====== Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 31 août 2021 ======
Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.
Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be
====== Co-construction Pirate ======
{{.:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}}
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du mardi 31 août 2021 à 20h00 \\
Visio-conférence \\
[[:faq:infoscore:start|Info-score]]
__ORDRE DU JOUR__
/* Topics list begin */
==== Séance publique ====
* [[.:sp001:start|1. Urbanisme ; Cession bande de terrain - Rue de la Villa Romaine à Jodoigne - Approbation du projet d'acte]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp002:start|2. Urbanisme ; Don d'un terrain à la Ville - M. VANDERMOLEN - Avenue Fernand Charlot - Section G n°533B - Approbation du projet ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp003:start|3. Travaux ; F. 48779 - Marché de travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Travaux de rénovation et ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp004:start|4. Travaux ; F.48711 - Marché de travaux - Fonds Régional d'investissement communal 2019- 2021 - Réfection de la rue des ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp005:start|5. Travaux ; F.48761 - Marché de travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Aménagement de la rue du ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp006:start|6. Travaux ; F.48777 - Marché de travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Réfection de la Rue ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp007:start|7. Environnement ; Marché de travaux - Piste cyclable Lathuy - Jodoigne (contournement) - Approbation des conditions et du mode ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp008:start|8. Environnement ; Marché de Travaux - Travaux cyclables rue Notre Dame à Piétrain - Approbation des conditions et du mode de ...]]
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* Pour
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* Abstention
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* [[.:sp009:start|9. Environnement ; Demande de subside du Contrat de Rivière Dyle-Gette pour un projet d'installation de paniers végétalisés sur ...]]
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* Pour
* Contre
* Abstention
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* [[.:sp010:start|10. Marchés publics ; Marché de fournitures - Achat d'un camion porte conteneur d'occasion - Approbation des conditions et du ...]]
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* Pour
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* Abstention
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* [[.:sp011:start|11. Marchés publics ; Marché de services - Désignation d'un opérateur en vue de mettre en place et organiser un achat groupé ...]]
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* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp012:start|12. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Georges-Saint-Gabriel - Compte de l'exercice 2020 - Décision exécutoire par expiration ...]]
* [[.:sp013:start|13. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Rémy de Saint-Remy-Geest - Compte de clerc à maître et quitus - Information et prise de ...]]
* [[.:sp014:start|14. Finances ; Pour information - Budget de l'exercice 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°02 - ...]]
* [[.:sp015:start|15. Finances ; Pour information - Compte communal de l'exercice 2020 - Approbation par les Autorités de tutelle]]
* [[.:sp016:start|16. G.R.H. ; Déclaration des emplois vacants au 15 avril 2021 - Décision]]
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* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp017:start|17. Gestion de projets ; Bodycams - Zone de Police Brabant Wallon Est - Protection de la vie privée - Analyse d'impact - ...]]
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* Pour
* Contre
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* [[.:sp018:start|18. Gestion de projets ; Convention de collaboration entre le Centre Provincial d'Enseignement fondamental de Jodoigne et les ...]]
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* [[.:sp019:start|19. Développement économique ; Règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités foraines et des ...]]
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* [[.:sp020:start|20. Développement économique ; Règlement redevance pour l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et de ...]]
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* [[.:sp021:start|21. Développement économique ; Soutien couvertures et chauffages des terrasses jodoignoises 2020-2021 II]]
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* Pour
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* Abstention
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* [[.:sp022:start|22. Sports ; Demande de subside du club de football de Mélin pour la transformation de l'éclairage autour de leur infrastructure]]
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* [[.:sp023:start|23. Sports ; Présentation et validation du rapport du Réviseur d'Entreprise pour l'année comptable 2020 de la RCA]]
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* Pour
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==== Séance à huis clos ====
* [[.:hc001:start|24. G.R.H. ; Information - Personnel communal - Liste des engagements, démission et licenciement]]
* [[.:hc002:start|25. G.R.H. ; Désignation d'un(e) Coordinateur(trice) du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - ...]]
* [[.:hc003:start|26. G.R.H. ; Désignation d'un agent APE assistant(e) à l'instituteur(trice) maternel(le) à l'implantation de Piétrain - Ratification]]
* [[.:hc004:start|27. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification ]]
/* Topics list end */
==== Source(s) ====
/* Début pour diffusion publique */
=== Document(s) ===
/* Documents begin */
* [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]]
=== Data ===
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/* Documents end */
/* Fin pour diffusion publique */
~~SHORTURL~~
==== Discussion générale ====
~~DISCUSSION~~