====== None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 ======
Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.
Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be
====== Co-construction Pirate ======
{{.:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}}
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 \\
Espace culturel Nethen salle de réunion[[https://s.42l.fr/dcr8GxWr|Place de Trementines, 1 à 1390 Grez-Doiceau]] \\
[[:faq:infoscore:start|Info-score]]
__ORDRE DU JOUR__
/* Topics list begin */
==== Séance publique ====
* [[.:sp001:start|00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 21 décembre 2021) et procès-verbal réunion conjointe Conseil communal et Conseil de ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
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* [[.:sp002:start|01. Administration générale - Démission d'une Conseillère communale - Prise d'acte.]]
* [[.:sp003:start|02. Administration générale - Installation d'un Conseiller - Prestation de serment.]]
* [[.:sp004:start|03. Administration générale - Remplacement d'une Conseillère de police - Prise d'acte.]]
* [[.:sp005:start|04. Administration générale » Affaires sociales - Prime d'intervention annuelle pour incontinence -Approbation.]]
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* [[.:sp006:start|05. Administration générale - Sanctions administratives communales - Convention type fixant les modalités de recours aux ...]]
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* [[.:sp007:start|06. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Nethen - Budget 2022 - Approbation. 07- Cultes - Fabrique d'Eglise Saints ...]]
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* [[.:sp008:start|08. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ...]]
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* [[.:sp009:start|09. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ...]]
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* [[.:sp010:start|10. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - Octroi de primes communales pour l'aménagement ou l'entretien de ...]]
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* [[.:sp011:start|11. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - octroi de primes communales pour la mise en place de dispositifs ...]]
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* [[.:sp012:start|12. Environnement - Demande de subside du Contrat de Rivière Dyle-Gette pour un projet d'installation de paniers végétalisés ...]]
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* [[.:sp013:start|13. Finances publiques - Règlements-taxes et redevances - Approbations - Prises d'acte.]]
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* [[.:sp014:start|14. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ...]]
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* [[.:sp015:start|15. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ...]]
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* [[.:sp016:start|16. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ...]]
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* [[.:sp017:start|17. Travaux publics - (TP2021/083) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Remplacement des châssis de ...]]
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* [[.:sp018:start|18. Travaux publics (TP2022/031'} Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Réfection d'un tronçon de la ...]]
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* [[.:sp019:start|19. Travaux publics - Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau ...]]
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* [[.:sp020:start|20. Travaux publics - Renouvellement de la désignation d'un gestionnaire de réseau de distribution de d'électricité sur le ...]]
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* [[.:sp021:start|21. Travaux publics - Renouvellement de la désignation d'un gestionnaire de réseau de distribution de gaz sur le territoire ...]]
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* [[.:sp022:start|22. Travaux publics (TP2020/114) Marché public de travaux : PIC19-21/04 Aménagement de trottoirs rue de Hamme-Mille - ...]]
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==== Séance à huis clos ====
* [[.:hc001:start|01. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Désignations temporaires - Prise d'acte.]]
* [[.:hc002:start|02. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande d'annulation de congé réversible pour prestations réduites ...]]
/* Topics list end */
==== Source(s) ====
/* Début pour diffusion publique */
=== Document(s) ===
/* Documents begin */
* [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]]
=== Data ===
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/* Documents end */
/* Fin pour diffusion publique */
~~SHORTURL~~
==== Discussion générale ====
~~DISCUSSION~~