal @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp011
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9. GESTIONNAIRE DE RÉSEAU DE DISTRIBUTION (GRD) - Procédure de renouvellement - Proposition de désignation du GRD actif pour ... @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp009
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5. Règlement d'ordre intérieur (ROI) du Conseil communal - Modalités relatives à la tenue des réunions à distance - ... @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp005
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3. CONSEIL COMMUNAL - Installation d'un conseiller communal effectif -M. Arthur DEGHORAIN - Déclaration d'apparentement - Prise ... @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp003
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29. URBANISME: Demande d'avis sur la révision partielle du plan de secteur de Nivelles par INBW pour inscription zone ... @wbr:cmnittre:meet:2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp029
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4. CONSEIL COMMUNAL - Nouveau tableau de préséance des membres du Conseil communal - Arrêt - Décision 5. INTERCOMMUNALES : ... @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp004
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7. ORGANISMES DIVERS - Société de Logement de Service Public Habitations Sociales du Roman Païs - Remplacement d'un ... @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp006
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9. COMMISSIONS COMMUNALES : COMMISSION COMMUNALE DE L'ACCUEIL (CCA) - Modification au sein de la composante n°l - Désignation - ... @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp008
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12. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE EN MATIÈRE DE CONSERVATION DE LA NATURE - Interdiction d'abattage d'arbres durant la période de ... @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp011
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5. FINANCES : NLMK - Protocole d'accord sur la réduction de la taxe communale sur la force motrice pour les exercices 2020 à ... @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp005
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7. RÈGLEMENT COMMUNAL relatif à l'octroi d'une prime à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique ou d'un kit adaptable - ... @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp007
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11. VOIRIE: VOIRIE.2020/01 INBW suppression de tronçons des sentiers n°145 et 79 et création d'un tronçon de sentier n°79 entre ... @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp011
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12. CCATM: Réunion du 21/10/2020 - avis d'initiative concernant le dossier VOIRIE.2020/01 IN BW suppression de tronçons des ... @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp012
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13. MARCHES PUBLICS : Matérialisation des aménagements temporaires dans le cadre d'un subside Covid – Approbation des ... @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp013
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14. MARCHÉS PUBLICS: Adhésion à la centrale d'achat réalisée par la Communauté française portant sur l'accord-cadre de ... @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp014
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22. FINANCES - Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2021 et politique générale et financière de la commune - ... @wbr:cmnittre:meet:2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp022
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26. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Présentation du rapport de l'exercice 2020 du Collège au Conseil sur la situation de ... @wbr:cmnittre:meet:2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp026
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27. MARCHÉS PUBLICS: Achat d'un petit véhicule utilitaire compact à motorisation électrique pour le Service Travaux - ... @wbr:cmnittre:meet:2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp027
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28. MARCHÉS PUBLICS: Travaux de démolition & de reconstruction de 3 classes dont 2 supplémentaires + sanitaires dans la cour de ... @wbr:cmnittre:meet:2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp028
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3. MARCHÉS PUBLICS : Mission d'auteur de projet relative à l'élaboration d'un Guide communal d'urbanisme - Approbation des ... @wbr:cmnittre:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp003
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4. PERSONNEL COMMUNAL CONTRACTUEL - Augmentation du régime de pension du 2ème pilier - Passage de 1 à 3 % à partir du 1er ... @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp004
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16. SPW - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre de la crise sanitaire de ... @wbr:cmnittre:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp016
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8. MOBILITÉ - CIRCULATION - SPW - « Communes pilotes Wallonie cyclable 2020-2021 » - Plan d'investissement Wallonie cyclable ... @wbr:cmnittre:meet:2021-10-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp008
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7. MARCHÉS PUBLICS - Achat de mobilier scolaire et bureau pour les services communaux, le CPAS et la RCA - Approbation des ... @wbr:cmnittre:meet:2021-10-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp007
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6. ENVIRONNEMENT - "L'Alliance de la consigne" - Pétition pour la mise en place d'un système de consigne sur les canettes et ... @wbr:cmnittre:meet:2021-10-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp006
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19. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue de Clabecq : Mise en place de chicane, stationnement, ... @wbr:cmnittre:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp019
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18. MOBILITE - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue Planchette: Etablissement de deux emplacements de ... @wbr:cmnittre:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp018
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17. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue Rouge Bouton: établissement de deux emplacements de ... @wbr:cmnittre:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp017
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15. ORGANISMES DIVERS - Société de Logement Habitations Sociales du Roman Pais - AG du 25 juin 2021 - Points de l'ordre du jour ... @wbr:cmnittre:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp015
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5. MARCHES PUBLICS - PIC 2019-2021 - Transformation et extension de l'Administration communale - Approbation des conditions et ... @wbr:cmnittre:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp005
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8. MARCrTES PUBLICS - PIC 2019-2021 - Transformation et extension de l'Administration communale - Approbation de l'avis de ... @wbr:cmnittre:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp008
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6. MARCHES PUBLICS : Rénovation de la toiture des coupoles de l'école d'Ittre & des corniches du CPAS d'Ittre - Approbation des ... @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp006
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5. MARCHÉS PUBLICS : Marché public de travaux pour la résolution des problèmes de coulées de boue au Centre Sportif de Virginal ... @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp005
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4. FINANCES - SPW - Allègement de la fiscalité locale - Compensation fiscale aux communes et provinces wallonnes COVID 19 - ... @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp004
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7. MOBILITE - Règlement complémentaire de circulation routière : Rue du Bardé : Interdiction de circuler excepté desserte ... @wbr:cmnittre:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp007
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6. MOBILITÉ - Convention avec la Province du Brabant wallon fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de ... @wbr:cmnittre:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp006
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12. Questions orales @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp012
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