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Kingersheim, conseil municipal du mercredi 09 février 2022 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
=== * [[.:sp001:start|1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021]] * ++ Votes
None, conseil municipal du mercredi 16 mars 2022 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-03-16t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
=== * [[.:sp001:start|1. Approbation du procès-verbal de la séance du 9 février 2022]] * ++ Votes c
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
er 2022 à 18h30]] ====== 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021 ====== ===== D
5. Demande de subvention 2022 : dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et dotation d’équipement des territoires ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
proposé au Conseil communal d'approuver le procès-verbal de la séance du Conseil communal précédent (séanc
16. Divers et communication @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
= */ ==== Projet de délibération ==== Le procès-verbal de la séance antérieure est approuvé à l'unanimit
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 9 février 2022 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-03-16t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
rs 2022 à 18h30]] ====== 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 9 février 2022 ====== ===== Doc

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