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====== Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 23 novembre 2020 ======
Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.
Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be
====== Co-construction Pirate ======
{{.:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&72 |}}
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du lundi 23 novembre 2020 à 19h30 \\
[[https://www.facebook.com/communedebeauvechain|Vidéoconference]]
__ORDRE DU JOUR__
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==== Séance publique ====
* [[.:sp001:start|1. COVID 19 - Communication.]]
* [[.:sp002:start|2. Informatique - Acquisition de licences Microsoft Office pour 9 ordinateurs portables des services administratifs - Urgence - ...]]
* [[.:sp003:start|3. Enseignement - Extension du Wifi dans les deux implantations communales - Urgence - Communication de la délibération du ...]]
* [[.:sp004:start|4. CPAS - Exercice 2020 - Modification budgétaire n° 2 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp005:start|5. Finances - Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Règlement 2021 - Approbation.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp006:start|6. Finances - Taxe communale sur la distribution d'écrits publicitaires non adressés - Exercices 2021 à 2025 - Approbation.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp007:start|7. Finances - Location d'un distributeur automatique de masques - Prolongation de la convention de mise à disposition - ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp008:start|8. Logements IPBw - Convention cadre de partenariat entre 1TPB, la commune de Beauvechain et le CPAS de Beauvechain en matière ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp009:start|9. IMIO - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 09 décembre 2020 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp010:start|10. ISBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2020 - Approbation des points portés à l'ordre du jour ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp011:start|11. Permis unique n° 24 - L U D A P H A R SPRL - Construction d'un ensemble mixte de commerces, logements, résidence seniors, ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
==== Séance à huis clos ====
* [[.:sp012:start|12. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 1 période/semaine d'un maître de psychomotricité, 5 ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp013:start|13. Enseignement - Désignation d'un maître d'éducation physique 2 périodes/semaine - Périodes de reliquats - Encadrement ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp014:start|14. Enseignement - Désignation d'une maîtresse de psychomotricité 2 périodes/semaine - Périodes de reliquats - Encadrement ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp015:start|15. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse de psychomotricité 7 ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp016:start|16. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle d'un maître d'éducation physique et de psychomotricité ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp017:start|17. Enseignement - Désignation d'un maître d'éducation physique temporaire 8 périodes/semaine et de psychomotricité 5 ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp018:start|18. Enseignement - Désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire 12 périodes/semaine du 12 au 29 novembre 2020, ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp019:start|19. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle 9 périodes/semaine du 28 au 30 octobre 2020 en remplacement de la ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
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==== Source(s) ====
/* Début pour diffusion publique */
=== Document(s) ===
/* Documents begin */
* [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]]
=== Data ===
* {{2020-11-23T19-30_gCmnWbrBvcAdm_seance_consCmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}}
* {{2020-11-23T19-30_gCmnWbrBvcAdm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}}
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/* Documents end */
/* Fin pour diffusion publique */
~~SHORTURL~~
==== Discussion générale ====
~~DISCUSSION~~