====== None, conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? 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Adoption du rapport (pour 2021) sur - l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la commune et le Centre ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp005:start|5. Présentation, par le Collège communal, du rapport sur l'administration et la situation des affaires de la commune pour ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp006:start|6. Zone de police Ouest Brabant wallon (budget 2022 - recettes). - Détermination du pourcentage de la participation de chacune ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp007:start|7. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2022, avec le rapport de la commission d'avis composée du Président, ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp008:start|8. Vote du budget communal pour l'exercice 2022.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp009:start|9. Sanctions administratives communales. Convention conclue avec la Province du Brabant wallon fixant les modalités de recours ...]] * [[.:sp010:start|10. Règlement portant octroi et fixation du montant des primes communales aux couples jubilaires : adoption.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp011:start|11. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre ("ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport ...]] * [[.:sp012:start|12. Accueil extrascolaire organisé en partenariat avec l'I.S.B.W. (Intercommunale Sociale du Brabant Wallon) - Convention pour ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp013:start|13. [Nouvelle] convention entre la Commune et in BW portant sur la collecte et la valorisation des bâches agricoles: approbation.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp014:start|14. Voirie communale. Plan d'investissements 2019-2021 subventionné par la Wallonie - Projet n° 1 : Amélioration de l'Avenue ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp015:start|15. Grosse réparation du bus scolaire. Dépense engagée en urgence par le Collège communal en l'absence de crédits appropriés ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ ==== Séance à huis clos ==== * [[.:hc001:start|16. Administration communale - Service du secrétariat général - Renforcement du personnel par l'adjonction d'un agent ...]] === Personnel enseignant - Ratification de désignations à titre temporaire sur décisions du Collège communal === * [[.:hc002:start|17. Étudiante d'École Normale (bac 3) en qualité d'institutrice primaire à l'implantation de Noucelles (en remplacement d'une ...]] * [[.:hc003:start|18. Institutrice primaire en remplacement d'une titulaire de classe absente pour raison médicale à l'implantation de ...]] * [[.:hc004:start|19. Instituteur primaire en remplacement partiel (mi-temps) d'une titulaire de classe absente pour raison médicale à ...]] * [[.:hc005:start|20. Étudiante d'École Normale (bac 3) en qualité d'institutrice maternelle à l'implantation de Wauthier-Braine (en remplacement ...]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ === Document(s) === /* Documents begin */ * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2021-12-22T20-00_gCmnWbrBrainelechateauAdm_seance_consCmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}} * {{2021-12-22T20-00_gCmnWbrBrainelechateauAdm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}} * {{2021-12-22T20-00_gCmnWbrBrainelechateauAdm_seance_consCmn_meet-titles-cnt.md|Contenu}} * {{2021-12-22T20-00_gCmnWbrBrainelechateauAdm_seance_consCmn_meet-titles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~