====== Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 28 septembre 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 \\ Visio-conférence \\ [[:faq:infoscore:start|Info-score]] __ORDRE DU JOUR__ /* Topics list begin */ ==== Séance publique ==== * [[.:sp001:start|1. Urbanisme ; Cession bande de terrain - Rue de la Villa Romaine à Jodoigne - Approbation du projet d'acte]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp002:start|2. Travaux ; F.49548 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp003:start|3. Travaux ; F.49538 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp004:start|4. Travaux ; F.49542 - Règlement complémentaire de circulation routière - Création de lignes jaunes discontinues - Rue de la ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp005:start|5. Travaux ; F.49551 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp006:start|6. Travaux ; F.49554 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp007:start|7. Travaux ; F.49487 - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Rue du Bois Bastinne ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp008:start|8. Travaux ; F.49152 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp009:start|9. Environnement ; Connexion de la piste cyclable Lathuy-Jodoigne (chemin N°23) au contournement - Avenant aux travaux sur une ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp010:start|10. Environnement ; POLLEC 2021 - Projet supra communal de l'Intercommunale du Brabant wallon - Thermographie des communes par ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp011:start|11. Environnement ; Ratification des conventions avec la Province du Brabant wallon pour des aménagements cyclables sur le ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp012:start|12. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Laurent de Dongelberg - Budget de l'exercice 2022 - Réformation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp013:start|13. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Médard de Jodoigne - Budget de l'exercice 2022 - Approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp014:start|14. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Médard de Jodoigne - Modification budgétaire n° 01 de l'exercice 2021 - Approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp015:start|15. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Rémy de Saint-Remy-Geest - Modification budgétaire n°01 de l'exercice 2021 - Approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp016:start|16. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Rémy de Saint-Rémy-Geest - Budget de l'exercice 2022 - Approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp017:start|17. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Barthélemy de Zétrud-Lumay - Budget de l'exercice 2022 - Réformation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp018:start|18. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Lambert de Jodoigne - Budget de l'exercice 2022 - Réformation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp019:start|19. Finances ; Fabrique d'Eglise Sainte Marie de Sainte-Marie-Geest - Budget de l'exercice 2022 - Approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp020:start|20. Finances ; Subside au Service D'Action En Milieu Ouvert Jeun'Est ASBL - Décision]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp021:start|21. Direction générale ; CPAS - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp022:start|22. Direction générale ; Budget du CPAS pour l'exercice 2021 - Modifications budgétaires ordinaires et extraordinaires n°2 - ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp023:start|23. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Ouverture de crédit par la RCA Plaine de la Gadale pour le financement de la ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp024:start|24. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021- Volet 2 - Projet]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp025:start|25. Gestion de projets ; Moulin de Zétrud-Lumay]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp026:start|26. Population - Etat-civil ; Règlement relatif au contrôle du domicile - Procédure d'inscription et de radiation d'office et ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp027:start|27. Cohésion Sociale ; Convention avec le Ros'eau - Avenant]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ ==== Séance à huis clos ==== * [[.:hc001:start|28. G.R.H. ; Désignation d'une graduée spécifique en comptabilité - Ratification]] * [[.:hc002:start|29. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans des emplois non vacants - Ratification]] * [[.:hc003:start|30. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification]] * [[.:hc004:start|31. Académie ; Périodes à charge de la Ville - Année scolaire 2021-2022]] * [[.:hc005:start|32. Académie ; Détachements internes de professeurs pour l'année scolaire 2021-2022]] * [[.:hc006:start|33. Académie ; Engagement d'une secrétaire pour trois heures de secrétariat]] * [[.:hc007:start|34. Académie ; Mise à la pension de trois professeurs de l'académie]] * [[.:hc008:start|35. Académie ; Changement pour la situation professionnelle d'une surveillante-éducatrice]] * [[.:hc009:start|36. Académie ; Engagement pour le nouveau cours de danse contemporaine et le remplacement des périodes de danse classique]] * [[.:hc010:start|37. Académie ; Mi-temps médical d'un professeur définitif de piano - Prolongation et suite du remplacement]] * [[.:hc011:start|38. Académie ; Remplacement au poste de direction - Prolongation 12]] * [[.:hc012:start|39. Académie ; Remplacement d'un professeur pour 6 périodes - Mise à la pension - Engagement]] * [[.:hc013:start|40. Académie ; Remplacement d'un professeur pour 4 périodes - Mise à la pension - Engagement]] * [[.:hc014:start|41. Académie ; Remplacement d'un professeur pour 7 périodes - Engagement]] * [[.:hc015:start|42. Académie ; Remplacement d'un professeur définitif de piano - Prolongation 12 ]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ === Document(s) === /* Documents begin */ * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2021-09-28T20-00_gCmnWbrJodoigneAdm_seance_consCmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}} * {{2021-09-28T20-00_gCmnWbrJodoigneAdm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}} * {{2021-09-28T20-00_gCmnWbrJodoigneAdm_seance_consCmn_meet-titles-cnt.md|Contenu}} * {{2021-09-28T20-00_gCmnWbrJodoigneAdm_seance_consCmn_meet-titles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~