• Aller au contenu

Conseil Citoyen

Préparation citoyenne aux délibérations

Outils pour utilisateurs

  • S'identifier

Outils du site

  • Derniers changements
  • Gestionnaire Multimédia
  • Plan du site
Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » titre

titre

Recherche

Voici les résultats de votre recherche. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchiez, vous pouvez créer ou éditer la page :wbr:cmnrebecq:meet:titre, nommée selon les termes de votre recherche.

Filtre d'étiquette
Au moins une étiquette
  • Au moins une étiquette
  • Toutes les étiquettes
Correspondance exacte
  • Correspondance exacte
  • Commence par
  • Se termine par
  • Contient
@wbr:cmnrebecq:meet
  • toute catégorie
  • wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn (18)
  • wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn (18)
  • wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn (12)
  • wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn (11)
  • wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn (9)
  • wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn (6)
  • wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn (5)
  • wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn (4)
  • wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn (3)
  • wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn (3)
  • wbr:cmnrebecq:meet:2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn (1)
N'importe quelle date
  • N'importe quelle date
  • la semaine dernière
  • le mois dernier
  • l'année dernière
Trier par nombre de résultats
  • Trier par nombre de résultats
  • Trier par date de modification

Pages trouvées :

  • Document : Ordre du jour - Titres
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • Document : Ordre du jour - Titres

Résultats plein texte:

Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau B1 - coordinateur ATL (Accueil ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp016
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
u B1 - coordinateur ATL (Accueil ... ====== ==== Titre complet ==== * Constitution d'une réserve de recr... ateur ATL). Profil : 1\) Disposer d'un diplôme, titre ou certificat de fin d'études du niveau de l'ense... ou de promotion sociale **OU** de tout diplôme, titre ou certificat de fin d'étude du niveau de l'ensei
11. Habitations sociales du Roman Païs (HSRP) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée Générale du ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp011
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
jour de l'Assemblée Générale du ... ====== ==== Titre complet ==== * 11. Habitations sociales du Roman ... e les deux autres représentants seront désignés à titre d'observateurs et assisteront en vidéo conférence
Rue Sablonnière - Division d'un bien sans permis d'urbanisation - Rétrocession des trottoirs - Approbation du projet d'acte @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp023
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ans un délai de trois mois, le demandeur cédera à titre gratuit, quitte et libre de toute charge et sans ... epris sur le plan est destiné à être rétrocédé, à titre gratuit, à la commune de Rebecq tel que le prévoi
8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp008
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
n de soutien dans le cadre de la ... ====== ==== Titre complet ==== * 8. Subsides aux associations 2020 ... plémentaire de 300€ pourrait leur être attribué à titre de projet spécial pour 2020. 4/ Doublement des su
8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp008
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
n de soutien dans le cadre de la ... ====== ==== Titre complet ==== * 8. Subsides aux associations 2020 ... plémentaire de 300€ pourrait leur être attribué à titre de projet spécial pour 2020. 4/ Doublement des su
15. Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) - Assemblée générale ordinaire du 22 ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
semblée générale ordinaire du 22 ... ====== ==== Titre complet ==== * 15. Intercommunale de mutualisatio
31. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 12 périodes du salaire d'un(e) enseignant(e) primaire ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
e d'un(e) enseignant(e) primaire ... ====== ==== Titre complet ==== * 31. Enseignement - année scolaire
30. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 28 périodes du salaire d'un(e) maître spécial de néerlandais ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
e) maître spécial de néerlandais ... ====== ==== Titre complet ==== * 30. Enseignement - année scolaire
25. Marché de travaux - placement de stores dans les écoles à Bierghes et aux "tourterelles" à Quenast - approbation des ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
les" à Quenast - approbation des ... ====== ==== Titre complet ==== * 25. Marché de travaux - placement
23. Marché de fournitures - acquisition d'un camion balayeuse de voirie auto-aspirante - approbation des conditions et du mode ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
bation des conditions et du mode ... ====== ==== Titre complet ==== * 23. Marché de fournitures - acquis
22. Projet de construction d'une tribune pour la Royale Union Sportive Rebecquoise (RUSR) - accord de principe quant à l'octroi ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ord de principe quant à l'octroi ... ====== ==== Titre complet ==== * 22. Projet de construction d'une t
17. Intercommunale sociale du Brabant wallon (ISBW) - Assemblée générale du 21 juin 2021 - Approbation des points portés à ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Approbation des points portés à ... ====== ==== Titre complet ==== * 17. Intercommunale sociale du Brab
16. Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques (Igretec) - Assemblée générale ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
s (Igretec) - Assemblée générale ... ====== ==== Titre complet ==== * 16. Intercommunale pour la gestion
4. Subsides aux associations 2020 - Proposition de modification de répartition suite à la complétude des dossiers. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
plémentaire de 300€ pourrait leur être attribué à titre de projet spécial pour 2020. ---- /* ==== Délib
14. Innovation en Brabant wallon (inBW) - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points portés à ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Approbation des points portés à ... ====== ==== Titre complet ==== * 14. Innovation en Brabant wallon (
12. Holding communal SA - en liquidation - Assemblée générale du 30 juin 2021 @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Modification au règlement de circulation routière - Création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Madame Justine Fulco - motion pour la Maison des Jeunes « Point de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 25 ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise pour information. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Marché de travaux - PIC 2019-2021 - égouttage et réaménagement des rues Docteur Colson, des cendres et du chemin du stoquois ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Marché travaux - construction d'un terrain de padel couvert et couverture du terrain existant - approbation des conditions ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Recrutement - service Aménagement du Territoire - agent niveau D4 ou D6 - gestionnaire de dossiers d'Urbanisme - Temps ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp035
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Règlement relatif aux conditions de location des salles communales - Facturation concernant l'enlèvement de sacs poubelles ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques (Igretec) - Assemblée générale ordinaire ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Modification au règlement de circulation routière - Création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Acquisition pour cause d'utilité publique - Terrains agricoles sis Rue de Bierghes - extension du cimetière de Wisbecq @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement de deux agents statutaires de niveau D1 - chauffeurs disposant d'un ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau D1 menuisier - temps plein - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Taxe sur l'exploitation des carrières - non levée partielle et taxe complémentaire pour l'exercice 2022 - approbation par la ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Zone d'aménagement Communal Concerté (ZACC) du Chenois - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local (SOL) - Demande de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Innovation en Brabant wallon (inBW) - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Approbation des points portés à ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Marché de services - entretien d'espaces publics (désherbage, tailles...) 2022 - approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Taxe sur l'exploitation des carrières et leurs dépendances 2022 - non levée partielle et levée d'une taxe complémentaire @wbr:cmnrebecq:meet:2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Philippe Hauters - proposition d'adhésion à l'application « ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - sécurisation de la Rue du Buchot - placement de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - réservation de la circulation à la circulation locale ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Délimitation du domaine public - Chemin du Croly n°21-23-25-27 - jardinets à front de voirie - décision de principe @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Tennisland Rebecq - convention relative à la construction d'un second terrain de padel et à la couverture du terrain ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Marché de fournitures- achats de modules pour l'aire de jeux sur le site du ballodrome- approbation des conditions et du ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Marché de fournitures - acquisition d'un silo de sel pour la régie technique - approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<div id="footer-mentions">&copy; REBECQ 2010 - Design by <a href="http://www.atdesign.be" class="atdesign" ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp077
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<div id="right"><a href="view_pages-87-actualites.html"><img src="images/box-actus.gif" class="img-bloc-accroche"></a><a ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp046
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<a href="/userfiles/files/Note%20de%20pr%C3%A9sentation%2019%20mai%202020.pdf" target="_blank">Téléchargez la note de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp041
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp039
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp037
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp034
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Plan de Cohésion sociale - Commission d'accompagnement - désignation des représentants communaux et d'observateurs. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<a href="/userfiles/files/Note%20de%20pr%C3%A9sentation%2019%20mai%202020.pdf" target="_blank">Téléchargez la note de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp041
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Marché de services - location et acquisition de vêtements de travail pour le service travaux 2021-2022-2023 - approbation ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Marché de services - désignation d'un bureau d'études - déconstruction de l'église Saint-Martin de Bierghes - approbation ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Marché de services- désignation d'un bureau d'études - infrastructures sanitaires et de convivialité - RUS - suivi de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Centre culturel de Rebecq - Situation, compte et bilan de l'année 2019 - Projet de budget 2020 et Bilan moral 2019 - Prise ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Comité de suivi des Carrières de Quenast - désignation d'un représentant du Conseil communal en remplacement de Mme Sophie ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. COVID-19 - réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<div id="footer-mentions">&copy; REBECQ 2010 - Design by <a href="http://www.atdesign.be" class="atdesign" ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp077
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<div id="right"><a href="view_pages-87-actualites.html"><img src="images/box-actus.gif" class="img-bloc-accroche"></a><a ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp046
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp039
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp037
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp034
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Plan de Cohésion sociale - Commission d'accompagnement - désignation des représentants communaux et d'observateurs. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Dimitri Legasse - motion condamnant l'agression de l'Ukraine par ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Outils de la page

  • Afficher la page
  • Anciennes révisions
  • Liens de retour
  • Tout plier/déplier
  • Haut de page
Sauf mention contraire, le contenu de ce wiki est placé sous les termes de la licence suivante : CC Attribution-Share Alike 4.0 International
CC Attribution-Share Alike 4.0 International Donate Powered by PHP Valid HTML5 Valid CSS Driven by DokuWiki