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====== commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 16 mars 2020 ======
Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.
Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be
====== Co-construction Pirate ======
{{.:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&72 |}}
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du lundi 16 mars 2020 à 19h30 \\
Maison communale - [[http://goo.gl/maps/5DtIR|Place communale, 3 - 1320 Beauvechain]]
__ORDRE DU JOUR__
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==== Séance publique : ====
* [[.:sp001:start|1. Budget pour l'exercice 2020 - Communication de la décision de l'autorité de tutelle du 11 février 2020.]]
* [[.:sp002:start|2. Règlement général relatif à l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux règlements taxes ...]]
* [[.:sp003:start|3. ATL - Commission Communale de l'Accueil - Procès-verbal de la réunion du 20 janvier 2020 - Communication de la délibération ...]]
* [[.:sp004:start|4. Acquisition d'un lave-vaisselle professionnel pour l'école de La Bruyère (urgence impérieuse). Attribution du marché. ...]]
* [[.:sp005:start|5. Finances - Emprunts destinés au financement partiel du programme extraordinaire de l'exercice 2020 - Consultation de marché ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
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++
* [[.:sp006:start|6. Plaines communales de vacances - Renouvellement de l'agrément Centres de vacances 2020 - 2022.]]
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* [[.:sp007:start|7. Plaines communales de vacances 2020 - Dispositions générales]]
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* Pour
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* [[.:sp008:start|8. Activités communales de vacances - Semaine sur le thème du Bien-Être et Urban stage du 17 au 21 août 2020 - Dispositions ...]]
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* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp009:start|9. Plan de Cohésion sociale 2020-2025 - Modification du plan.]]
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* Pour
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++
* [[.:sp010:start|10. PCS 2020-2025 - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature.]]
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* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp011:start|11. Aînés - Reconduction de la convention cours de gym-douce pour les 65ans et plus.]]
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* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp012:start|12. Aînés - Convention de collaboration entre la Commune de Beauvechain et le Service d'Aide aux familles et aux personnes ...]]
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* Pour
* Contre
* Abstention
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* [[.:sp013:start|13. Intégration à la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation des statuts et du contrat-programme 2019-2021 - ...]]
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* Pour
* Contre
* Abstention
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* [[.:sp014:start|14. Mise à disposition d'un milieu d'accueil pour enfants pour une accueillante salariée de l'ISBW - Convention d'occupation ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
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* [[.:sp015:start|15. Acquisition d'un tracteur-tondeuse. Approbation des conditions et du mode de passation.]]
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* [[.:sp016:start|16. IPFBW - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et ...]]
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* [[.:sp017:start|17. Conseiller en énergie - Rapport d'avancement final 2019 - Approbation.]]
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==== Séance à huis clos ====
* [[.:sp018:start|18. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Rapport - Prise de connaissance.]]
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* [[.:sp019:start|19. Personnel communal - Démission volontaire d'une employée statutaire pour une mise à la pension à la date du 1 er mars 2020 ...]]
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* Pour
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* [[.:sp020:start|20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
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* [[.:sp021:start|21. Enseignement - Prise de connaissance d'une maternité, d'une mesure d'écartement et d'une réaffectation à d'autres tâches au ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp022:start|22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26périodes/semaine du 20 janvier 2020 jusqu'au retour ...]]
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* Pour
* Contre
* Abstention
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* [[.:sp023:start|23. Enseignement - Institutrice primaire temporaire prioritaire - Perte d'une période/semaine à partir du 16 janvier 2020 - ...]]
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* Pour
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* Abstention
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* [[.:sp024:start|24. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 24périodes/semaine du 30 janvier 2020 jusqu'au retour de ...]]
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* [[.:sp025:start|25. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ...]]
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* [[.:sp026:start|26. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ...]]
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* Pour
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* [[.:sp027:start|27. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 ...]]
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* [[.:sp028:start|28. Enseignement - Admission au stage dans la fonction de directrice de l'école communale fondamentale de Beauvechain - Désignation.]]
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* Pour
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==== Source(s) ====
/* Début pour diffusion publique */
=== Document(s) ===
/* Documents begin */
* [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]]
=== Data ===
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/* Documents end */
/* Fin pour diffusion publique */
~~SHORTURL~~
==== Discussion générale ====
~~DISCUSSION~~