====== None, conseil communal du lundi 13 décembre 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? 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Plan de cohésion sociale - Education aux médias - Convention de partenariat avec l'asbl Media-Animation - Année 2022 - ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp004:start|4. Enfance - Adhésion au Creccide Asbl - Convention de partenariat 2022 -Approbation.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp005:start|5. Crèche - Contrat d'accueil - Approbation.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp006:start|6. Mobilité - Règlement-redevance relatif à l'occupation de boxs à vélos sur le territoire de la commune de Beauvechain - ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp007:start|7. Travaux - Energie - Gestionnaire de Réseau de Distribution d'électricité -Procédure de renouvellement - Désignation.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp008:start|8. Travaux - Energie - Gestionnaire de Réseau de Distribution de gaz -Procédure de renouvellement - Désignation.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp009:start|9. Travaux - Crèche - Acquisition d'un robot-coupe - Approbation de l'attribution et des conditions - Urgence impérieuse - ...]] * [[.:sp010:start|10. BRUTELE - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Approbation du point porté à l'ordre du jour ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp011:start|11. ORES Assets - Convocation à l'assemblée générale du 16 décembre 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour de ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp012:start|12. InBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp013:start|13. Programme Stratégique Transversal 2018-2024 - Evaluation à mi-législature -Prise d'acte.]] * [[.:sp014:start|14. Finances - Budget communal de l'exercice 2022 - Approbation.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp015:start|15. Affaires générales - Interpellation citoyenne (ROI : articles 67 à 72).]] ==== Séance à huis clos ==== * [[.:hc001:start|16. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 7 périodes/semaine avec effet au 08 novembre ...]] * [[.:hc002:start|17. Enseignement - Suppression de la désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - ...]] * [[.:hc003:start|18. Enseignement - Désignation d'un Maître de Philosophie et Citoyenneté 8 périodes/semaine avec effet au 09 novembre 2021, ...]] * [[.:hc004:start|19. Enseignement - Désignation d'un Maître de Philosophie et Citoyenneté (choix philosophique) du 18 novembre 2021, jusqu'au ...]] * [[.:hc005:start|20. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 6 périodes/semaine "Périodes ...]] * [[.:hc006:start|21. Enseignement - Fin de la désignation, avec effet au 21 novembre 2021, d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire ...]] * [[.:hc007:start|22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine avec effet au 22 ...]] * [[.:hc008:start|23. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine avec effet au 22 ...]] * [[.:hc009:start|24. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire 19 périodes/semaine avec effet au 22 novembre 2021, ...]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ === Document(s) === /* Documents begin */ * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2021-12-13T19-30_gCmnWbrBeauvechainAdm_seance_consCmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}} * {{2021-12-13T19-30_gCmnWbrBeauvechainAdm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}} * {{2021-12-13T19-30_gCmnWbrBeauvechainAdm_seance_consCmn_meet-titles-cnt.md|Contenu}} * {{2021-12-13T19-30_gCmnWbrBeauvechainAdm_seance_consCmn_meet-titles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~