====== None, conseil communal du mercredi 28 avril 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 \\ Visio-conférence \\ [[:faq:infoscore:start|Info-score]] [A[B[C[D[E] __ORDRE DU JOUR__ /* Topics list begin */ ==== Séance publique ==== * [[.:sp001:start|1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication.]] * [[.:sp002:start|2. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy. Compte pour l'exercice 2020 : décision.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp003:start|3. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy. Décisions prises par le Conseil de Fabrique et le Bureau des Marguilliers : ...]] * [[.:sp004:start|4. Église protestante évangélique (Braine-l'Alleud). Compte pour l'exercice 2020 : avis.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp005:start|5. Comptes annuels de la commune pour l'exercice 2020 : approbation.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp006:start|6. Budget communal de l'exercice 2021. Modification n° 1 (services ordinaire et extraordinaire) : décision.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp007:start|7. Collectes sélectives de déchets textiles. [Nouvelle] Convention avec l'A.s.b.l. TERRE : approbation.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp008:start|8. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 - Cession pour cause ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp009:start|9. Lotissement en onze lots d'un terrain sis Grand Chemin à 1440 Wauthier-Braine. Permis d'urbanisation [réf. : LAP4-2013.1] ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp010:start|10. Construction de quatre habitations unifamiliales mitoyennes rue Emile Vandervelde 25, 25/A, 25/B et 25/C à 1440 ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp011:start|11. [Nouveau] Règlement de travail du personnel enseignant : adoption.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp012:start|12. Coordination A.T.L. ("Accueil Temps Libre") subventionnée par l'O.N.E. (Office de la Naissance et de l'Enfance) - Programme ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ ==== Séance à huis clos ==== === Personnel enseignant === == Ratification de désignations à titre temporaire sur décisions du Collège communal == * [[.:hc001:start|13. Enseignante en qualité de maître de F.L.A. (Français Langue d'Apprentissage) dans une charge d'enseignement non vacante ...]] * [[.:hc002:start|14. Instituteur primaire en remplacements partiels de deux titulaires de classe.]] * [[.:hc003:start|15. Réduction des prestations (à mi-temps) d'une institutrice primaire nommée à titre définitif [congé pour prestations ...]] * [[.:hc004:start|16. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une deuxième charge [vacante] à mi-temps, avec effet au Ie' ...]] * [[.:hc005:start|17. Renonciation, d'une part, à sa qualité de "temporaire prioritaire" et, d'autre part, à sa nomination définitive auprès du ...]] * [[.:hc006:start|18. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une charge [vacante] à mi-temps, avec effet au 1er avril 2021 ...]] * [[.:hc007:start|19. Démission d'un maître spécial de morale nommé à titre définitif dans une charge partielle (7/24), à hauteur de 1/24, avec ...]] * [[.:hc008:start|20. Nomination à titre définitif d'un maître spécial de psychomotricité pour 7/26 complémentaires à la fraction de charge ...]] * [[.:hc009:start|21. Nomination à titre définitif d'un maître spécial d'éducation physique pour 2/24 complémentaires à la fraction de charge ...]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ === Document(s) === /* Documents begin */ * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2021-04-28T20-00_gCmnWbrBlchAdm_seance_consCmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}} * {{2021-04-28T20-00_gCmnWbrBlchAdm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}} * {{2021-04-28T20-00_gCmnWbrBlchAdm_seance_consCmn_meet-titles-cnt.md|Contenu}} * {{2021-04-28T20-00_gCmnWbrBlchAdm_seance_consCmn_meet-titles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~