/* Breadcrumbs begin */ [[:start|Accueil]] > [[..:..:..:start|Province du Brabant wallon]] > [[..:..:start|Braine-l'Alleud]] > [[..:start|Réunions]] /* Breadcrumbs end */ ====== Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be ====== Co-construction Pirate ====== **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 \\ Maison communale - Salle du Conseil (2e étage) [[http://goo.gl/maps/Z0mJV|Grand-Place Baudouin Ier, 3 à 1420 Braine-l'Alleud]] __ORDRE DU JOUR__ ===== Séance publique ===== * [[.:sp001:start|1. Communication relative à la validation des élections.]] * [[.:sp002:start|2. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités.]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp003:start|3. Prestations de serment.]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp004:start|4. Prise d’acte des désistements en vertu de l’article L1122-4 du C.D.L.D.]] * [[.:sp005:start|5. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants.]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp006:start|6. Prestations de serment des suppléants.]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp007:start|7. Ordre de préséance des conseillers.]] * [[.:sp008:start|8. Adoption du pacte de majorité.]] * [[.:sp009:start|9. Prestations de serment des membres du Collège communal.]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp010:start|10. Désignation des conseillers de l’Action sociale.]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp011:start|11. Personnel contractuel – Délégation de pouvoir au Collège communal.]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp012:start|12. Finances – Subsides – Délégation de pouvoir au Collège communal.]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp013:start|13. Cimetières – Octroi et renouvellement de concessions – Délégation de pouvoir au Collège communal.]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ /* Documents begin */ /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ==== Évaluation administrative ==== === Publicité active === ^ [[:faq:start#evaluation_administrative|Publicité de l’événement]] | | ^ Moyennes des 12 derniers mois | | === Publicité passive === ^ [[:faq:start#evaluation_administrative|Réponses aux demandes]] | | ^ Moyennes des 12 derniers mois | | ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~