====== None, conseil communal du samedi 25 janvier 2020 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 \\ Visio-conférence \\ [[:faq:infoscore:start|Info-score]] __ORDRE DU JOUR__ /* Topics list begin */ ==== Séance publique ==== === PROCES-VERBAL === * [[.:sp001:start|1. APPROBATION PROCES-VERBAL]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === INTERCOMMUNALES / ASSOCIATIONS === * [[.:sp002:start|2. IPB - Désignation de Délégués aux Assemblées générales : décision ENVIRONNEMENT]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp003:start|3. ENERGIE - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution - sélection du candidat]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp004:start|4. DECHETS - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte - Convention : approbation MOBILITE]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp005:start|5. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE-Zone réservée plateau du Chenoy : approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === GRH === * [[.:sp006:start|6. Règlement de travail - Annexe relative au télétravail : approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp007:start|7. Statut pécuniaire - Modification : approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp008:start|8. Statut administratif- Modifications : approbation ENSEIGNEMENT]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp009:start|9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === REGLEMENTS === * [[.:sp010:start|10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === POINTS A LA DEMANDE DE CONSEILLERS === * [[.:sp011:start|11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === INTERPELLATIONS === * [[.:sp012:start|12. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL]] ==== Séance à huis clos ==== === GRH === * [[.:hc001:start|13. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification]] * [[.:hc002:start|14. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification]] * [[.:hc003:start|15. OUVRIER QUALIFIE Dl : Changement d'échelle barémique - ratification]] * [[.:hc004:start|16. OUVRIER MANOEUVRE El : Changement d'échelle barémique - ratification]] * [[.:hc005:start|17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de ...]] * [[.:hc006:start|18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS ...]] * [[.:hc007:start|19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à ...]] * [[.:hc008:start|20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein ...]] * [[.:hc009:start|21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ...]] * [[.:hc010:start|22. PUÉRICULTRICE D2 AU SEIN DE LA CRÈCHE COMMUNALE - Démission de sa fonction : prise d'acte]] * [[.:hc011:start|23. Infirmière Bl au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information ENSEIGNEMENT]] * [[.:hc012:start|24. Maître temporaire de religion catholique - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification]] * [[.:hc013:start|25. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (7 périodes) ...]] * [[.:hc014:start|26. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification]] * [[.:hc015:start|27. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification]] * [[.:hc016:start|28. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (6 périodes) ...]] * [[.:hc017:start|29. Institutrice maternelle définitive - Mise à la pension pour inaptitude physique au 1er novembre 2021 : ratification]] * [[.:hc018:start|30. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (20 périodes) ...]] * [[.:hc019:start|31. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ...]] * [[.:hc020:start|32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 ...]] * [[.:hc021:start|33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise et Maitre temporaire de langue moderne -Modification de la ...]] * [[.:hc022:start|34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) ...]] * [[.:hc023:start|35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...]] * [[.:hc024:start|36. Maître temporaire de morale - Modification de la désignation à partir du 1er octobre 2021 : ratification]] * [[.:hc025:start|37. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ...]] * [[.:hc026:start|38. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ...]] * [[.:hc027:start|39. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification]] * [[.:hc028:start|40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la ...]] * [[.:hc029:start|41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...]] * [[.:hc030:start|42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...]] * [[.:hc031:start|43. Institutrice maternelle temporaire - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur (13 périodes) : ratification]] * [[.:hc032:start|44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 ...]] * [[.:hc033:start|45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 ...]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ === Document(s) === /* Documents begin */ * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2020-01-25T20-15_gCmnWbrCourtsaintetienneAdm_seance_consCmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}} * {{2020-01-25T20-15_gCmnWbrCourtsaintetienneAdm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}} * {{2020-01-25T20-15_gCmnWbrCourtsaintetienneAdm_seance_consCmn_meet-titles-cnt.md|Contenu}} * {{2020-01-25T20-15_gCmnWbrCourtsaintetienneAdm_seance_consCmn_meet-titles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~