====== None, conseil communal du lundi 31 mai 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be ====== Co-construction Pirate ====== {{wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 31 mai 2021 à 20h00 \\ Visio-conférence \\ [[:faq:infoscore:start|Info-score]] [A[B[C[D[E] __ORDRE DU JOUR__ /* Topics list begin */ ==== Séance publique ==== * [[.:sp001:start|1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26/04/2021]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp002:start|2. Communications]] === AFFAIRES GÉNÉRALES === * [[.:sp003:start|3. Fabrique d'église Saint Bavon de Chaumont - Compte de l'exercice 2020 - Approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp004:start|4. Fabrique d’église Saint Bavon de Chaumont - Modification budgétaire N°1 du budget 2021 - Approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp005:start|5. Fabrique d'église Saint-Martin de Dion-le-Val - Compte de l'exercice 2020 - Approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp006:start|6. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Compte de l'exercice 2020 - Approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp007:start|7. Fabrique d'église Sainte Catherine de Bonlez - Compte de l'exercice 2020 - Approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp008:start|8. Fabrique d'église Saint-Etienne de Corroy-le-Grand - Compte de l'exercice 2020 - Approbation.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp009:start|9. Fabrique d’église Notre-Dame de Dion-le-Mont - Composition du Conseil de fabrique - Elections 2021 - Prise d’acte]] * [[.:sp010:start|10. Fabrique d’église St-Bavon de Chaumont - Composition du Conseil de fabrique et Bureau des Marguilliers - Elections 2021 - ...]] * [[.:sp011:start|11. ORES - Convocation à l’assemblée générale du 17 juin 2021 - LLN - Approbation du point à l'ordre du jour]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp012:start|12. ISBW - Convocation à l'assemblée générale du 21 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp013:start|13. InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du mercredi 23 juin 2021 - 18h30 - LLN - Approbation des points à l'ordre du jour]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp014:start|14. IPFBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Approbation du point de l'ordre du jour]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp015:start|15. IMIO - Convocation à l'Assemblée Générale Ordinaire virtuelle du 22 juin 2021 - Approbation des points de l'ordre du jour]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp016:start|16. Administration générale - Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons et avantages en ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp017:start|17. Immobilier - Vente partie parcelle rue Folle France]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp018:start|18. Ancienne Ecole de Gistoux - GIM promesse de mise en oeuvre du permis modificatif - désistement d'instance du recours en ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp019:start|19. Immobilier - Voirie communale - Acte de constat de création de voirie - Sentier Colline des Sources]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp020:start|20. Immobilier - Cession d'une bande de terrain rue Fonds Delvaux - modification du projet d'acte]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp021:start|21. Immobilier - Prescription Acquisitive au profit de Monsieur Denis - Jardin de l'immeuble sis rue de la Cure, 1 - Partie de ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp022:start|22. RCA - Adaptation Plan d'entreprise 2021-2025]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === BUDGET ET FINANCES === * [[.:sp023:start|23. RCA - Plan d'entreprise 2021-2025 - Budget communal exercice 2021 - Attribution d'une subvention supérieure à 25.000,00 euros]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp024:start|24. Finances communales - RCA - Emprunt - Octroi d'une garantie]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp025:start|25. Finances communales - contrôle de caisse - T1/2021]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp026:start|26. Finances communales - comptes de l'exercice 2020]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp027:start|27. Approbation des comptes 2020 du CPAS]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === ENSEIGNEMENT - ATL === * [[.:sp028:start|28. Enseignement - Déclaration des emplois vacants au 15/04/2021 pour l'année scolaire 2021- 2022 - Ratification.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === TRAVAUX === * [[.:sp029:start|29. Marché de services: Mission d'auteur de projet et de coordination sécurité - Etude de la création d'une infrastructure de ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp030:start|30. Wallonie Cyclable - IPFBW - Marché public pour l'audit de la politique cyclable - Adhésion]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp031:start|31. PIC 2019-2021 - Remise en état de la voirie rue Arsène Matton - Approbation du projet (conditions et mode de passation du ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp032:start|32. Service technique: vente de 4 véhicules]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp033:start|33. PIC 2019-2021 - Aménagement de parkings aux abords de l’église de Corroy-le-Grand avec cheminement piéton sécurisé vers ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp034:start|34. Appel à projets 2021 - Province du Brabant wallon - Subventionnement des Communes du Brabant wallon - Ratification de la ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp035:start|35. Appel à projets SPW "Communes pilotes Wallonie cyclable" - Constitution du Comité de suivi du plan WaCy 2020-21]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === QUESTIONS - RÉPONSES === * [[.:sp036:start|36. Questions - Réponses]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ ==== Séance à huis clos ==== === AFFAIRES GÉNÉRALES === * [[.:hc001:start|37. Centre culturel - Nomination d'un nouveau membre au CA en remplacement d'un membre démissionnaire]] === BUDGET ET FINANCES === * [[.:hc002:start|38. Personnel communal - Directeur financier - Demande de cumul d'activités professionnelles]] === ENSEIGNEMENT - ATL === * [[.:hc003:start|39. Nomination dans la fonction d'institutrice primaire, à raison d'un temps plein (24/24e) avec effet au 1er avril 2021 - ...]] * [[.:hc004:start|40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : disponibilité pour convenance ...]] * [[.:hc005:start|41. Nomination dans la fonction d'institutrice maternelle, à raison d'un mi-temps (13/26e) avec effet au 1er avril 2021 - ...]] * [[.:hc006:start|42. Nomination à titre définitif d'une institutrice maternelle à raison de 13 périodes/semaine supplémentaires (second ...]] * [[.:hc007:start|43. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ...]] * [[.:hc008:start|44. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...]] * [[.:hc009:start|45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : disponibilité pour convenance ...]] * [[.:hc010:start|46. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...]] * [[.:hc011:start|47. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...]] * [[.:hc012:start|48. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : mise en disponibilité pour cause ...]] * [[.:hc013:start|49. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...]] * [[.:hc014:start|50. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur ...]] * [[.:hc015:start|51. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...]] * [[.:hc016:start|52. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire, à titre ...]] * [[.:hc017:start|53. Nomination dans la fonction de maître de philosophie et citoyenneté, à raison de 01/24 période/semaine avec effet au 1er ...]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ === Document(s) === /* Documents begin */ * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn_meet-info-score.png?linkonly&direct&18|Présentation inconnue}} * {{wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn_meet-logo-score.png?linkonly&direct&18|Présentation inconnue}} * {{wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}} * {{wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}} * {{wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn_meet-titles-cnt.md|Contenu}} * {{wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn_meet-titles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~