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9. Service Travaux - Agrandissement et transformation du Club de pétanque - Convention de mise à disposition à titre gratuit de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
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de pétanque - Convention de mise à disposition à titre gratuit de ... ====== ==== Titre complet ==== * 9. Service Travaux - Agrandissement et transformation d... de pétanque - Convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux - Approbation ===== Documents... ormations, une convention de mise à disposition à titre gratuit des locaux a été établie afin de détermin
5. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif Communal de la Personne en Situation de Handicap - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
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es + 1 Président (e)). a) De personnes siégeant à titre personnel et/ou ayant un handicap et domiciliées à La Hulpe. Les personnes qui se présentent à titre individuel n'ont pas de suppléant. b) De représen... st empêché. c) Les personnes suivantes siègent, à titre de personnes-ressources, d'agent de liaison ou de
17. Personnel - Crèche "Les Tiffins" - Nomination à titre définitif d'une Directrice à temps-plein - M. Stamatakis Céline- ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc002
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. Personnel - Crèche "Les Tiffins" - Nomination à titre définitif d'une Directrice à temps-plein - M. Stamatakis Céline- ... ====== ==== Titre complet ==== * 17. Personnel - Crèche "Les Tiffins" - Nomination à titre définitif d'une Directrice à temps-plein - M. Sta
9. CC201221 - AC La Hulpe - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - Zone d'enjeu communal (ZEC) - Demande de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
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njeu communal (ZEC) - Demande de ... ====== ==== Titre complet ==== * 9. CC201221 - AC La Hulpe - Site d... xécution des marchés publics. Le montant estimé à titre indicatif s'élève à 50.000 euros TVAC. * de passe... éfice des subsides régionaux. Le montant estimé à titre indicatif s'élève à 50.000 euros TVAC. ---- /*
(18) Cadre de Vie - Désignation d'un agent communal titre I - Approbation et prestation de serment @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018
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8) Cadre de Vie - Désignation d'un agent communal titre I - Approbation et prestation de serment ====== ... re IZOPET en qualité d'agent constatateur pour le titre I (lutte contre les nuisances à l'ordre public). ... erre IZOPET en tant qu'agent constatateur pour le titre I. /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Impact
12. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - ONE - Octroi d'une prime de remerciement au personnel des crèches : ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp012
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ement au personnel des crèches : ... ====== ==== Titre complet ==== * 12. Service Éducation et citoyenne... , en ajoutant un article permettant de le faire à titre exceptionnel dans le cadre du décret de la FWB et
(16) CC201124 - AC La Hulpe - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - Zone d'enjeu communal (ZEC) - Demande de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
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njeu communal (ZEC) - Demande de ... ====== ==== Titre complet ==== * (16) CC201124 - AC La Hulpe - Site... xécution des marchés publics. Le montant estimé à titre indicatif s'élève à 50.000 euros TVAC. • de pass
(15) Cadre de vie - Révision du Schéma de structure communal ayant acquis valeur de schéma de développement communal - Phase 1 ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
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développement communal - Phase 1 ... ====== ==== Titre complet ==== * (15) Cadre de vie - Révision du Sc... xécution des marchés publics. Le montant estimé à titre indicatif s'élève à 75.000 euros TVAC. - de pa
6. Services extérieurs - École communale "Les Colibris" - Transports scolaires piscines - Engagement hors crédit budgétaires - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
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gement hors crédit budgétaires - ... ====== ==== Titre complet ==== * 6. Services extérieurs - École com... té externe (gain d'environ € 15.000,00 par an). À titre informatif, étant donné qu'au premier semestre 20
12. CE211019 - Urbanisme - Maison du Garde - Chaussée de Bruxelles 70 - Main mise sur le bien - Mesures de publicité - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp012
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le bien - Mesures de publicité - ... ====== ==== Titre complet ==== * 12. CE211019 - Urbanisme - Maison ... eprendre toute négociation tendant à la cession à titre onéreux du bail dont la commune est titulaire sur
26. CE220329 - Cadre de vie - Mobilité - Règlement 20220329/26 complémentaire de circulation routière - réservation de deux ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp026
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n routière - réservation de deux ... ====== ==== Titre complet ==== * 26. CE220329 - Cadre de vie - Mobi... es* - *cette mise à disposition est consentie à titre précaire pour une durée indéterminée, avec pr
17. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion 20220329/17 sociale - Rapports d'activité et financier 2021 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp017
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issés vacants par les commerçants locaux (au même titre que des commerces ambulants), sans pouvoir toutef... on des agents percepteurs peut être donnée, à titre exceptionnel, pour le stationnement d'un véhi
18. Personnel - Modifications des statuts administratif et 20220329/18 pécuniaire - Approbation par l'autorité de tutelle - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp018
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tion par l'autorité de tutelle - ... ====== ==== Titre complet ==== * 18. Personnel - Modifications des ... ait être autorisée par le bourgmestre et ce à titre exceptionnel, moyennant autorisation préalabl
12. Finances - Règlement de taxe sur les inhumations, 20220329/12 dispersions des cendres et mise en columbarium pour l' ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp012
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s et mise en columbarium pour l' ... ====== ==== Titre complet ==== * 12. Finances - Règlement de taxe s
23. Services extérieurs - Enseignement - École "Les Lutins" - Interruption de carrière partielle congé parental - Mme A. ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc013
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artielle congé parental - Mme A. ... ====== ==== Titre complet ==== * 23. Services extérieurs - Enseigne
13. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc003
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14. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc004
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15. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 7p à charge ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc005
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17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc007
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18. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc008
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19. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Nomination d'un instituteur primaire 24p. à charge ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc009
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20. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Modification d'attributions d'une institutrice ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc010
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21. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Modification d'attributions d'une institutrice ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc011
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22. Services Extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle non ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc012
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3. Cadre de Vie - Site de la poste, des Colibris et petit parc - rue des Combattants, rue de l'Argentine, rue des Ecoles et rue ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
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25. Services extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à charge ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc015
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11. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc001
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7. Personnel - Dispense de service aux membres du personnel des pouvoirs locaux dans le cadre de la vaccination contre la covid ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
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8. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion sociale - Rapports d'activité et financier 2020 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
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9. Services Extérieurs - École "Les Lutins" et MCAE "Les P'tits Coquins" - Engagement hors crédits deux douzièmes provisoires - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
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13. Personnel - Administration - Monsieur Lionel Van Den Abeele - Prorogation de disponibilité pour convenance personnelle - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc001
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14. Services extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 8p à charge de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc002
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15. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc003
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16. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc004
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17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé de maladie longue durée - Mme L. Le ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc005
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12. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid 19 - Écartement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc002
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14. CE210224 - 2020-227 - Mise à disposition partagée de 2 véhicules électriques - Mission d'auteur de projet - Mode et ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
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22. Service Travaux - Réalisation de divers travaux de 20220329/22 peinture et pose de revêtements de sol à la crèche Les ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp022
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22. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc008
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10. Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
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12. Services extérieurs - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes du CPAS - Budget 2021 - Services ordinaire et ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
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13. Services extérieurs - École "Les Colibris" et MCAE "Les P'tits Coquins" - Engagements hors crédits deux douzièmes ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
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15. Cadre de vie - Mobilité - Règlement Complémentaire de circulation routière - Drève de la Ramée - Interdiction de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
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16. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc002
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17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc003
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18. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un maître spécial de religion ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc004
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19. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc005
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20. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" -Remplacement de 2p d'institutrice maternelle en 2p ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc006
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21. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc007
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23. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 10p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc009
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13. Service travaux - InBw - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - Drève de la Ramée et Chemin de la Ramée - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
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25. Service Cadre de Vie - Commission communale 20220329/25 d'aménagement du territoire et de la mobilité - Remplacement - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp025
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24. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Nomination d'une directrice - Mme L. Bertrand - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc010
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27. Services extérieurs - Enseignement - École "Les Lutins" - Interruption de carrière partielle congé parental - Mme A. ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc013
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28. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc014
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3. Affaires générales - Règlement - Redevance sur l'occupation temporaire privative du Domaine Public lors de tournages de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
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4. Affaires générales - Centre culturel du Brabant wallon - contrat programme 2022-2026 - prise de connaissance et soutien ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
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5. Secrétariat général - Application du Décret du Gouvernement wallon du 29 mars 2018 modifiant le Code de la Démocratie locale ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
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24. Service Travaux - Chemin de Gaillemarde - 20220329/24 Aménagement de voirie pour cheminement cyclable - Mode et conditions ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp024
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6. Finances - Compensation fiscale aux communes : Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
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9. Services extérieurs - Écoles communales et MCAE "Les P'tits Coquins" - Engagements hors crédits deux douzièmes provisoires - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
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12. Service travaux - InBw - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - Rues Florian Lelièvre/Etang (PIC 2019-2021) - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
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19. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc007
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20. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Interruption de carrière complète ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc008
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21. Service Travaux - Rue du Chêne - Aménagement de la 20220329/21 voirie en pavés de route - Mode et conditions de passation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp021
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21. Cadre de vie - Règlement général de police 20220126/21 administrative - Modification - Interdiction d'utiliser les ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp021
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14. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - Réforme ONE des milieux d'accueil - Contrat d'accueil "Les Tiffins" - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp014
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15. Service travaux - Drève de la Ramée - Réfection de voirie et aménagement d'une piste cyclable - Mode et conditions de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp015
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16. CE211216 - Cadre de vie - Logement - Règlement-redevance pour les permis de location - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp016
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2. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale 20220126/2 d'approbation sur les actes du CPAS - Budget 2022 - Services ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp002
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3. Affaires générales - Démission des fonctions de 20220126/3 Président et membre du Conseil de l'action sociale - M. Caby ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp003
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5. Affaires générales - Conseil communal - Installation et 20220126/5 prestation de serment d'une Conseillère communale ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp005
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6. Affaires générales - Conseil communal - Démission des 20220126/6 fonctions de Président du Conseil de l'action sociale - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp006
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7. Affaires générales - Conseil de l'Action sociale - 20220126/7 Présentation d'un Conseiller CPAS - M. Lambelin Olivier - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp007
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8. Affaires générales - Projet "poste" - Présentation - 20220126/8 Aspect fiscal - Aspect financier - Information - Marché ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp008
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17. Service travaux - Acquisition d'une nouvelle balayeuse 20220126/17 de rue pour le service voirie - Mode et conditions de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp017
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22. Cadre de vie - Mobilité - Rue des Combattants 7 - 20220126/22 Règlement complémentaire de circulation routière - création ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp022
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11. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - ISBW - Convention de collaboration pour le service d'accueil d'enfants ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp011
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23. Cadre de Vie - Mobilité - dossier 2020-282 - Appel à 20220126/23 projet Wallonie Cyclable - Plan d'investissement PIWACY - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp023
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4. Service Economat - Convention d'adhésion aux 20220215/4 nouvelles règles de fonctionnement de la centrale d'achat unique SPW ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp004
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7. Cadre de vie - Energie - Appels à projets rénovation 20220215/7 énergétique des infrastructures sportives - Bâtiment du club ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp007
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8. Cadre de vie - Energie - Appel à candidature pour la 20220215/8 proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp008
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2. Cadre de Vie - Demande de permis unique 2021-170 - 20220329/2 Constructeur des Berges - Site des Anciennes Papeteries - rue ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp002
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4. Affaires générales - Occupation de la salle de 20220329/4 gymnastique de l'école Notre Dame des anges par le judo - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp004
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5. Affaires générales - Désignation d'un représentant 20220329/5 communal au sein de l’assemblée générale IPFBW en remplacement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp005
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6. Affaires générales - Désignation d'un représentant Séance du 29 mars 2022 2 20220329/6 communal au sein de l’assemblée ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp006
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9. Finances - Règlement de taxe sur l'enlèvement des 20220329/9 immondices - Traitement des immondices pour l' exercice 2022 - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp009
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10. Finances - Règlement de la redevance pour les permis 20220329/10 de location pour les exercices 2022 à 2025 - Approbation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp010
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13. Finances - Règlement de la redevance sur les 20220329/13 exhumations pour l' exercice 2022 - Approbation par l'autorité de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp013
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10. Service Éducation et Citoyenneté - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp010
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11. Finances - Règlement de la redevance sur l'octroi et le 20220329/11 renouvellement des concessions de sépultures du ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp011
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14. Cadre de Vie - 2020 282 - Appel à projet Wallonie Cyclable - audit politique cyclable - convention adhérent IPFBW - approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
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21. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc009
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22. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc010
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23. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc011
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24. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc012
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3. Affaires générales - Règlement - Redevance sur l'occupation temporaire privative du Domaine Public lors de tournages de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
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6. Finances - Règlement de redevance pour loges foraines, loges mobiles et loges servant au logement sur la voie publique pour ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
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12. Cadre de vie - Mobilité - Règlement relatif à l'octroi d'une prime à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique ou ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
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8. Finances - Règlement de taxe sur l'absence d'emplacements de parcage pour l'exercice 2021 - Approbation par l'autorité de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
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10. Service travaux - Aménagement de la Place communale - Phase 2 "Eglise" - Mode et conditions de passation du marché - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
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11. Service Travaux - Aménagement d’une piste cyclable Avenue Solvay/Rue Gaston Bary - Mode et conditions de passation du ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
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18. Cadre de vie - Mobilité - Règlement Complémentaire de circulation routière - Implantation d'un dépose minute - Ecole ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018
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9. Service Éducation et citoyenneté - Décret du 3 juillet 2003 relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp009
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5. Finances - ACS ASBL - Financement partiel de la construction du hall de départ des véhicules de secours - garantie communale ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp005
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6. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2021 - Modification ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp006
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7. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Modification du cadre du ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp007
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8. Service Éducation et citoyenneté - Conseil Consultatif Communal de la Personne en situation de handicap - Désignation des ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp008
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15. Finances - Règlement taxe sur la distribution gratuite 20220329/15 d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp015
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13. Cadre de Vie - Urbanisme - Maison du garde - chaussée de Bruxelles 70 - Bail commercial - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp013
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14. Cadre de vie - Aménagement du territoire - Projet de redynamisation du centre de la commune - Convention de délégation de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp014
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2. Affaires générales - Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification des statuts et du contrat programme 2021-2023 - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp002
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3. Affaires générales - Résolution relative à la convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp003
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7. Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp007
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8. Finances - Règlement de redevance communale sur l'octroi et le renouvellement des concessions de sépultures du cimetière ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
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La Hulpe, conseil communal du lundi 14 janvier 2019 @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
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36. Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid 19 - Écartement Mme Chr. Ligny ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc021
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(26) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp026
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(7) Services extérieurs - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des centres de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
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(9) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Colibris" -Appareils électroménagers - Engagement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
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(10) Cadre de vie - Règlement général de police administrative - Modification - Conteneurs à puce/Rixensart - Exploitation de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
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(12) Cadre de vie - Règlement complémentaire de circulation routière R.N°253-R.N°275-Carrefour des "3 colonnes"- Rénovation de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
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(14) CC20200218 - Dossier 2018-155 - Aline LEGRAND- Bois d'Hennessy 1 - Infraction en matière d'urbanisme - Autorisation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
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(21) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé de circonstances et de convenance ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp021
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(22) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp022
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(23) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Démission d'une institutrice primaire - Mme AS - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp023
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(24) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un instituteur primaire 24p à charge ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp024
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(25) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Nomination d'un professeur chargé de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp025
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(27) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de formation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp027
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(5) Finances - Règlement de redevance pour parking (zone bleue) pour les exercices 2020-2025 - Modification - Approbation par ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
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(28) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de formation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp028
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(3) Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Motion "Fracture bancaire" commune aux ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
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(9) Travaux - Conception et construction de 2 logements: 1 logement de « transit » et 1 logement « ainé »- Justice Broquet - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
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(10) CE201027 - Cadre de Vie - 2020-102 - AC LA Hulpe - avenue Justice Broquet - parcelles C 107 D2 - 111/02 - logements de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
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(12) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Colibris" - Engagements hors crédits budgétaires - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
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(13) Finances - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2020 - Modification budgétaire n°1 - Services ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
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(14) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Lutins" - Engagements hors crédits budgétaires - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
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(16) Personnel - Service administratif travaux -, Chef de bureau technique - Demande d'un congé de disponibilité pour ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
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(17) Personnel - Service travaux - Nomination à titre définitif d'un ouvrier qualifié jardinier D2 statutaire à temps plein @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017
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(19) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp019
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(20) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp020
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(6) Service travaux - PIC - Rue Florian Lelièvre et rue de l'Etang - Auteur de projet -Mode et conditions de passation du ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
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(3) Affaires générales - cahier spécial des charges de services ayant pour objet la réalisation du schéma de développement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
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(22) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp022
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(26) Finances - Règlement taxe sur les surfaces de bureau et locaux affectés à l'exercice d'une profession libérale - Exercices ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp026
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Commune de La Hulpe, conseil communal du mercredi 18 mars 2020 @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
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Commune de La Hulpe, conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
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Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 27 avril 2021 @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
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Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 19 octobre 2021 @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn
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(25) CE190211 - Cadre de Vie - Dossier 2017-265 - Site des Anciennes Papeteries - Zone d'enjeu communal @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp025
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(30) Cadre de vie - Infrabel - Convention d'occupation précaire d'un bien du domaine public d'Infrabel - Approbation, dossier ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp030
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(10) Service travaux - Marché de travaux (travaux en matière d’éclairage public) – Renouvellement de l’adhésion de la commune à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
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(13) CC190527 - Dossier 2018-2017 - AC LA HULPE - Astrid de Brouchoven de Bergeyck - drève de la Ramée - parcelles D 200 L pie ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
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(12) Finances - Règlement redevance communale pour loges foraines, loges mobiles et loges servant au logement sur la voie ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
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(13) Finances - Règlement redevance pour prestations communales administratives ou techniques en général - Exercices 2020-2025 ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
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(25) Finances - Règlement taxe sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires non adressés ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp025
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(17) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE - Désignation d'un ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc005
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(2) Elaboration d'un schéma de développement urbanistique du centre de La Hulpe -Mission d'auteur de projet - Mode et ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
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(18) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 16p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc006
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(19) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 17p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc007
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(20) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle à charge ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc008
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(21) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Désignation d'un professeur de violon 4p et de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc009
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(2) Services Extérieurs - Plan de Cohésion Sociale - Renouvellement de la Commission d'Accompagnement @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
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(3) Services extérieurs - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes du CPAS - Budget 2020 - Services ordinaire et ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
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(8) Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
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(9) Finances - Règlement de redevance pour changement de prénom pour les exercices 2020 à 2025 - Approbation par l'autorité de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
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(10) Finances - Règlements de taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des immondices pour l'exercice 2020 - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
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(11) Finances - Règlements de redevance sur la délivrance de sacs déchets payants pour les exercices 2020 à 2025 - Approbation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
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(12) Personnel - Aide à la promotion de l'emploi - Décision d'octroi pour l'année 2020 - Commune APE PL-12717/06 - Cpas APE ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
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(21) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un maître spécial de religion ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp021
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(23) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 3p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp023
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34. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé pour prestations réduites à des fins ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc019
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18. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris"- Mise en disponibilité pour cause de maladie - Mme N. ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018
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15. Services Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc004
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16. Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Nomination d'une surveillante éducatrice 9h à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc005
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17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p en ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc006
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18. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris"- Mise en disponibilité pour cause de maladie - Mme N. ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc007
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4. Finances - Régie Communale Autonome - Financement complémentaire des travaux d'extension du centre sportif - Garantie ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
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6. Services extérieurs - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des plaines ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
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13. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
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14. Services Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
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15. Services Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
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16. Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Nomination d'une surveillante éducatrice 9h à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
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17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p en ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017
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19. Personnel - Service du personne! - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme Decorte @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc004
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13. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc002
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21. Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc006
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23. Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc008
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24. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc009
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26. Services extérieurs - Enseignement - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à charge de la FWB ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc011
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27. Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc012
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28. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc013
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29. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc014
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30. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p en ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc015
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31. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Fin de désignation d'un maître spécial de religion ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc016
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32. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un MS de religion protestante 3p en ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc017
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La Hulpe, conseil communal du mardi 18 février 2020 @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
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14. Services Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc003
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(42) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp042
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(24) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp024
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(27) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp027
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(25) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp025
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(26) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Détachement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp026
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(27) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Annulation d'une disponibilité pour convenance ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp027
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(30) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp030
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(31) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp031
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(8) Finances - Règlement redevance sur l'octroi et le renouvellement des concessions de sépultures du cimetière communal - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
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(17) Cadre de vie - Mobilité - Approbation du Règlement Complémentaire de circulation routière - Implantation d'un dépose ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017
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(18) Cadre de vie - Mobilité - Approbation du Règlement Complémentaire de circulation routière - Ajout d'un additionnel ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018
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(24) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp024
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(26) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp026
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(28) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp028
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(41) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp041
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(29) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 7p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp029
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(30) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé pour exercice provisoire d'une autre ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp030
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(31) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp031
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(32) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 12p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp032
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(34) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp034
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(35) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp035
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(36) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp036
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(37) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Désignation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp037
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(38) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp038
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(39) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Désignation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp039
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(40) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp040
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33. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Réaffectation d'un maître spécial de religion ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc018
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